Séance plénière au sénat : Adoption de nouveaux projet de loi

Séance plénière au sénat : Adoption de nouveaux projet de loi

Voir la suite

Par : aLibrevilleTV

Thèmes liés : projet de loi adoption pour tous

Plénière pour l'adoption de la loi des ZES au Sénat

Plénière pour l'adoption de la loi des ZES en République du Congo au Sénat

Voir la suite

Par : Ministère ZES

Thèmes liés : loi adoption pleniere / loi sur l adoption

Plénière pour l'adoption de la loi des ZES à l'Assemble Nationale

Plénière pour adoption de la loi des zes en République du Congo à l'Assemble Nationale

Voir la suite

Par : Ministère ZES

Thèmes liés : loi sur l adoption / l adoption pleniere / loi adoption pleniere

Adoption par l'Assemblée nationale en plénière marathon de la loi portant habilitation du...

Adoption par l'Assemblée nationale en plénière marathon de la loi portant habilitation du gouvernement

Voir la suite

Par : Digitalcongo_net

Thèmes liés : qu'est ce que l'adoption pleniere / loi adoption pleniere

Adoption en plénière du projet de loi portant création de l'ordre des sages femmes

Assemblée nationale: adoption en plénière du projet de loi portant création de l'ordre des sages femmes

Voir la suite

Par : RTI CHAINE

Thèmes liés : loi adoption pleniere

Fillon - Ma position sur GPA, adoption plénière d'enfants, PMA

Fillon - GPA, adoption plénière d'enfants, PMA Conséquences au principe de filiation à un père et une mère

Fillon 2017 Primaire Présidentielle France Transformation Radicale Famille Loi Taubira Filiation Enfants GPA PMA Adoption

Voir la suite

Par : Fillon.net

Thèmes liés : loi adoption d enfant / loi adoption pleniere

Suppression de l'adoption plénière dans la loi Taubira

Débat organisé par Sens Commun - XVème le 4 avril 2016

Voir la suite

Par : L'Avenir Pour Tous

Thèmes liés : loi sur l'adoption 2016 / loi adoption pleniere

Loi relative à l'adoption by Onitiana Realy

Adoption définitive ce jour de la nouvelle loi relative à l’adoption à Madagascar. Proposé en Conseil des ministres le 17/01/2017, puis adopté par l’Assemblée nationale le 20/06/2017 et par le Sénat ce jour, le projet de loi portant le numéro 001/17 n’est pas un simple toilettage de la loi du 7 Septembre 2005 aujourd’hui abrogée. Il s’agit d’une réforme en profondeur qui s’appuie notamment sur le principe fondamental selon lequel : « le point focal de l’adoption...

Voir la suite

Par : Onitiana Realy

Thèmes liés : nouvelle loi sur l'adoption simple / conseil superieur de l adoption / loi sur l adoption / nouvelle loi adoption pleniere / loi adoption d enfant

Les députés de l’assemblée Nationale ont adopté trois projets de loi lors d’une séance pléniè

Les députés de l’assemblée Nationale ont adopté trois projets de loi lors d’une séance plénière

Voir la suite

Par : ORTMTV1

Thèmes liés : projet de loi adoption pour tous / qu'est ce que le projet d'adoption / loi adoption pleniere

1 ADOPTION LFI

Le projet de loi de finances 040 /2015 a été adopté en séance plénière, aujourd’hui. Les 10 groupements parlementaires au sein de l’Assemblée Nationale l’ont fait adopter.

Voir la suite

Par : matvonline

Thèmes liés : adoption loi de finances 2015