Michel Pigeon - Déclaration en chambre sur le projet de loi 204

Déclaration en chambre du Député de Charlesbourg, Michel Pigeon, à l'occasion du débat sur l'adoption du projet de loi 204 concernant l'amphithéâtre multifonctionnel de Québec.

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Par : michelpigeondepute

Thèmes liés : projet de loi sur l'adoption au quebec / loi sur l adoption

Manifestation des députés de l'opposition contre la Loi de Finances 2016

Les députés de l'opposition en sit-in devant l'hémicycle en singe de protestation contre l'adoption de la loi de finances 2016

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Par : Radio M, la webradio de Maghreb Emergent

Thèmes liés : loi sur l'adoption 2016

Sénat.Hebdo, semaine du 25 au 29 mars 2013

L'événement cette semaine, c'est l'adoption de la proposition de loi sur le versement des allocations familiales au service d'aide à l'enfance.

Retour également sur :

- le débat sur la suppression de la taxe professionnelle

- l'inauguration de l'exposition consacrée au centenaire du Tour de France sur les grilles du Jardin du Luxembourg

- la proposition de loi relative à l'instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance

- et l'adoption de la proposition de loi...

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Par : Sénat

Thèmes liés : loi sur l adoption en france

Adoption en plénière du projet de loi portant création de l'ordre des sages femmes

Assemblée nationale: adoption en plénière du projet de loi portant création de l'ordre des sages femmes

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Par : RTI CHAINE

Thèmes liés : loi adoption pleniere

Dave Turcotte intervient lors de l'adoption finale du projet de loi 70

www.daveturcotte.org - Le député de Saint-Jean à l'Assemblée nationale et porte-parole de l’opposition officielle en matière de services sociaux et de protection de la jeunesse, Dave Turcotte, intervient lors de l'adoption finale du projet de loi 70, Loi visant à permettre une meilleure adéquation entre la formation et l’emploi ainsi qu’à favoriser l’intégration en emploi, et dénonce sa forme actuelle.

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Par : Dave Turcotte

Thèmes liés : loi sur l adoption

Ferdinand Ayité : "Nous nous reservons le droit de saisir la cour constitutionnelle" [19/02/2013]

Les journalistes Togolais ont manifesté contre l'adoption d'une loi renforçant les prérogatives de la HAAC. L'adoption de cette loi viole aussi la constitution Togolaise.

Ils ont été empêchés de couvrir la séance de l'Assemblée Nationale, censée être publique.

Leur sit-in a été refoulé loin de l'esplanade du palais des congrès.

Le SYNJIT, le RAJOSEP, le CONAP, Sos Journalistes en Danger, le JIDO sont, entres autres, les fers de lance de cette mobilisation des professionnels de...

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Par : LeTogoVi

Thèmes liés : loi sur l adoption

Ukraine/loi sur le russe: échauffourées à Kiev

Suite à l'adoption du projet de loi sur l'élargissement de l'utilisation de la langue russe en Ukraine, plusieurs centaines de manifestants ont protesté à Kiev. Le rassemblement a rapidement dégénéré. Découvrez dans la vidéo de RIA Novosti les images des heurts entre la police et les opposants. http://fr.rian.ru/video/20120705/195260794.html

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Par : rianewsfr

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L' adoption du projet de loi 106

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Par : TéléVag

Thèmes liés : projet de loi adoption pour tous

Le Parlement a adopté le projet de loi sur le mariage homosexuel

Le Parlement a adopté mardi 23 avril, par un ultime vote de l'Assemblée nationale, le projet de loi ouvrant le mariage et l'adoption aux couples homosexuels. Durée: 01:48

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Par : AFP

Thèmes liés : adoption projet de loi mariage pour tous / loi sur l adoption / adoption pour les couples homosexuels

Adoption de Loi sur le Stature de l'Opposition.

Adoption de Loi sur le Stature de l'Opposition.

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Par : ORTMTV1

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