Discours d'adoption - Projet de loi 137 - Mathieu Lemay

Nous en sommes à la dernière étape de l'adoption du projet de loi concernant le Réseau électrique métropolitain, loi qui permettra au Québec de se doter d'une importante infrastructure de transport en commun pour la région métropolitaine de Montréal.

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Par : Mathieu Lemay

Thèmes liés : projet de loi sur l'adoption au quebec / adoption d'une loi au quebec / qu'est ce que le projet d'adoption

Assemblée Nationale : adoption du projet de loi sur les chambres d’agriculture.

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Par : Benin Eden Tv

Thèmes liés : projet de loi adoption pour tous / qu'est ce que le projet d'adoption

projet d'une entreprise consacrée pour des non voyants

l'adoption d'une entreprise individuelle audio-visuel spécialisé qualifier pour des non voyants

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Par : mohamed ghazlan

Thèmes liés : qu'est ce que le projet d'adoption / qu'est ce que l'adoption individuelle

Adoption de deux projets de loi lors d'une séance plénière de l'assemblée nationale

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Par : aOuagaTV

Thèmes liés : projet de loi adoption pour tous / qu'est ce que le projet d'adoption

Egypte: Le projet de Constitution adopté

Al Qarra - Plus d'un an et demi après la révolution, l'Egypte s'est dotée ce vendredi d'un projet de Constitution. La Commission constituante a adopté le texte à l'unanimité tôt dans la matinée. Un texte finalisé deux jours plus tôt par les membres de l'organisme chargé de la rédaction de la loi fondamentale. Depuis le boycott de ses membres libéraux, la Commission est dominée par les islamistes, proches du chef de l'Etat. Si les 234 articles de la Constitution ont aussitôt été...

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Par : Alqarra Tv

Thèmes liés : texte de loi sur l'adoption / texte sur l adoption / qu'est ce que le projet d'adoption

InsideBoard, 1 ère plateforme d'animation de la transformation et de la performance des équipes

InsideBoard est la 1ère Plateforme Digitale de Change Management / Transformation Success Management en mode Saas.

Notre mission : aider nos clients à faire face à leurs challenges en leur donnant les moyens de réussir durablement la transformation de leurs équipes.

Nous intervenons de la vision stratégique à l'ancrage des usages dans la durée, à travers deux offres complémentaires :

- InsideBoard Strategy : Story telling de la vision du projet, Marketing de projet (stratégie et...

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Par : InsideBoard

Thèmes liés : qu'est ce que le projet d'adoption / service d'adoption france

Djimon ORE dénonce la domination d’une ethnie sur une autre par l’adoption de ce projet de loi

Les députés togolais ont adopté le projet de loi portant création de nouvelles communes au Togo. Ce projet qui contient des dysfonctionnements selon l’opposition ne peut pas être adopté sans avoir apporté des solutions idoines à ces dysfonctionnements. Le président du Front des Patriotes pour la Démocratie (FPD) Djimon ORE dénonce donc une manière de domination d’une ethnie sur l’autre et demande le rejet dudit projet de loi.

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Par : La Gazette du Togo

Thèmes liés : projet de loi adoption pour tous / qu'est ce que le projet d'adoption

le code de la mutualité à la 32ème session ordinaire du CESE

la 32ème session ordinaire du CESE tenu le jeudi 28 novembre 2013. elle a été consacrée à la discussion et l'adoption des projets d'avis du Conseil relatifs au projet de loi n° 109.12 portant code de la Mutualité ainsi que du projet de loi n°19-12 fixant les conditions d'emploi et de travail des travailleurs et travailleuses domestiques. la Commission à formuler une série de recommandations susceptibles de libérer l'initiative dans le secteur mutualiste, de le dynamiser et d'en...

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Par : MGPAP Maroc

Thèmes liés : qu'est ce que le projet d'adoption / projet de loi adoption pour tous

Ouganda : adoption d'une loi durcissant la répression de l'homosexualité

En Ouganda, le parlement a adopté un projet de loi réprimant l'homosexualité de manière...

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En Ouganda, le parlement a adopté un projet...

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Par : euronews (en français)

Thèmes liés : loi sur l'adoption internationale / loi sur l adoption / qu'est ce que le projet d'adoption

Maître. Karim ADYEL : Contrat de Vente en l'état futur d'achèvement (Vefa) : الأستاذ كريم عديل

Maitre Adyel Karim, Avocat à la Cour, Consultant international en Droit et Arbitre accrédité du CMAC, traite le sujet d'adoption du projet de loi N° 12.107 relatif à la vente en l'état futur d'achèvement (Vefa),

Ce projet vise à remédier aux problèmes rencontrés par les acquéreurs et les promoteurs. Maitre Adyel met l'accent sur les modifications substantielles apportées par ladite loi.

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Par : eConseilBook

Thèmes liés : qu'est ce que le projet d'adoption