Le Gouvernement approuve les textes portant sur l’adoption ...

Le premier portant sur l'adoption internationale des enfants et le second sur la mise sur pied de l'Autorité de Régulation et de Contrôle des Assurances (ARCA). Ces projets de loi ont été approuvés le lundi 18 janvier dernier lors de la 7ème réunion extraordinaire du Conseil des Ministres qui s'est tenue à la Cité de l'Union Africaine, sous la présidence du Premier Ministre, Augustin...

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Date: 2017-12-07 20:32:57
Site : http://www.forumdesas.org

Adoption par les homosexuel-le-s: projet de loi en ...

Update: 01.12.2014

Le Conseil fédéral fait un pas vers l'adoption de l'enfant du partenaire

Une personne homosexuelle devrait bientôt pouvoir adopter l'enfant de son ou sa partenaire. Le 28 novembre 2014, le Conseil fédéral a adopté un message visant une révision du droit de l'adoption allant dans ce sens. Ces changements permettraient de réduire, au moins en partie, les inégalités...

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Date: 2017-03-09 19:44:42
Site : humanrights.ch

Thèmes liés : association pour l adoption d enfants / adoption d enfants pour les couples homosexuels / adoption d enfants pour les homosexuels / droit d adoption pour les homosexuels / droit d'adoption en suisse

Adoption simple et adoption plénière : formalités et effets

Adoption simple et adoption plénière : formalités et effets

Adoption simple et adoption plénière : formalités et effets

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Publié le 26 nov. 2009 - Donne ton avis

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Adoption simple et adoption plénière : formalités et effets

-L'adoption simple :

----L'adoption simple conserve les liens familiaux avec la famille d'origine. L'adopté simple peut être un enfant ou...

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Site : https://www.doc-etudiant.fr

Thèmes liés : l'adoption simple et pleniere / l'adoption simple d'un adulte / adoption simple d'un adulte documents et formalites / definition de l'adoption simple / definition adoption simple pleniere

Services postadoption - Après l'adoption - Accueil ...

Défis et préparation à l'adoption

L'accueil d'un enfant adopté entraîne des changements dans la vie familiale. L'enfant et son parent auront à s'adapter l'un à l'autre. Pour les accompagner dans le début d'une vie commune, des services postadoption sont offerts à l'arrivée de l'enfant au Québec. Ces services sont offerts par les centres de santé et de services...

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Site : http://adoption.gouv.qc.ca

Thèmes liés : organisme d'aide a l'adoption / l'adoption internationale au quebec / organisme agree pour l'adoption / organisme agree pour l adoption / l'adoption au quebec

Adoption : Jamais deux sans … cinq - Revue Présence Mariste

Adopter, c'est apprendre d'abord à vivre ensemble, à construire ensemble, jeunes et adultes, l'avenir. C'est parfois un acte difficile, et pour les parents, et pour les enfants.

Marie-Rose et Jean, après plusieurs années de mariage et de nombreux examens médicaux, ne pouvant avoir d'enfants, ont un jour décidé de se tourner vers l'adoption.

Au début, ils souhaitaient adopter plusieurs...

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Date: 2017-03-09 16:37:20
Site : http://www.presence-mariste.fr

Thèmes liés : livre sur l adoption d enfant / l'adoption simple d'un adulte / demarche d'adoption a l'etranger / demarche d adoption d enfant / adoption d enfant

Délai avant un projet d'adoption - Avant l'adoption ...

Délai avant un projet d'adoption

À lire aussi

Évaluation psychosociale de l'adoptant

Au Québec, un projet d'adoption ne peut être entrepris en même temps qu'un autre projet d'adoption, que le pays visé diffère ou non. De même, un projet d'adoption internationale ne peut être entrepris en même temps qu'un projet d'adoption au Québec. 

Dans l'intérêt des enfants visés et celui de...

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Site : http://www.adoption.gouv.qc.ca

Thèmes liés : qu'est ce que le projet d'adoption / adoption d enfant / adoption internationale pays d'origine / pays d'adoption / pays d adoption

Adoption 92 - Info: Enquête Oned sur la situation des ...

Bonjour et bienvenue sur ce blog de l'adoption dans le 92 - et alentour...

Pages

Si vous habitez le 92 , cliquez sur le numéro du département (dans cette phrase), éventuellement sur la rubrique " Alentour " si vous souhaitez connaître les ressources des environs. Si vous vous intéressez à l'adoption de manière un peu plus large, promenez vous dans le blog et déroulez les messages... Si...

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Date: 2017-07-29 08:01:40
Site : http://adoption92.blogspot.com

Centre d'Information sur les droits des femmes et des familles

                                    1)Ayant fait l'objet d'un consentement à l'adoption :

- par père et mère

- par le seul parent envers lequel la filiation de l'enfant est établie

- par le Conseil de famille après avis de la personne qui s'occupe de l'enfant (pas de filiation établie, parents décédés, perte de l'autorité parentale ou incapacité de...

