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Les avis du CESW

Les avis adoptés récemment sont disponibles en version intégrale en format PDF. Les autres peuvent être commandés auprès du CESW en envoyant un mail au service Communication .

Pour effectuer une RECHERCHE parmi les avis du CESW, plusieurs critères sont à votre disposition : les mots présents dans le titre ou le texte de l'avis (recherche full text), la...

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Date: 2017-03-09 17:15:51
Site : http://www.cesw.be

Thèmes liés : organisme d'aide a l'adoption / demande d'agrement pour l'adoption / commission d'agrement pour l'adoption / demande d agrement pour l adoption / agrement pour l adoption d un enfant

Collège de Juilly — Wikipédia

(juillet 2012)

.

Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section «  Notes et références  » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).

Collège de Juilly

Géolocalisation sur...

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Date: 2017-11-23 00:32:11
Site : https://fr.wikipedia.org

SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...

Modifié par Décret n°2006-593 du 23 mai 2006 - art. 11 JORF 25 mai 2006

 

Pendant leur première année de fonctions, les personnels mentionnés au présent chapitre peuvent, sur leur demande et sous réserve de l'avis favorable du praticien hospitalier exerçant les fonctions de chef de service, être mis en congé sans rémunération hospitalo-universitaire dans la limite de trente jours...

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Site : http://www.sccahp.org

Thèmes liés : conditions d'adoption / conditions d adoption / agence nationale pour l'adoption / agence nationale pour l adoption / organisme autorises pour l'adoption

Seine-et-Marne - Compétences

Suivi des femmes enceintes et des jeunes mères,

Agrément, suivi et formation des assistantes maternelles, suivi des structures d'accueil de la petite enfance,

Prévention de la maltraitance, protection des enfants en danger et gestion du centre départemental de l'enfance,

Agrément des candidats à l'adoption et suivi des enfants adoptés.

Famille :

Aide éducative avec visites à domicile de...

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Site : http://www.seine-et-marne.fr

Thèmes liés : service d'aide sociale a l'enfance adoption / aide sociale a l'enfance agrement adoption / adoption aide sociale a l'enfance / aide sociale a l enfance adoption / agrement pour l adoption d un enfant

Bienvenue - Home Aides Directes

Prochaines dates des comités de sélection :   + d'infos

La Région wallonne a créé en 2001 le mécanisme des bourses préactivité.

 

Ce dispositif s'adresse à toute personne qui souhaite créer en Wallonie, une entreprise, un commerce ou une activité à titre d'indépendant et qui propose une idée ou un projet original et réaliste.

 

La bourse de 12.500 EUR leur permet de financer les...

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Site : http://www.aidesdirectes.be

Thèmes liés : demande d'agrement pour l'adoption / demande d agrement pour l adoption / dossier demande d'agrement adoption / demande d'agrement pour adoption / demande d agrement pour adoption

Chapitre 17 - Le handicap et le travail - ilocis.org

Chapitre 17 - Le handicap et le travail

LE HANDICAP: CONCEPTS ET DÉFINITIONS

Willi Momm et Otto Geiecker

Considérations préliminaires

La plupart des gens croient savoir ce qu’est une personne handicapée et sont certains de pouvoir la reconnaître soit de par la nature apparente de son incapacité, soit parce qu’ils constatent un état médical particulier qu’il est convenu d’appeler...

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Date: 2009-10-22 21:15:18
Site : http://www.ilocis.org

Questions fréquemment posées sur le PV et la réunion du CE

Questions fréquemment posées sur le PV et la réunion du CE

Questions fréquemment posées sur le PV et la réunion du CE admin 2015-06-29T08:07:24+00:00

Un vote a eu lieu au dernier CE pour l'élection d'un membre au CCE. Est-ce que ce vote est confidentiel lors de la rédaction du PV final ?

×

Afin de pouvoir enregistrer les débats, faut-il voter à chaque réunion, ou une seule fois pour...

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Site : http://www.mot-tech.com

AERE : Association pour les énergies Renouvelables et l ...

