Mémoire et histoire - La Déclaration des droits de l'homme ...

Le contexte historique de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen

La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen est l'oeuvre collective de l'Assemblée constituante, représentant la Nation depuis que les députés du Tiers-état aux Etats généraux de 1789, rejoints par des membres du clergé et de la noblesse, ont bravé les ordres du roi et juré de ne pas se séparer avant...

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Site : http://eduscol.education.fr

Thèmes liés : adoption de la declaration universelle des droits de l homme / texte de loi sur l'adoption en france / l'adoption en france aujourd'hui / nouvelle loi sur l'adoption en france / l'adoption en france historique

Arnaques sur Internet : 30 Millions d’Amis appelle à la ...

� Cliquez pour sauver ce chien », « 5 euros suffisent pour éviter la boucherie à ce cheval »... sur la toile et les réseaux sociaux, les messages de ce type interpellent facilement toute personne sensible à la cause animale. Or, derrière ces multiples incitations à verser de l'argent ou à cliquer simplement sur un lien peuvent se cacher des procédés malhonnêtes.

Détresse très...

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Site : http://www.30millionsdamis.fr

Thèmes liés : site d'adoption animaux / centre d'adoption animaux / centre d adoption pour animaux / l'adoption des animaux pour ou contre / l'adoption des animaux

Jeu pathologique — Wikipédia

Définition[ modifier | modifier le code ]

Parmi ceux qui s'adonnent aux jeux de hasard et d'argent (gambling en anglais ), certaines personnes développent une pathologie  : le jeu devient une maladie ou une dépendance se traduisant par une impulsion incontrôlable à miser de l' argent . La dépendance est caractérisée par un état de besoin impérieux de faire une activité , ou de...

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Date: 2017-12-05 22:42:24
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : organisme d'aide a l'adoption / association pour l adoption d enfants / l'adoption simple d'un adulte / lois sur l adoption d enfant / livre sur l adoption d enfant

Les Cobayes de la Zinsel – since 2004

Bienvenue sur le site des Cobayes de la Zinsel

Depuis maintenant plus de 12 ans je suis tombée amoureuse d'une race unique : l'Us-Teddy. Cette race est vraiment extraordinaire de par son aspect ressemblant à un ours en peluche mais aussi à son caractère exceptionnellement affectueux et doux. Mes reproducteurs ont été choisis avec soin auprès des meilleurs élevages (allemands pour la grande majorité), pays où l'Us-Teddy...

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Site : http://cobayesdelazinsel.fr

Thèmes liés : site d'adoption en france / site d'adoption / site d adoption

MIF - Foire Aux Questions

Foire Aux Questions

Foire Aux Questions

La MIF vous accompagne et répond aux questions les plus fréquemment posées sur ses produits d'assurance vie et de prévoyance.

Assurance Vie

Dans quels cas souscrire un contrat assurance vie ?

L'assurance vie est le placement idéal car elle dispose d'un cadre fiscal privilégié tout en ayant la possibilité de :

Constituer un capital en vue d'un achat...

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Date: 2017-03-09 15:06:12
Site : http://www.mifassur.com

Thèmes liés : l'adoption simple d'un adulte / comment faire une demande d adoption en france / demande de copie de jugement d'adoption simple / adoption simple d'un majeur changement de nom / adoption simple d'un adulte sans changement de nom

Ce qu'il faut savoir sur l'accouchement sous X - Francetv info

Justice

Ce qu'il faut savoir sur l'accouchement sous X

La cour d'appel de Rennes a refusé, mardi, la restitution d'un bébé né sous X à son père biologique, contrairement à ce qui avait été décidé en première instance. Pour comprendre cet imbroglio, francetv info se penche sur les modalités de l'accouchement sous X.

Pour accoucher sous X, une femme enceinte peut se présenter dans...

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Date: 2017-03-09 01:31:39
Site : http://www.francetvinfo.fr

Thèmes liés : association pour l adoption d enfants / service d'aide sociale a l'enfance adoption / procedure d adoption d un enfant en france / procedure d adoption d un enfant / adoption aide sociale a l'enfance

SPA89 - Refuge d'Auxerre.

Nous recommander

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SPA89 - Refuge d'Auxerre BP344 route de Toucy 89000 AUXERRE Tel/Fax : 03 86 52 30 74 Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Informations légales

     Changement de président, mai 2013 Ce mois de mai est marqué par un changement de présidence. La nouvelle

  présidente faisant parti du conseil...

