Articles sélectionnés pour le thème : adoption d'une loi au quebec
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Énergie au Canada — Wikipédia
Histoire du pétrole au Canada[ modifier | modifier le code ]
Il a fallu plus d'un siècle avant que l'industrie pétrolière canadienne connaisse un véritable départ. Le Canada se targue d'avoir exploité le premier puits commercial au monde, à Petrolia , dans le sud-ouest de l' Ontario en 1858, mais le potentiel pétrolier de l' Alberta est mis en valeur depuis le début du XXe siècle. Un...
Date: 2017-03-04 04:15:59
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Loi constitutionnelle de 1867 — Wikipédia
La Loi constitutionnelle de 1867 (appelée jusqu'en 1982 Acte de l'Amérique du Nord britannique de 1867) est l'une des lois majeures de la Constitution du Canada . Cette loi constitutionnelle définit en grande partie le fonctionnement du Canada, notamment le fédéralisme canadien , la Chambre des communes , le Sénat , le système judiciaire et le système de taxation. Elle fait suite aux...
Date: 2017-03-06 02:37:42
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Thèmes liés : procedure d'adoption loi constitutionnelle / adoption d'une loi au canada / lois sur l adoption d enfant / loi sur l'adoption au quebec / nouvelle loi sur l'adoption en france
Accueil | Aéroport international Jean-Lesage de Québec (YQB)
01 mar
Une 15e année de croissance basée sur la confiance
Québec, le 2 mars 2017- Le président du conseil d'administration de Aéroport de Québec inc.
13 fév
Jusqu'à 70 vols supplémentaires par semaine au bénéfice du passager
Québec, le 13 février...
Date: 2017-03-09 18:12:00
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Thèmes liés : projet de loi sur l'adoption au quebec / adoption d'une loi au quebec / loi sur l'adoption 2016 / loi sur l'adoption internationale / loi sur l'adoption au quebec
Contrat première embauche — Wikipédia
L'adoption de cette loi par le parlement a été suivie d'un conflit majeur entre les syndicats et le gouvernement, ainsi que de nombreuses manifestations d'étudiants et lycéens, ensuite soutenus par des salariés, des partis politiques, et la plupart des syndicats.
Allemagne[ modifier | modifier le code ]
La grande coalition CDU et SPD a décidé après négociation de déposer un projet de...
Date: 2017-03-04 01:30:23
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Thèmes liés : projet de loi sur l'adoption au quebec / loi sur l'adoption au quebec / adoption d'une loi au quebec / nouvelle loi sur l'adoption en belgique / adoption d'une loi en belgique
L'UMQ et Montréal n'appliqueront pas la loi sur la ...
L'Union des municipalités du Québec (UMQ) croit que la loi 62 sur la neutralité religieuse, adoptée cette semaine à l'Assemblée nationale , est inapplicable aux services municipaux.
La Presse canadienne
L'UMQ estime que, « compte tenu de la nature et de la grande diversité des services municipaux, la mise en oeuvre de cette loi créera de nombreux malaises et problèmes au lieu de...
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Québec établira à 18 ans l'âge ... - Radio-Canada.ca
Québec établira à 18 ans l'âge légal pour consommer de la marijuana
Un contenu vidéo est disponible pour cet article"
Le reportage d'Olivier Bachand
L'âge légal pour fumer du cannabis sera fixé à 18 ans au Québec, a décidé le gouvernement libéral de Philippe Couillard après de longues discussions avec son caucus.
Un texte de Davide Gentile
Cette mesure viserait à éviter que...
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Thèmes liés : association pour l adoption d enfants / projet de loi sur l'adoption au quebec / loi sur l'adoption au quebec / l'adoption au quebec / associations pour l'adoption
Quand la Cour de Cassation prive un enfant de sa mère ...
Éducation Beauté Voyage Mode Electrify the world
LES BLOGS
Quand la Cour de Cassation prive un enfant de sa mère: observations sur les arrêts du 5 juillet 2017
La question posée à la Cour de cassation était de savoir comment l'état civil français doit transcrire l'état civil étranger des enfants nés par GPA.
07/07/2017 10:31 CEST | Actualisé 07/07/2017 10:39 CEST
Caroline Mécary...
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http://www.huffingtonpost.fr
Revenu Québec - Conditions d'admissibilité aux versements ...
Conditions d'admissibilité
Conditions d'admissibilité aux versements anticipés du crédit d'impôt pour frais de garde d'enfants
Pour avoir droit aux versements anticipés du crédit d'impôt pour frais de garde d'enfants pour l'année d'imposition 2018, vous devez remplir les conditions suivantes :
vous êtes la mère ou le père biologique ou adoptif d'un enfant (légalement ou de fait) avec...
