Point de presse de François Bonnardel sur l'adoption de principe du projet et loi 70 sur les mines

Point de presse de François Bonnardel sur l'adoption de principe du projet et loi 70 sur les mines

www,lacaq.org

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Par : COALITION AVENIR QUÉBEC

Thèmes liés : projet de loi adoption pour tous

Mariage pour tous adopté : rassemblement du 23 avril 2013 à Poitiers.

Rassemblement devant l'Hôtel de Ville de Poitiers pour célébrer l'adoption dans l'après-midi par l'Assemblée Nationale de la loi permettant le mariage de couples de même sexe.

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Par : PartiSocialiste86

Thèmes liés : loi sur l adoption

#Zapping : le projet de #loitravail définitivement adopté au #Parlement

Loi travail :

Entre le deuil et l’état d'urgence, la loi travail adopté en silence. Dis donc, il se passe des choses en France !

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Par : BUZZz 3Z

Thèmes liés : adoption d'une loi definition

Christiane Taubira, mariage pour tous (12 février 2013)

Christiane Taubira à la suite de l'adoption en première lecture du projet de loi ouvrant le mariage et l'adoption aux couples de même sexe, le 12 février 2013

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Par : La1ere.fr

Thèmes liés : adoption projet de loi mariage pour tous

Amadou Ba annonce l'introduction d'une loi de finance rectif

Amadou Ba annonce l'introduction d'une loi de finance rectificative pour maintenir Dakar propre

Le Ministre de l'Economie et des Finances a décidé de résoudre définitivement le problème lié aux ramassages d'ordures dans la capitale Sénégalaise. Ainsi pour éviter une énième rébellion des sociétés de collectes d'ordures, le Ministre Amadou Ba compte solliciter l'appui des députés pour l'adoption d'une loi des finances rectificatives. Une gymnastique financière trouvée comme...

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Par : Ministere de l'Economie et des Finances

Thèmes liés : adoption d'une loi de finance

Tchad: la nécessité d'une loi sur l'asile soulignée au terme d'un forum

Débuté le mardi 25 juillet 2017, à N'Djamena, le forum sur l'inclusion socio-économique durable des réfugiés au Tchad, a pris fin le jeudi 27 juillet par l'adoption d'un plan d'actions triennal dans la droite ligne du Plan National de Développement du Tchad.

Cette rencontre était placée sous la tutelle du Ministère de l'Administration du Territoire et de la Gouvernance Locale en partenariat avec la Représentation du Haut-Commissariat des Nations Unies pour les Réfugiés (HCR). Ses...

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Par : UNHCR CHAD

Thèmes liés : loi pour l'adoption pour tous / forum d'adoption

Christiane Taubira lors de l'adoption du mariage pour tous.

Très beau discours de Christiane Taubira à l'Assemblé nationale lors de l'adoption définitive de la loi sur le mariage pour tous en France. (23/04/2013)

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Par : DoudouBreizh35

Thèmes liés : loi taubira mariage pour tous adoption / l'adoption en france definition / adoption nationale definition

L'équité salariale - Partie 2

Circonstances de l'adoption et le contenu de la nouvelle Loi sur l'équité dans la rémunération du secteur public

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Par : AOCVFvideo

Thèmes liés : loi sur l adoption

Mariage homo: quelle stratégie pour l'UMP? - 23/04

Toute l'actualité sur http://www.bfmtv.com/ Le texte autorisant le mariage homosexuel sera définitivement et solennellement adopté par l'Assemblée nationale mardi. Si la droite a intégré l'adoption du projet de loi, les députés de l'UMP assurent que l'histoire est loin d'être terminée. Ils épluchent le projet de loi à la recherche de la moindre faille, d'un article mal rédigé qui pourrait être invalidé par le Conseil constitutionnel. L'institution sera saisie par l'opposition...

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Par : BFMTV

Thèmes liés : definition de l'adoption en droit / loi sur l adoption

Adoption de Loi sur le Stature de l'Opposition.

Adoption de Loi sur le Stature de l'Opposition.

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Par : ORTMTV1

Thèmes liés : loi sur l adoption