Vidéos sélectionnées pour le thème : loi pour l'adoption pour tous
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Régime de retraite UL - Enjeux et restructuration
00:13 La situation financière du RRPePUL
23:27 Les contraintes imposées par la Loi 13
44:00 Les principales caractéristiques du Régime de retraite en terme de prestations
1:12:17 Les modifications possibles au RRPePUL
Avec l’adoption de la loi 13, plusieurs universités ont l’obligation de restructurer leurs régimes de retraite afin d’essuyer leurs déficits et d’en réduire le coût pour le service futur. Le régime de retraite des membres de l’APAPUL (RRPePUL) n’y échappe...
Par : Association du personnel administratif professionnel de l'Université Laval
Thèmes liés : loi sur l adoption
Adoption du PL106 sur les hydrocarbures sous bâillon
9 décembre 2016
Prise de parole de Jean-François Lisée, chef de l'opposition officielle, lors de la séance extraordinaire pour l'adoption du projet de loi 106 sur les hydrocarbures sous bâillon.
Par : Jean-François Lisée
Thèmes liés : loi sur l adoption
Enfants De Dieu Par Adoption...Maman Milton
Galates 4:5
afin qu'il rachetât ceux qui étaient sous la loi, afin que nous reçussions l'adoption.
Par : PrayersHouse France
Thèmes liés : loi sur l adoption
UMP - Mobilisés contre le projet de loi sur le mariage et l'adoption des couples homosexuels
http://www.u-m-p.org
Par : Chaine UMP
Thèmes liés : adoption projet de loi mariage pour tous / ou contre l adoption par les homosexuels
Pourquoi en réalité Apple et Amazon ne vendent pas de livres
Assemblée nationale française. Projet de loi de finances pour 2014 : adoption de l'amendement 22 portant article additionnel après l'article 55. Le 14 novembre 2014.
Par : Romaine Lubrique
Thèmes liés : adoption loi de finances 2014 / loi francaise sur l'adoption
La justice refuse l'adoption d'un enfant issu d'une PMA - 02/05
Toute l'actualité sur http://www.bfmtv.com/ Elles sont mariées, elles élèvent leur fils ensemble depuis sa naissance... Sauf que, légalement, ce n'est le fils que de l'une d'entre elles... Qui a fait une PMA en Belgique. Elles ont voulu "régulariser leur situation", mais le tribunal de Versailles a refusé l'adoption, pour "fraude à la loi".
Par : BFMTV
Thèmes liés : loi adoption d enfant / loi sur l'adoption en belgique / loi sur l adoption
Discours d'Alain Escada devant le Sénat le 10 avril - ambiance de la manifestation
Discours d'Alain Escada devant le Sénat le 10 avril au soir en réaction à l'adoption par le Sénat de l'article 1 de la loi Taubira - ambiance de la manifestation.
Par : france jeunessecivitas
Thèmes liés : loi sur l adoption
Le député Philippe Gomès rappelle les termes du compromis du comité des signataires - 15-07-2015
Adoption à l'unanimité par l'Assemblée Nationale de la modification de la loi organique permettant l’inscription d'office des « natifs » sur la liste électorale pour la consultation du scrutin d'autodétermination. Après le Sénat, la représentation nationale s'est montrée d'une exceptionnelle unité face aux enjeux de la Nouvelle-Calédonie et de son avenir institutionnel.
Par : CaledonieEnsemble
Thèmes liés : loi sur l adoption / organisme pour l adoption
Dave Turcotte parle de la langue française (Partie 2 de 3)
www.daveturcotte.org - Dave Turcotte, député de Saint-Jean, prend la parole lors de l'adoption de principe du projet de loi 103 (Loi modifiant la Charte de la langue française et d'autres dispositions législatives sur les écoles passerelles) le 5 octobre 2010. (Partie 2 de 3)
Par : Dave Turcotte
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Dave Turcotte parle de la langue française (Partie 1 de 3)
www.daveturcotte.org - Dave Turcotte, député de Saint-Jean, prend la parole lors de l'adoption de principe du projet de loi 103 (Loi modifiant la Charte de la langue française et d'autres dispositions législatives sur les écoles passerelles) le 5 octobre 2010. (Partie 1 de 3)
Par : Dave Turcotte
Thèmes liés : loi francaise sur l'adoption / projet de loi adoption pour tous