Site :
http://www.revenuquebec.ca
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Lire et signer la déclaration de l'alliance ARIANE
Il est fondamental et urgent de réunir, dans un même texte ayant statut de Politique nationale, une vision d'ensemble assortie de principes fondamentaux en matière d'aménagement du territoire et d'urbanisme.
Pour une Politique nationale de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme
Les pratiques d'aménagement et d'urbanisme façonnent à long terme nos villes et nos villages. Les choix...
Site :
http://www.ariane.quebec
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Centre de Vaccination Christiane Dubreuil | Sherbrooke
Prendre un rendez-vous
Nous sommes également présents au Centre de Santé du Sommet ainsi qu'à l'Université de Sherbrooke pour vos rendez-vous.
Centre de Vaccination Christiane Dubreuil
Contactez-nous pour une consultation de vaccination personnalisée et sans attente. Sans frais : 1- 819-562-9595
Plus de 15 ans d'expériences
Notre entreprise cumule plus de 15 ans d'expérience dans le...
Site :
http://www.centredevaccination.com
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Accueil | CARTV
Le CARTV rend public son rapport d'activités pour l'année 2015.
Ce document contient une revue des réalisations de l'année marquée entre autres par le travail d'analyse de trois nouveaux projets, la finalisation de deux autres demandes d'appellation, le renouvellement de l'entente quinquennale avec l'ACIA dans le cadre de l'application du Régime Bio-Canada ainsi que la consolidation des...
Date: 2017-12-07 16:49:43
Site :
http://www.cartv.gouv.qc.ca
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La Décentralisation en Haïti - apad.revues.org
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1La décentralisation est en cours en Haïti à travers la mise en place de trois niveaux de collectivités territoriales (département, commune, section communale). Cette décentralisation était prévue par la Constitution de 1987, mais les décrets d'application n'ayant pas été votés, il aura fallu dix ans pour que soient organisées les élections la permettant....
Site :
http://apad.revues.org
Thèmes liés : organisme d'aide a l'adoption / processus d'adoption de l'innovation / loi haitienne sur l'adoption / nouvelle loi sur l'adoption en haiti / loi reformant l'adoption en haiti
Programme de remboursement différé - afe.gouv.qc.ca
>> Accueil > Remboursement > Programme de remboursement différé
Programme de remboursement différé
Si vous êtes admissible au Programme de remboursement différé, vous pourrez rembourser votre dette d'études, qu'elle ait été contractée dans le cadre du Programme de prêts et bourses ou du Programme de prêts pour les études à temps partiel, dans la mesure de votre capacité...
Site :
http://www.afe.gouv.qc.ca
Thèmes liés : faire une demande d'adoption au quebec / aide financiere pour l'adoption / aide financiere pour l adoption / demande adoption d un enfant / demande d'adoption quebec
Membre - CMMTQ - Corporation des maîtres mécaniciens en ...
Une loi a été adoptée hier. Elle imposera notamment des délais stricts de paiement et permettra le recours à l'arbitrage intérimaire en cas de mésentente. (6 décembre 2017) »
La CMMTQ et l'École de technologie gazière vous offrent la possibilité d'obtenir la qualification TAG-1 d'ici le 7 mars 2018!
Voici une opportunité à ne pas manquer pour obtenir rapidement la qualification...
Site :
http://www.cmmtq.org
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Association des conseils multidisciplinaires du Québec (ACMQ)
Pour suivre les travaux de l'ACMQ sur le projet de loi et accéder aux procès verbaux du comité « projet deloi n° 99 », accédez à la section « Infos utiles - Lois et projets de loi » (réservée aux membres).
Nominations Prix Reconnaissance 2016
Les nominés pour les prix Reconnaissance 2016 sont maintenus connus ! Cliquez ici pour les découvrir !
Les gagnants seront dévoilés dans...
Site :
http://www.a-cm-q.com
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Règlement sur la tarification - Outils de financement et ...
Une municipalité peut prévoir que la totalité ou une partie de ses biens, services ou activités seront financés par l'entremise d'une tarification précisée dans un règlement municipal plutôt que par une taxe basée sur la valeur foncière.
Utilité
Les revenus des municipalités proviennent majoritairement de la taxation sur les valeurs foncières des propriétés et sur la valeur des...