Ce site n'est plus à jour

AÉRÉ devient l'ALTE

L'Agence Locale de la Transition Energétique prend la suite de l'Association pour les Énergies Renouvelables et l'Écologie depuis 2015. Ce changement vise à renforcer les liens avec les acteurs du territoire et à apporter un accompagnement plus complet vers la transition énergétique.

Merci de vous rendre sur le site internet de l'ALTE  !

Pour consulter nos actualités et animations, rendez-vous sur notre page facebook  !

Chers partenaires et acteurs des territoires,

Face à l'urgence climatique et énergétique, le contexte est en évolution :

 International : réunion de la...

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Date: 2017-03-09 17:12:44
Site : http://www.aere-asso.com

Thèmes liés : reunion d'information sur l'adoption / associations pour l'adoption / associations pour l adoption / agence internationale pour l'adoption / agence nationale pour l'adoption

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

TITRE Ier. - Disposition générale.

   Article 1 . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.

   TITRE II. - Affaires sociales et Santé publique.

   CHAPITRE Ier. - Perception correcte des cotisations de sécurité sociales.

   Section 1re. - Véhicules de société.

   Art. 2 . L'article 38, § 3quater, de la loi du 29 juin 1981 établissant les...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : texte de loi sur l'adoption en france / texte de loi sur l'adoption / organisme d'aide a l'adoption / nouvelle loi sur l'adoption en france / loi sur l'adoption internationale

Vagues de chaleur - monclimatmasante.qc.ca

Vagues de chaleur

Vagues de chaleur et santé humaine

L'une des grandes conséquences du changement climatique sera la hausse très probable de la fréquence et de la durée des vagues de chaleur 101 . Selon des prévisions de Santé Canada, le nombre de journées de plus de 30 oC pourraient tripler à l'horizon 2080 902 dans plusieurs villes canadiennes. Au Québec comme ailleurs, les vagues de...

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Site : http://www.monclimatmasante.qc.ca

Ces mesures de Barack Obama que Donald Trump veut annuler ...

INTERNATIONAL - Il a promis "d'annuler chaque décret, mémorandum et ordonnance contraires à la Constitution et signés par le président Obama". Donald Trump, qui entre officiellement en fonction ce vendredi 20 janvier , a fait de ce projet l'un des piliers de sa campagne: en même temps qu'il prendra ses premières décisions symboliques, comme la construction d'un mur à la frontière...

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Site : http://www.huffingtonpost.fr

Thèmes liés : adoption d'une loi aux etats unis / nouvelles lois sur l'adoption / nouvelles lois sur l adoption / lois reformant l'adoption / nouvelle loi sur l'adoption simple

La situation et les perspectives du secteur des assurances ...

Contribution sociale de solidarité des sociétés

Assujetties

Non assujetties

Non assujetties

1. Sous réserve des contrats mixtes vie et maladie pour lesquels le risque maladie est accessoire.

2. Pour l'exercice 1997, ces contributions additionnelles représentent 25 % de l'impôt calculé au taux de droit commun.

3. Partiellement pour les mutuelles de moins de 30 salariés.

4. taux réduit...

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Date: 2009-04-03 10:42:37
Site : senat.fr

Thèmes liés : organisme d'aide a l'adoption / commission d'agrement pour l'adoption / l'adoption de la loi de finance en france / monter un dossier d'adoption en france / service d'adoption france

N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.

PROJET DE LOI

relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption

et à la modernisation de la vie économique,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

de la...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : demande d'adoption a l'etranger / organisme d'aide a l'adoption / demande d'agrement pour l'adoption / commission d'agrement pour l'adoption / procedure d'adoption a l'etranger

Service social des Services du Gouvernement wallon (SSSGW ...

Service social des Services du Gouvernement wallon (SSSGW)

Service social des Services du Gouvernement wallon (SSSGW)

Vices-présidents : Jacques DEROCHETTE et Pierre GENGOUX

Conseil d'administration

Le conseil d'administration est présidé alternativement par un des trois administrateurs délégués.

