Vidéos sélectionnées pour le thème : loi sur l adoption
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Reportage sur l'Adoption du Projet de Loi relatif à l'Etat d'Urgence par l'Assemblée Nationale réuni
Reportage sur l'Adoption du Projet de Loi relatif à l'Etat d'Urgence par l'Assemblée Nationale réuni en séance publique
Par : ActuaDjib Actualités Officielles de Djib
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L'assemblée nationale adopte une loi en faveur des handicapés
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Par : RTI CHAINE
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RTB - L'Assemblée Nationale adopte une loi organique
RTB - L'Assemblée Nationale adopte une loi organique sur le nombre de conseillers du conseil économique
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Les partisans du mariage pour tous fêtent l'adoption de la loi par l'Assemblée nationale
Rassemblement de partisans après l'adoption par l'Assemblée nationale de la loi qui permet à des couples de même sexe de pouvoir se marier et d'adopter.
Par : orleansinfostv
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Plénière pour l'adoption de la loi des ZES à l'Assemble Nationale
Plénière pour adoption de la loi des zes en République du Congo à l'Assemble Nationale
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Le Parlement adopte l’acte constitutif de l'Union Africaine
La Chambre des représentants a adopté, à l'unanimité, le projet de loi portant ratification de l'Acte constitutif de l'Union africaine (UA). A l'issue d'une séance plénière qui a démarré à 16 heures, et qui a été présidée par Habib El Malki, élu lundi dernier à la tête de la première chambre, les parlementaires ont adopté le projet de loi à l'unanimité. Le texte de loi sera donc transmis à la Chambre des conseillers, qui l'examinera et l'adoptera avant de le renvoyer à la...
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Plénière pour l'adoption de la loi des ZES au Sénat
Plénière pour l'adoption de la loi des ZES en République du Congo au Sénat
Par : Ministère ZES
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Loi relative à l'adoption by Onitiana Realy
Adoption définitive ce jour de la nouvelle loi relative à l’adoption à Madagascar. Proposé en Conseil des ministres le 17/01/2017, puis adopté par l’Assemblée nationale le 20/06/2017 et par le Sénat ce jour, le projet de loi portant le numéro 001/17 n’est pas un simple toilettage de la loi du 7 Septembre 2005 aujourd’hui abrogée. Il s’agit d’une réforme en profondeur qui s’appuie notamment sur le principe fondamental selon lequel : « le point focal de l’adoption...
Par : Onitiana Realy
Thèmes liés : nouvelle loi sur l'adoption simple / conseil superieur de l adoption / loi sur l adoption / nouvelle loi adoption pleniere / loi adoption d enfant
Donald Trump échoue encore à faire adopter sa loi abrogeant l'Obamacare
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Par : DarnaTelevision
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Adoption de Loi sur le Stature de l'Opposition.
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Par : ORTMTV1
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