Vidéos sélectionnées pour le thème : qu'est ce que l'adoption pleniere
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Le "cahier d'acteur du département de l'Eure" adopté à l'unanimité
Retrouvez la session plénière du 20 septembre.
La présentation du cahier d'acteur qui sera proposé à la consultation publique des Français du 3 octobre au 3 février a donné lieu à un débat entre les conseillers généraux. A l'issue de ce débat, le cahier d'acteur a été adopté à l'unanimité.
Ce cahier révèle aussi la position commune des Eurois autour du scénario de RFF concernant la ligne nouvelle Paris-Normandie et intitulé "le triangle d'Evreux", prenant en compte les...
Par : eureenligne
Thèmes liés : l'adoption pleniere en france / demande d'adoption pleniere
Inquiétude des familles d'enfants haïtiens adoptés
Ce samedi, des familles qui ont adoptés des petits Haïtiens manifestent devant le ministère des Affaires étrangères. Elles n'arrivent pas à obtenir l'adoption plénière. Portrait d'une famille qui a adopté un petit garçon arrivé en France quelques jours après le séisme.
Par : BFMTV
Thèmes liés : adoption d un enfant en france / adoption enfant haitien / l'adoption pleniere en france
1 ADOPTION LFI
Le projet de loi de finances 040 /2015 a été adopté en séance plénière, aujourd’hui. Les 10 groupements parlementaires au sein de l’Assemblée Nationale l’ont fait adopter.
Par : matvonline
Thèmes liés : adoption loi de finances 2015
Suppression de l'adoption plénière dans la loi Taubira
Débat organisé par Sens Commun - XVème le 4 avril 2016
Par : L'Avenir Pour Tous
Thèmes liés : loi sur l'adoption 2016 / loi adoption pleniere
Feu vert de l'assemblée départementale pour le rachat de M-Real par le Département de l'Eure
Le Département de l'Eure a adopté lors de sa session plénière du 21 janvier l'ensemble des actes notariés nécessaires au rachat de la papeterie M-Real et à la revente d'une partie du site au papetier thaïlandais Double A. La signature officielle se déroulera le 23 janvier 2013, en présence du ministre du Redressement productif, Arnaud Montebourg. La délibération a été adoptée à l'unanimité.
Par : eureenligne
Thèmes liés : qu'est ce que l'adoption pleniere
Réaction de France Jamet au nom "Occitanie" adopté en Assemblée plénière pour notre Région
Réaction de France Jamet, Présidente du Groupe des 40 élus régionaux du Front National et du Rassemblement Bleu Marine, à l'adoption en Assemblée plénière du nom "Occitanie" pour notre Région.
Par : Groupe FN RBM Occitanie
Thèmes liés : l'adoption pleniere en france / adoption pleniere france
Exposé des motifs de la loi portant adoption de la charte du Conseil de l'Entente
08 Décembre 2014. La plénière de l'Assemblée Nationale du 4 Décembre dernier a été consacrée à la loi portant adoption de la charte du conseil de l'entente, dont voici, l'exposé des motifs.
Par : LeTogoVi
Thèmes liés : loi sur l adoption / l adoption pleniere
Plénière 26 et 27 juin 2017 Jérôme Orvain Agri Bio
Dossier phare de cette séance plénière, l'adoption du Pacte ambition régionale pour l'agriculture biologique. Jérôme Orvain, véritable cheville ouvrière de ce pacte, a insisté sur son caractère "unique en France, qui vise à multiplier par deux la surface agricole utile de la Nouvelle-Aquitaine en bio" tout en soulignant qu'il "se distingue par le soutien régional apporté au développement de l’ensemble de la filière".
Par : Groupe écologiste et citoyen Nouvelle Aquitaine
Thèmes liés : l'adoption pleniere en france / dossier adoption pleniere
REVUE DE PRESSE & JT DU 08 OCTOBRE 2012: L'examen de la loi sur la CENI boycotté par l'opposition
RTVS1 REVUE DE PRESSE ET JT
- Kinshasa sous très haute surveillance !
- Les députés membres de l'opposition politique ont boycotté, hier dimanche 7 octobre, la séance plénière de l'Assemblée nationale consacrée à l'examen et à l'adoption du rapport de la commission Politique, administrative et juridique (PAJ) relatif au projet de loi organique modifiant et complétant la loi organique n°10/013 du 28 juillet 2010 portant organisation et fonctionnement de la Commission électorale...
Par : Armandxla
Thèmes liés : loi sur l'adoption 2012 / loi sur l adoption
Claude Barouch UPJF-Manif contre Unesco & vote français@Paris quai d'Orsay
Première intervention de la soirée par Claude Barouch, président de l'UPJF
Le 17 octobre 2016, l'Unesco a adopté une résolution qui revient à nier le lien entre Jérusalem et ses lieux saints juifs en ne les désignant que sous leur nom en arabe.
"Présenté par l'Algérie, l'Égypte, le Liban, le Maroc, Oman, le Qatar et le Soudan, le texte a été validé par les 58 États membres du Conseil exécutif de l'Unesco réunis en assemblée plénière au siège de l'organisation à...
Par : YVES75010
Thèmes liés : l'adoption pleniere en france / pays d'adoption france