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Date: 2015-10-24 19:43:09
Site : http://jmbourdon.free.fr

Thèmes liés : association pour l adoption d enfants / livre sur l adoption d enfant / adoption d un enfant de l inde / l'adoption simple d'un adulte / adoption cochon d'inde refuge

Les Témoins de Jéhovah de France : Site officiel

 Présentation / Historique

Historique de l'oeuvre des Témoins de Jéhovah de France

L'activité des Témoins de Jéhovah en France remonte à la fin du XIXe siècle. En 1891, des publications bibliques sont traduites en français. Peu après, Adolf Weber, venu de Suisse, commence à prêcher dans les pays francophones et à faire paraître dans les...

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Site : http://www.temoinsdejehovah.org

Thèmes liés : l'adoption en france chiffres / l'adoption internationale en france / l'adoption en france qui sont les adoptes qui sont les adoptants / l'adoption en france / l adoption en france

Référendum français sur le traité établissant une ...

Référendum français sur le traité établissant une constitution pour l'Europe

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Corps électoral et résultats

Votants

     Non (+ de 60 %)

     Non (entre 55 et 60 %)

     Non (entre 50 et 55 %)

     Oui (entre 50 et 55 %)

     Oui (+ de 55 %)

Approuvez-vous le projet de loi qui autorise la ratification du traité...

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Date: 2017-03-05 13:54:13
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : service d'adoption france / texte de loi sur l'adoption en france / l'adoption de la loi de finance en france / service d'adoption en belgique / service d'adoption

Les chiots Shih-tzu disponibles à l'élevage des Merveilles ...

Mes chiots disponibles

Mise à jour effectuée le 06 mars 2017

Déplacement possible : Si vous n'avez pas la possibilité de vous déplacer, nous pouvons venir jusqu'à vous. Si vous êtes intéressés, veuillez nous contacter afin d'en connaître les conditions.

Plus qu'un métier une véritable passion. Mes Shih-tzu sont élevés en famille avec amour et respect à environ 1 h 15 sud...

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Date: 2017-03-06 07:04:13
Site : http://www.desmerveillesoceane.com

Thèmes liés : site d'adoption chiot / droit d'adoption des grands parents / monter un dossier d'adoption en france / droit d adoption / condition d'adoption en france bebe

Histoire de la protection du patrimoine au Québec - La Loi ...

Histoire de la protection du patrimoine au Québec

Les influences de la France et de l'Angleterre

L'idée d'une intervention de l'État pour protéger le patrimoine culturel est née en France au XIXe siècle. En 1832, Victor Hugo réclame une loi sur la protection des monuments nationaux. Sous la Deuxième République, Eugène Viollet-le-Duc mène une vive campagne pour la sauvegarde des...

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Site : http://www.mcc.gouv.qc.ca

Thèmes liés : nouvelle loi sur l'adoption en france / texte de loi sur l'adoption en france / l'adoption en france historique / l'adoption en france loi / loi sur l adoption en france

Collège de Juilly — Wikipédia

(juillet 2012)

.

Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section «  Notes et références  » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).

Collège de Juilly

Géolocalisation sur...

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Date: 2017-11-23 00:32:11
Site : https://fr.wikipedia.org

Frangy En Bresse | Arnaud Montebourg, candidat à la ...

"La France est en effet une puissance d'équilibre qui assure un pont entre les Nations, elle n'est pas belliqueuse et doit organiser le dialogue. Entre l'Iran et l'Arabie Saoudite, elle doit assurer l'équilibre. Entre les Etats-Unis et la Russie, elle doit se tenir fièrement au milieu, entre Israël et la Palestine, elle n'a pas vocation à être pour l'un ou pour l'autre, mais à la fois...

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Site : http://www.lejsl.com

Thèmes liés : association pour l adoption d enfants / l'adoption en france aujourd'hui / nouvelle loi sur l'adoption en france / l'adoption de la loi de finance en france / l adoption en france est elle payante

Droit d'inventaire : En route vers la réforme du droit des ...

10 Février 2015

La réforme du droit des contrats et des obligations en  2015 !

(1ère version 16 janv. 2014, 2ème version 27 janv.2014, 3ème version 17 juin 2014, 3ème version 8 nov. 2014, 4ème 21 janv. 2015, 5è 10 févr. 2015)

La réforme du droit des contrats et des obligations, un serpent de mer vieux comme la Vè République ( voire la IVè, et en cherchant il y avait même un projet...