Site :
http://www.mamrot.gouv.qc.ca
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Rechercher - Observatoire international de la santé et ...
Voici les résultats de votre recherche :
192 résultat(s) trouvé(s)
Canada - Sondage sur l'expérience des patients en matière de soins primaires
Le Sondage sur l'expérience des patients en matière de soins primaires est un outil fondé sur des données probantes qui aidera les fournisseurs à comprendre l'expérience de leurs patients en matière de soins, à déterminer les éléments qui...
Site :
http://www.msss.gouv.qc.ca
L’usage du titre de psychothérapeute au Journal Officiel ...
L'usage du titre de psychothérapeute au Journal Officiel : la protection des patients, la grande oubliée
par Esteve Freixa i Baqué - SPS n° 291, juillet 2010
Le décret portant sur la protection du titre de psychothérapeute a été publié au Journal officiel le 22 mai 2010. Ce titre sera réservé aux personnes titulaires de certains diplômes (soit un doctorat de médecine, soit un...
Date: 2017-03-09 18:06:11
Site :
http://www.pseudo-sciences.org
Thèmes liés : commission d'agrement pour l'adoption / reunion d'information sur l'adoption / demande d'agrement pour l'adoption / demande d agrement pour l adoption / organisme d'aide a l'adoption
Le Centre Jeunesse du Saguenay-Lac-Saint-Jean | Centre d ...
Apprendre le présent. Offrir le futur.
Jour après jour, les familles d'accueil du Québec conjuguent au présent les verbes aider, supporter, soutenir, donner et aimer. Petit à petit, elles voient ces enfants qu'elles accueillent apprendre à leur tour à conjuguer les verbes grandir, s'épanouir, avoir confiance et aimer, au futur.
Définitions
Devenir famille d'accueil régulière, c'est...
Site :
http://www.cjsaglac.ca
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Le Centre Jeunesse du Saguenay-Lac-Saint-Jean | Centre d ...
Apprendre le présent. Offrir le futur.
Jour après jour, les familles d'accueil du Québec conjuguent au présent les verbes aider, supporter, soutenir, donner et aimer. Petit à petit, elles voient ces enfants qu'elles accueillent apprendre à leur tour à conjuguer les verbes grandir, s'épanouir, avoir confiance et aimer, au futur.
Définitions
Devenir famille d'accueil régulière, c'est...
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CARTV
Un avis public d'adoption et d'emploi des deux marques officielles Fromage de vache de race Canadienne ainsi que Canadienne Cow Cheese a été publié dans le Journal des marques de commerce du 02 novembre 2016, Volume 63 No. 3236.
Ces deux marques officielles sont ainsi protégées au Canada en vertu de la Loi sur les marques de commerce. Cette demande a été effectuée par le CARTV en qualité d'autorité publique.
2016/10/20
Publication dans le cadre des 10 ans de la Loi
Dans le cadre de la célébration des 10 ans de...
Date: 2017-03-09 19:45:44
Site :
http://www.cartv.gouv.qc.ca
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Parti marxiste-léniniste du Québec (PMLQ)
Manifestations contre la violence sexuelle dans trois villes du Québec
Les violences contre les femmes concernent toute la société
27 février 2017 - Le 15 février dernier, des actions rassemblant des centaines de femmes et leurs alliés ont eu lieu à Sherbrooke, Montréal et Québec exigeant la fin de l'impunité envers les violences sexuelles commises contre les femmes. Depuis plus d'un an les actions se multiplient au Québec pour l'élimination de la violence contre les femmes et pour une autorité publique qui assume sa responsabilité sociale et...
Date: 2017-03-08 01:23:06
Site :
http://www.pmlq.qc.ca
Thèmes liés : loi sur l'adoption au quebec / loi sur l'adoption internationale / loi pour l'adoption pour tous / loi sur l adoption / l'adoption internationale au quebec
Quitter le Québec pour toujours | Le Journal de Montréal
Un billet gagnant de 2,33 M$ acheté à Québec
Quitter le Québec pour toujours
Robert Faulkner a vendu tout ce qu'il avait ici pour s'installer dans une ville du nord de la Thaïlande
Autres
Photo courtoisie Le retraité Robert Faulkner habite dans le nord de la Thaïlande depuis maintenant quatre ans. Il a voyagé un peu partout à travers le pays, mais c'est à Chiang Maï, une charmante...
Site :
http://www.journaldemontreal.com
Thèmes liés : organisme d'aide a l'adoption / centre d adoption d enfant / organisme d'adoption au quebec / loi adoption d enfant / adoption d'une loi organique