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Site : http://www.cidff-89.fr

Thèmes liés : service d'aide sociale a l'enfance adoption / reunion d'information sur l'adoption / qu'est ce que l'adoption simple / qu'est ce que l'adoption pleniere / qu'est ce que l'adoption

L'adoption simple - Planet vertbaudet

Que se cache-t-il derrière l'adoption simple ? En France, on distingue l'adoption plénière de l'adoption simple, mais quelles sont les conditions et les effets d'une telle adoption ? Voici un rapide tour d'horizon estampillé pratico-pratique.

Par : Planet vertbaudet

L'adoption simple, kesako ?

Adopter est tout d'abord un geste profondément altruiste et réfléchi qui permet à une famille...

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Site : http://www.planet.vertbaudet.com

Thèmes liés : demande d'adoption simple / revocation de l'adoption pleniere / qu'est ce que l'adoption simple / qu'est ce que l'adoption pleniere / procedure pour l'adoption simple

Adoption – EFA13

Menu

Adoption

L'adoption, c'est trouver les meilleurs parents pour un enfant afin que les deux chemins de vies qui se rejoignent puissent créer une histoire qui se complète.

L'accueil de l'enfant doit être bien préparé par les candidats à l'adoption en développant des capacités d'adaptation et en étant bien informés et préparés aux réalités de l'adoption. En France, la condition...

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Date: 2017-12-06 05:00:29
Site : http://www.efa13.com

Amarna - Pologne

Type d'adoption

adoption plénière (CLH)

Amarna est reconnue par les autorités polonaises pour effectuer l'étude psycho-sociale des candidats à l'adoption pour la Pologne. Les couples polonais ou d'origine polonaise vivant en Belgique sont réorientés par les 3 pouvoirs polonais compétents...

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Date: 2015-12-29 14:13:09
Site : http://www.amarna.org

Thèmes liés : centre d adoption d enfant / demande adoption d un enfant / adoption d enfant en belgique / centre d'adoption en belgique / centre d adoption belgique

Ma perle du Viêt Nam: Selon le site TDH Ontario...

Ma perle du Viêt Nam

Présentement en procédure d'adoption d'une petite fille ou d'un petit garçon du Viêt Nam, j'ai eu l'idée d'écrire sur les différentes étapes de ce beau projet de vie et d'y inclure mes émotions, réflexions, images et autres, dans le but d'en conserver le souvenir et le partager ensuite avec ma perle du Viêt Nam. Marie-Jo.

lundi 17 janvier 2011

Selon le site TDH...

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Date: 2017-02-07 11:53:21
Site : http://maperleduvietnam.blogspot.com

Adoption d'un enfant : allocation de base de la Paje ...

Actualités

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Accueil particuliers  > Famille  > Allocations destinées aux familles  >Adoption d'un enfant : allocation de base de la Paje

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Thèmes liés : adoption d enfant / service d'adoption / service d adoption / site d'adoption / site d adoption

Demande d’adoption plénière de l’enfant de son conjoint ...

(catégorie Adoption )

Résumé du document :

Vous souhaitez adopter l'enfant de votre conjoint, vous présentez une demande d'adoption plénière devant le Procureur de la République.

Conseils d'utilisation du document

Les textes cités (ou les références légales) sont ceux en vigueur au jour de la rédaction du modèle. Ils sont donnés à titre indicatif, sous réserve de l'évolution de la réglementation et des mises à jour effectuées par le site. Le présent...

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Site : http://modele-lettre.lemonde.fr

Thèmes liés : modele lettre pour une demande d'adoption pleniere / demande d adoption d enfant modeles de lettres / lettre demande d'adoption pleniere / demande adoption d un enfant / demande d'adoption pleniere

Demande d’adoption simple de l’enfant de son conjoint ...

(catégorie Adoption )

Résumé du document :

Vous souhaitez adopter l'enfant de votre conjoint, vous présentez une demande d'adoption simple devant le Procureur de la République.

Conseils d'utilisation du document

Les textes cités (ou les références légales) sont ceux en vigueur au jour de la rédaction du modèle. Ils sont donnés à titre indicatif, sous réserve de l'évolution de la réglementation et des mises à jour effectuées par le site. Le présent...

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Site : http://modele-lettre.lemonde.fr

Thèmes liés : modele de lettre de demande d'adoption simple / demande d adoption d enfant modeles de lettres / lettre de demande d'adoption simple / demande adoption d un enfant / demande d'adoption simple

ENJEUX - RADIO-CANADA.CA

 

Le dilemme d'une mère célibataire au Québec:

Louise, 23 ans. Elle a opté pour l'adoption en toute fin de grossesse après plusieurs mois de réflexion et s'est mise à la recherche d'une famille pour son enfant, pour apprendre...

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Site : http://ici.radio-canada.ca

Thèmes liés : agence d'adoption au quebec / adoption d'une loi au quebec / loi sur l'adoption au quebec / adoption d un enfant chinois / demande d'adoption quebec

L'agence d'adoption - TDH pour les enfants, Inc.