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Site : http://www.daniel-mainguy.fr

Thèmes liés : commission d'agrement pour l'adoption / processus d'adoption de l'innovation / procedure d'adoption a l'etranger / demande d'adoption a l'etranger / demande d'agrement pour l'adoption

pour les enfants - UFSBD

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Enfants

                                         Action M'T dents

 

 

Contexte

L'Assurance Maladie prend en charge des examens bucco-dentaires gratuits (visite et soins) à 6, 9, 12, 15 et 18 ans. Pour sensibiliser les enfants à l'importance de leur santé et hygiène bucco-dentaire ; l'UFSBD intervient depuis 7 ans dans tous les...

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Site : http://www.ufsbd.fr

Thèmes liés : livre sur l adoption d enfant / qu'est ce que l'adoption individuelle / demande adoption d un enfant / adoption d un enfant en france / adoption d un enfant malade

Macron, une caricature de lui-même | A droite fièrement

5 juillet 2017 à 21 h 05 min

Bonsoir,

Toujours en colère (mais sans Hypertension, je gère, hihihi), voici un résumé de mes lectures à mon retour de WE prolongé.

Les premiers pas de Jupiter.

Notre président (enfin pas le mien, hein... je fais partie des 86% qui n'en ont pas voulu comme président et des 84% qui n'ont pas voulu de député le suivant dans sa marche vers le mur), pardon...

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Site : http://www.a-droite-fierement.fr

Thèmes liés : demande d'adoption a l'etranger / agence nationale pour l'adoption / agence nationale pour l adoption / nouvelle loi sur l'adoption en france / loi sur l'adoption en france 2012

Des témoignages d'adoptants de vieux chiens

 

 

Cette page est destinée à vous faire partager les expériences des adoptants de vieux chiens afin de convaincre ceux qui hésitent à adopter nos "vieux" que ces toutous font d'adorables compagnons en dépit de leur âge.

Vous pouvez contacter ces maîtres comblés en cliquant sur leur nom!

Si vous avez vous aussi adopté un vieux chien, n'hésitez pas à me contacter pour...

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Date: 2009-01-14 11:51:19
Site : http://apvca.free.fr

Thèmes liés : association d'adoption de chien / refuge pour l adoption de chien / site d'adoption de chien en france / site d'adoption chien / association pour l adoption d enfants

Conseils aux voyageurs Pointe Noire République du Congo

Pour votre sécurité, inscrivez-vous sur

En raison d'incidents répétés, de type attaques de transports privés ou collectifs ou de sites par des personnes armées, dans les départements du Pool et de la Bouenza (zone concernée : axe Brazzaville - Kinkala - Mindouli, aux environs de Mindouli et nouvelle route de contournement entre Mayama et Mindouli), il est conseillé de reporter tout...

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Date: 2017-03-09 17:14:17
Site : diplomatie.gouv.fr

Thèmes liés : centre d'adoption en france / faire une demande d'adoption en france / demande d'adoption en france / association d'adoption de chevaux dans le nord / centre d'adoption

Bienvenue sur Yahoo Groupes - fr.groups.yahoo.com

, ajouté au cours des 7 derniers jours

Description du groupe

Adoption au Vietnam

Forum créé en décembre 2004 suite à la fermeture du forum "bouillesdumekong"

Vous êtes adoptants, adoptés, familles ou personnes d’origine Vietnamienne ou Cambodgienne ? Ou tout simplement intéressés par la culture de ce coin du monde ?

Alors, Bienvenue sur ce forum qui vous est consacré.

Ici, nous sommes réunis pour partager, s'aider, se soutenir au...

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Site : https://fr.groups.yahoo.com

Thèmes liés : forum d'adoption en france / adoption d enfant vietnamien / forum sur l adoption d un enfant / forum d'adoption / forum d adoption

la communauté des adoptants en Chine - fr.groups.yahoo.com

Aucune activité au cours des 7 derniers jours

Description du groupe

Une communauté francophone de parents d'enfants de la Chine.

Cette liste est consacrée à l'adoption en Chine et destinée EXCLUSIVEMENT

aux personnes qui sont :

- soit en procédure en vue d'une adoption en Chine (ces personnes étant déjà titulaires de l'agrément pour la France,et dont le dossier est déjà accepté par une association ou par l'AFA)

- soit déjà parents d'enfant(s) adopté(s) en Chine......

Nous vous proposons de PARTAGER nos expériences, ce qui implique une PARTICIPATION ACTIVE de TOUS les colistiers. Venez vous...

