Articles sélectionnés pour le thème : faire part adoption
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Adoption chien et chat au refuge de Saint-Martin Boulogne
Adoptions
Toute personne désirant adopter un animal devra suivre les consignes suivantes, à savoir :
se présenter au bureau et demander à visiter le refuge, faire part de son choix au gardien qui...
Site :
http://www.agglo-boulonnais.fr
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LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Art. 1125 .
Le mineur et [ 1 la personne protégée en vertu de l'article 492/1] 1 ne peuvent attaquer, pour cause d'incapacité, leurs engagements que dans les cas prévus par la loi.
Les personnes capables de s'engager ne peuvent opposer l'incapacité du mineur ou de [ 1 la personne protégée en vertu de l'article 492/1] 1 avec qui elles ont contracté.
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2013-03-17/14,...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
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Comment faire un adulte d'un pupille de l'État - Voitures ...
Comment faire un adulte d'un pupille de l'État
Les adultes qui sont incapables de prendre des décisions réfléchies dans leur vie en raison de handicaps physiques ou mentaux deviennent parfois des pupilles de membres de la famille ou des amis. Si vous êtes un adulte qui doit devenir une paroisse e [More]
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Site :
http://www.iabridal.com
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Donne chatons sur grenoble - animaux.aufeminin.com
Je fais partie de l'association Cosa Animalia de grenoble.
Je suis famille d'accueil, et j'essaie de sociabiliser et d'apprivoiser des chatons avant de les faire adopter, c'est pas toujours facile, mais avec mon ami, nous faisons de notre mieux.
Nous avons en ce moement chez nous trois chatons noirs et blancs de la même portée.
J'ai mis un message à cet adresse sur le forum :...
Date: 2009-09-02 18:05:33
Site :
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Congé d'adoption - Service public fédéral Emploi, Travail ...
Champ d'application
A partir du 25 juillet 2004 une réglementation nouvelle, plus étendue, en matière de congé d'adoption est d'application. Cette réglementation est d'application pour tous les travailleurs engagés sous les liens d'un contrat de travail régi par la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail. De manière générale, cela équivaut à l'ensemble du secteur...
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Résiliation de Bail
Résiliation du bail par le locataire Dans le cadre de la location d'un logement vide, le locataire peut à tout moment et à sa convenance sans avoir à se justifier, résilier son bail avec un préavis légal de 3 mois, ... plus de détails
Congé pour décès familial
Dans le cas du décès de votre conjoint ou de votre enfant, en tant que salarié, vous êtes autorisé à...
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