Présentation du service social

Le service social du ministère de la Région wallonne est une...

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Site : http://www.wallonie.be

Thèmes liés : organisme d'aide a l'adoption / aide financiere pour l'adoption / aide financiere pour l adoption / service d'adoption / service d adoption

Consulat général et consulats honoraires - France in the ...

Ce qu'il est utile de savoir concernant le consulat général et les consulats honoraires de France en Grande-Bretagne, circonscription de Londres.

QU'EST-CE QU'UN CONSULAT ?

Le consulat général de France à Londres est l'un des tout premiers consulats français dans le monde. La communauté résidant dans sa circonscription compte autour de 120 000 Français inscrits au registre des Français...

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Date: 2017-03-09 19:48:19
Site : http://www.ambafrance-uk.org

Thèmes liés : demande d'adoption a l'etranger / procedure d'adoption a l'etranger / demarche d'adoption a l'etranger / toutes les lois sur l'adoption en france / l'adoption internationale en france

Visas pour la Russie : comment les obtenir ? - RUSSIE.FR

Visas pour la Russie : comment les obtenir ?

Visas pour la Russie : comment les obtenir ?

15 Commentaires Ecrit par Thomas

Bienvenue sur le blog Russie.fr ! Si vous êtes nouveau ici, vous voudrez sans doute lire mon livre "Objectif-Russe" qui vous explique comment commencer ou reprendre le russe, préparer votre voyage en Russie et comment rencontrer des russes  cliquez-ici pour les...

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Site : http://russie.fr

Thèmes liés : adoption russie liste noire / adoption d enfant russe / livre sur l adoption d enfant / comment faire une demande d adoption en france / faire une demande d'adoption en france

Journée nationale de l'enfant - Agence de la santé ...

Agence de la santé publique du Canada

www.santepublique.gc.ca

Célébrons la Journée nationale de l'enfant

Qu'est-ce que la Journée nationale de l'enfant?

Chaque année, la Journée nationale de l'enfant est célébrée le 20 novembre. Depuis 1993, cette journée nationale est fêtée partout au Canada pour souligner l'adoption par les Nations Unies de deux documents sur les droits des...

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Site : http://www.phac-aspc.gc.ca

Thèmes liés : agence nationale pour l'adoption / agence nationale pour l adoption / adoption d enfant / information sur l'adoption / information sur l adoption

Constitution 1978, Espagne, MJP

Constitution espagnole, adoptée par le peuple espagnol le 6 décembre 1978 a été modifiée par :

- la loi constitutionnelle du 27 août 1992 : art. 13, al. 2 (droit de suffrage passif) ;

- la loi constitutionnelle du 27 septembre 2011 : art. 135 et disposition additionnelle (règle d'or budgétaire).

Constitution espagnole,

Approuvée par les Cortès lors des séances plénières du Congrés...

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Site : http://mjp.univ-perp.fr

Faut il comptabiliser les loggias et terrasse dans la loi ...

TGI VERSAILLES, 10 décembre 2013

Une partie commune à usage exclusif d'un copropriétaire peut être transformée en partie privative sans modification de l'état descriptif de division du règlement de copropriété.

Quels sont les faits ?

Après avoir acquis plusieurs lots de copropriété, mesurés par un géomètre, l'acheteur procède à un nouveau mesurage quelques mois plus tard...

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Site : https://www.guenno.com

Thèmes liés : agence pour l'adoption / agence pour l adoption

Loi sur les langues officielles (Canada) — Wikipédia

La Loi sur les langues officielles ( anglais  : Official Languages Act) est une loi adoptée par le Parlement du Canada en 1969 . La loi proclame l' anglais et le français en tant que langues officielles de l' �?tat fédéral canadien .

La loi [1] prévoit en outre que les citoyens ont le droit de recevoir des services des administrations fédérales ou des sociétés de la Couronne et...

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Date: 2017-03-04 01:45:08
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : l'adoption de la loi de finance en france / texte de loi sur l'adoption en france / loi sur l'adoption au quebec 2010 / l'adoption en france loi / loi sur l adoption en france