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Site : https://fr.groups.yahoo.com

Thèmes liés : association pour l adoption d enfants / agrement pour l adoption d un enfant / forum sur l adoption d un enfant / yahoo groupe adoption chine / demande d'agrement pour l'adoption

» Le Jardin des Lévriers Lévriers en Détresse – Animaux en ...

Posté le 20 septembre 2014

Espace d'accueil privé pour les lévriers en attente d'adoption chez LED

Le Jardin des Lévriers, un espace d'accueil pour les greyhounds d'Angleterre mais aussi pour les lévriers de France abandonnés ou confiés à l'association, accueille dès à présent des greyhounds des cynodromes anglais.

Situé dans la Nièvre, dans un environnement verdoyant, le Jardin des...

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Site : http://www.levriers-en-detresse.org

Thèmes liés : site d'adoption animaux / nombre d'adoption en europe / site d'adoption de chien en france / association d'adoption de chien / site d'adoption en france

Nos Amis Les Animaux N.A.L.A.

NALA on  Facebook  ; our   Blog  

The association Nos Amis Les Animaux in short N.A.L.A. 85480, was created on the 9th of September 2010 in Bournezeau, the Vendée. Our aim: to sensibilise and inform the local population on animal welfare, work on prevention and help abandoned animals. 66% of your donations gives relief against income tax up to a maximum of 20% of taxable income. Read...

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Site : http://www.nosamislesanimaux.com

Thèmes liés : association aide a l'adoption / association aide a l adoption / l'adoption des animaux / aide financiere pour l'adoption / aide financiere pour l adoption

Texte de l'Accord économique et commercial global ...

Texte de l'Accord - Marchés publics

Texte de l'Accord économique et commercial global - Chapitre dix-neuf : Marchés publics

Article 19.1 - Définitions

Pour l'application du présent chapitre :

marchandises ou services commerciaux désigne les marchandises ou les services d'un type généralement vendu ou offert à la vente sur le marché commercial à des acheteurs autres que les pouvoirs...

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Site : http://www.international.gc.ca

Le contrôle par le juge des référés de la légalité des ...

La période d'état d'urgence ouverte par l'adoption du décret n° 2015-1475 du 14 novembre 2015 portant application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955  puis par la loi n° 2015-1501 du 20 novembre 2015 prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence et renforçant l'efficacité de ses dispositions  promet d'être d'une grande richesse. Les outils...

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Site : http://www.revuegeneraledudroit.eu

Thèmes liés : demande d'adoption a l'etranger / organisme d'aide a l'adoption / procedure d'adoption a l'etranger / procedure d'adoption loi constitutionnelle du 3 juin 1958 / demande de copie de jugement d'adoption simple

» Lévriers En Détresse : Qui ? Pourquoi ? Comment ...

Lévriers En Détresse : Qui ? Pourquoi ? Comment ?

Posté le 7 avril 2014

Catherine (notre présidente) s'est découvert très tôt une passion pour les lévriers. Peu après l'adoption de sa chienne Pamina, une Podenco Ibicenco(lévrier d'Ibiza), elle s'est trouvée confrontée à la condition des lévriers dans les pays qui les utilisent pour la course sur cynodrome et /ou la chasse.

La cause...

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Site : http://www.levriers-en-detresse.org

Thèmes liés : toutes les lois sur l'adoption en france / association pour l'adoption en france / association d'adoption de chien / association aide a l'adoption / association aide a l adoption

Adoptions Animaux PACA – 04/05/06/13/83/84 | Facebook ...

Posté le Nov19 par publigroups

Adoptions Animaux PACA - 04/05/06/13/83/84

Groupe ouvert à tous ceux qui souhaitent déposer une annonce d'adoption .

Uniquement des annonces se trouvant dans la PACA

Rester dans le sujet : seulement...

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Site : https://allingroups.com

Thèmes liés : site d'adoption animaux / adoption animaux paca / site d'adoption en france

Le Conseil d'État : Glossaire

A

Abrogation

abolition, pour l'avenir, par l'autorité administrative qui l'a pris, d'une règle générale ou d'une mesure individuelle.

Acte réglementaire

à la différence des actes administratifs "individuels", qui s'adressent à des destinataires identifiables, les actes réglementaires ont une portée générale et impersonnelle et visent ou concernent des catégories envisagées...

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Site : http://www.conseil-etat.fr

Thèmes liés : demande d'adoption a l'etranger / procedure d'adoption a l'etranger / lois sur l adoption d enfant / faire une demande d'adoption en france / exemple de requete d'adoption simple

Site officiel du parti politique Unser Land - le Parti ...

