Articles sélectionnés pour le thème : avis contre l'adoption
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VIDEO. Divorce Angelina Jolie - Brad Pitt : la fin d'un ...
VIDEO. Divorce Angelina Jolie - Brad Pitt : la fin d'un couple mythique
> People > Personnalités |Thierry Dague|21 septembre 2016, 7h00 | MAJ : 21 septembre 2016, 9h55|
Thierry Dague
Personnalités Brad Pitt Angelina Jolie Brangelina Divorce
PEOPLE. Leur idylle, assortie de sa kyrielle d'enfants, passionnait le monde entier... Douze ans après leur rencontre sur un plateau, Angelina Jolie et...
Date: 2017-03-08 10:54:35
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http://www.leparisien.fr
Thèmes liés : demande adoption d un enfant / adoption d un enfant en france / adoption d enfant / agence francaise de l'adoption paris / agence francaise pour l'adoption
REFUS DE VISA-RECOURS ET PROCEDURE A SUIVRE - Mariage ...
RECOURS EN CAS DE REFUS DE VISA
Si la commission de recours ne répond pas dans un délai de 2 mois (le cachet de la poste faisant foi), c'est considéré comme un refus implicite.
La commission est meme en droit de conserver le passeport du demandeur sans avoir à le justifier.
QUE FAIRE SI LA COMMISSION REJETTE LE RECOURS SUITE A UN REFUS DE VISA
Si la Commission de recours...
Site :
http://www.mariage-franco-marocain.net
Thèmes liés : procedure d'adoption a l'etranger / demande d'adoption a l'etranger / agrement pour l adoption d un enfant / commission d'agrement pour l'adoption / association pour l adoption d enfants
Nationalisation de l'électricité au Québec — Wikipédia
La nationalisation de l'électricité au Québec désigne les deux séries d'événements qui ont mené à la création de la société d'�?tat Hydro-Québec en 1944 et à la prise de contrôle des compagnies d'électricité privées du Québec en deux étapes.
En 1944, la première nationalisation a permis à l'�?tat québécois de prendre le contrôle de la Montreal Light, Heat and Power ,...
Date: 2017-03-04 02:27:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : projet de loi sur l'adoption au quebec / processus d'adoption de l'innovation / loi sur l'adoption au quebec / adoption d'une loi au quebec / service d'adoption quebec
Le droit syndical dans la fonction publique hospitalière ...
- La Constitution du 4 octobre 1958 - article 34
- Articles L2132-1 à 6 du Code du Travail donnant la personnalité civile et la possibilité d'agir en justice aux syndicats professionnels pour la défense des intérêts individuels et collectifs de ses membres
- Circulaire n°1245 du 17 juin 1976 relative à la situation des agents bénéficiant d'autorisations spéciales d'absence et de...
Site :
http://infosdroits.fr
Thèmes liés : reunion d'information sur l'adoption / organisme d'aide a l'adoption / reunion d'information adoption conseil general / service d'adoption / service d adoption
Droit de la famille en France — Wikipédia
Le droit de la famille en France est une branche du droit privé , dont le contenu est principalement d'inspiration légale ( code civil ) mais aussi jurisprudentielle et doctrinale . Celui-ci organise les liens juridiques entre les différents membres d'une même famille .
La famille est généralement définie comme l'ensemble des personne s partageant un lien d'alliance, d'ascendance ou de...
Date: 2017-03-07 23:23:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : association pour l adoption d enfants / livre sur l adoption d enfant / adoption d un enfant en france / adoption loi mariage pour tous france / definition de l'adoption en droit
Connaissance de l'Assemblée : L'élection des députés
Loi n° 46-2151 du 5 octobre 1946 relative à l'élection des membres de l'Assemblée nationale (Textes, p. 162).
· Textes modificatifs
Loi n° 51-519 du 9 mai 1951 modifiant la loi n° 46-2151 du 5 octobre 1946 relative à l'élection des membres de l'Assemblée nationale (Textes, p. 165).
Décret d'application n° 51-535 du 12 mai 1951 (Textes,...
Histoire de l'éducation en France — Wikipédia
Charlemagne est populairement considéré en France comme ayant « inventé l'école » mais c'est une idée fausse renforcée par l'anecdote forgée par Notker de Saint-Gall d'un Charlemagne visitant l'une des écoles de sa création pour tester les connaissances des écoliers [1] . Il est vrai que, conseillé sur ce point par Alcuin , il crée l' école du Palais à Aix-la-Chapelle : les...
Date: 2017-03-04 01:28:46
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Thèmes liés : lois sur l adoption d enfant / livre sur l adoption d enfant / l'adoption simple d'un adulte / loi sur l'adoption simple en france / texte de loi sur l'adoption en france
Tutelle — Wikipédia
Article détaillé : Autorité parentale en France .
Les mineurs (la majorité civile en France est de 18 ans) doivent être placés sous une autorité qui assurera leur protection. Ainsi, leur capacité juridique est réduite du fait de leur jeune âge. Par principe, ils sont placés sous l'autorité et la protection de leurs parents. Toutefois, lorsque l'autorité parentale est défaillante,...
Date: 2017-03-05 21:54:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : adoption simple d'un majeur sous tutelle / service d'aide sociale a l'enfance adoption / lois sur l adoption d enfant / adoption simple code de procedure civile / adoption simple code civil