Vidéos sélectionnées pour le thème : texte sur l'adoption
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Le Parlement adopte l’acte constitutif de l'Union Africaine
La Chambre des représentants a adopté, à l'unanimité, le projet de loi portant ratification de l'Acte constitutif de l'Union africaine (UA). A l'issue d'une séance plénière qui a démarré à 16 heures, et qui a été présidée par Habib El Malki, élu lundi dernier à la tête de la première chambre, les parlementaires ont adopté le projet de loi à l'unanimité. Le texte de loi sera donc transmis à la Chambre des conseillers, qui l'examinera et l'adoptera avant de le renvoyer à la...
Par : arm News
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Christiane Taubira: le projet de loi sur le mariage et l'adoption pour tous à la rentrée
La ministre de la Justice a expliqué devant la Commission des lois de l'AN que le texte sur le mariage et l'adoption pour tous serait le premier texte présenté à la rentrée.
Par : yaggvideo
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La CRCC de Paris s'exprime sur l'adoption des textes de la réforme européenne de l'audit
Par : CRCC PARIS
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Manuel Droit - STMG - L’adoption des textes européens
Par : Éditions Nathan
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Adoption de la Réforme pénale par l'Assemblée Nationale
L'Assemblée nationale a adopté le texte de la réforme pénale le 16 juillet 2014. Le lendemain, le Sénat a également adopté cette loi qui vise a mieux suivre l'éxécution de la peine des délinquants, tout en leur permettant de se réinsérer au mieux dans la société, une fois leur peine éxécutée.
Par : Elisabeth Pochon
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Mademoiselle l'Aventure - Cover - Francis Cabrel
A mes yeux, le plus beau texte de Francis Cabrel. Chanson sur l'adoption d'un coté, et l'abandon de l'autre.....
Par : Francois Petit
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Manifestation 12 mai 2016 sous haute tension
Manifestation contre le projet de loi Travail El Khomeri le 12 mai 2016 à Paris avant l'adoption du texte en première lecture à l'Assemblée nationale grâce à l'utilisation de l'article 49-3
Par : Paris Tribune
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L'Assemblée adopte le texte sur la refondation de l'école
L'Assemblée nationale a voté mardi, en première lecture, par 320 voix contre 227, le projet de loi pour la refondation de l'Ecole, qui comprend notamment la programmation de 60.000 postes sur cinq ans promise par François Hollande. Durée: 00:54
Par : AFP
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Jean Kissi exprime son amertume après l'adoption du règlement de l'assemblée [26/8/13]
Jean Kissi, député Arc-en-ciel, exprime son amerturme après l'adoption du règlement d'ordre intérieur de l'assemblée qui a vu la majorité UNIR rejeter tous les amendements de l'opposition pour améliorer l'ancien texte.
Par : TogoVisions
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Travail dominical: Texte adopté à l'Assemblée nationale
L'Assemblée nationale a adopté mercredi la proposition de loi Mallié (UMP) autorisant l'ouverture des magasins le dimanche dans certaines zones. Ce texte de M. Mallié a été adopté à une courte majorité: 282 voix contre 238.
Par : AFP
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