Nombre de pétitions papier signées par les Alsaciens

Sur 577 députés, nombre de "oui" pour supprimer l'Alsace

Qu'est-ce que le peuple alsacien ?

Le peuple alsacien regroupe les Alsaciens d'origine et d'adoption qui ont conscience d'être unis par une identité géographique, historique, culturelle et linguistique et manifestent la volonté de vivre ensemble. Tout le monde peut devenir...

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Site : https://www.unserland.org

Thèmes liés : pays d'adoption france / conditions d'adoption par pays / pays d'adoption / pays d adoption / site d'adoption en france

FAO FAO Pêches et aquaculture France

Profil

Législation de base

L'aquaculture française est règlementée par deux trains principaux de mesures législatives, établissant une distinction claire entre l'aquaculture à l'intérieur des terres et l'aquaculture marine. L'aquaculture à l'intérieur des terres, associée à la pêche intérieure est règlementée par le Code de l'Environnement (Environmental Code )

Copie disponible...

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Site : http://www.fao.org

Thèmes liés : organisme d'aide a l'adoption / federation francaise des organismes autorises pour l'adoption / organisme autorise pour l'adoption internationale / organisme autorises pour l'adoption / organisme autorise pour l adoption

Secourisme.net - Obligation d'équipement en défibrillateur ...

Obligation d'équipement en défibrillateur : proposition de loi adoptée à l'Assemblée nationale

17 octobre 2016

Les députés ont voté à l'unanimité la proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque (n° 4015) [ 1 ]. C'était pourtant mal parti. On se souvient qu'en Commission, les parlementaires de gauche avaient dans un premier temps [ 2 ] rejeté l'idée d'une exigence...

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Site : http://www.secourisme.net

Thèmes liés : organisme d'aide a l'adoption / texte de loi sur l'adoption en france / texte de loi sur l'adoption / nouvelle loi sur l'adoption en france / service d'adoption france

La loi Macron adoptée par l’Assemblée nationale

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La loi Macron adoptée par l'Assemblée nationale

Open Data, très haut débit, facturation électronique... 49

Accès libre

Par Xavier Berne

le vendredi 20 février 2015 à 08:20

Mise à jour : Sans grande surprise, les députés ont rejeté hier après-midi la motion de censure à l'encontre du gouvernement de Manuel Valls. Le projet de loi...

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Site : https://www.nextinpact.com

Plan de sauvegarde et de mise en valeur — Wikipédia

En France, le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) créé en 1962 par André Malraux [Loi n° 62-903 du 4 août 1962 - Code de l'urbanisme , en particulier : articles L313-1 à L313-2-1 - articles L313-4 à L313-4-4)] alors ministre de la culture , est un document d' urbanisme tenant lieu de plan local d'urbanisme (PLU) dans le périmètre du secteur sauvegardé . La mise en place d'un...

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Date: 2017-11-30 13:23:02
Site : https://fr.wikipedia.org

Association d'aide des chiens de berger

DON

Bienvenue sur le site de l'association d'aide des chiens de berger.

Notre association a pour but de venir en aide aux chiens de berger. Si vous cherchez un chien de race berger de troupeau ou si vous rencontrez des problèmes avec votre chien n'hésitez pas à rentrer. Vous trouverez sur le site tous nos loulous à l'adoption (croisés, de...

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Date: 2017-01-28 10:07:34
Site : http://www.aidebergers.fr

Thèmes liés : association d'adoption de chien / association aide a l'adoption / association aide a l adoption / site d'adoption de chien en france / site d'adoption chien

Quelques règles typographiques souvent méconnues | Cuk.ch

Quelques règles typographiques souvent méconnues

Introduction

Voici mon premier article sur cuk.ch qui ne soit pas consacré à LaTeX (exception faite, et encore, de celui sur LyX ). Néanmoins, je ne l'aurais jamais écrit si justement LaTeX ne m'avait pas sensibilisé à quelque chose que je trouve de plus en plus passionnant : la typographie.

Un des objectifs de TeX, le moteur sur lequel se...

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Date: 2017-02-23 23:29:47
Site : http://www.cuk.ch

Thèmes liés : exemple de lettre de recommandation pour l'adoption / exemple de lettre de demande d'adoption simple / comment faire une demande d adoption en france / faire une demande d'adoption en france / texte sur l'adoption