Nadia Lutskaya, vice-présidente de TDH pour les enfants, est notre personne clé au sein de l'agence d'adoption TDH. C'est elle qui est en charge de notre dossier. C'est aussi elle qui nous guide, nous rassure, nous explique et qui se débat pour nous avant notre arrivée au pays. Elle est responsable des adoptions en Ukraine et en Russie. Nadia est originaire de la Russie, mais elle a vécu 33 ans en Ukraine. Ses parents sont décédés lorsqu'elle avait 2 ans, et ce sont ses grands-parents qui ont pris soins d'elle. Elle était donc orpheline et elle a pu compter sur de très bons grands-parents. Elle se sent privilégiée. Elle...

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Site : http://www.pascaletmelissa.com

Thèmes liés : adoption d enfant russe / agence pour l'adoption / agence pour l adoption / procedure d adoption d un enfant / adoption d enfant

Une procédure très réglementée à Madagascar - Madagascar ...

Il y a deux sortes d'adoptions à Madagascar selon les explications fournies auprès du ministère de la population. Il y a l'adoption simple et l'adoption plénière. Selon l'article 67 de la loi 63-022 relative à la filiation, l'adoption, et le rejet, du 20 novembre 1963, l'adoption simple est un acte juridique destiné, soit à créer un lien de paternité fictif entre deux personnes...

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Date: 2017-03-09 19:49:13
Site : http://www.madagascar-tribune.com

Thèmes liés : l'adoption simple et pleniere / l'adoption simple d'un adulte / l'adoption pleniere conditions / qu'est ce que l'adoption pleniere / loi sur l'adoption internationale

Adoption d'un enfant thaïlandais - Forum > Thaïlande ...

12 juillet 2009 à 17:46

Adoption d'un enfant thaïlandais

5 réponses  ·  3 431 affichages  ·  Partager

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VoyageForum connectés à leur compte. ( ? )

Bjr,

Tout d'abord pour commencer, je suis nouveau sur ce forum et je vous remercie a tous d'avance pour vos futures reponses !!!

Voila, je vis a bangkok et travail dans une guest house dans le...

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Site : https://voyageforum.com

Thèmes liés : forum sur l adoption d un enfant / condition d adoption d enfant / adoption d un enfant en france / adoption d enfant / forum adoption enfant

Enjeux de l'adoption tardive - Cairn.info

Pour plus d'informations, veuillez consulter les conditions générales de vente .

Présentation

Depuis la ratification de la Convention des Nations Unies relative aux droits de l'enfant (1989) et celle de la Convention de La Haye (1993) sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale, une éthique respectueuse des enfants, de leurs besoins et de leurs droits, est censée guider les pratiques de l'adoption. Ainsi, tant en France que dans les pays avec lesquels des adoptions sont réalisées, doivent être privilégiées les solutions qui permettent aux enfants d'être...

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Site : cairn.info

Thèmes liés : adoption d un enfant handicape / adoption d un enfant en france / condition d adoption d enfant / adoption d enfant / l'adoption internationale en france

Allocation de naissance - Mutualité chrétienne (MC)

Site Web : www.famifed.be

Après la naissance, envoyez à l'organisme qui paie les allocations familiales l'« Attestation pour obtenir l'allocation de naissance conformément aux législations relatives aux prestations familiales ». Il s'agit d'une des attestations que délivre l'administration communale au moment de la déclaration de la naissance. Si l'enfant est mort-né, envoyez cette...

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Site : mc.be

Thèmes liés : adoption d enfant / organisme d'adoption / site d'adoption / site d adoption / organisme d adoption

Adoption : Faire-Part pour enfant adopté - Les faire-part ...

produits

Une collection de ravissants faire-part pour célébrer l'adoption d'un enfant

Pour les parents, l'adoption est une réelle aventure. Et pour que vous puissiez trouver des cartes dédiées à ce bel événement, notre site Les faire-part de Gaspard a pensé à vous. Pour annoncer à vos proches l'arrivée de votre enfant adopté dans votre famille, découvrez notre sélection....

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Site : http://www.lesfairepartdegaspard.com

Thèmes liés : faire part adoption / demarche d adoption d enfant / adoption d enfant / demarche d adoption / pays d'adoption

Interdire l'adoption à un frère et une soeur cohabitants ...

La Cour constitutionnelle vient de rendre un arrêt très intéressant en matière d'adoption.

Voici les faits: Albert (prénom fictif comme tous ceux qui suivent) dépose une requête en adoption simple de l'enfant mineur Jeanne au greffe du tribunal de première instance de Genk. Jeanne, dont la filiation paternelle n'est pas établie, est la fille mineure d'Evelyne, la soeur jumelle...

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Site : http://www.lalibre.be

Thèmes liés : loi adoption d enfant / adoption d enfant / qu'est ce que l'adoption simple / l'adoption simple / l adoption simple

L'adoption “tardive” et son accompagnement - Cairn.info

ALERTES EMAIL - REVUE Informations sociales

Votre alerte a bien été prise en compte.

Vous recevrez un email à chaque nouvelle parution d'un numéro de cette revue.

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1

Permettre à des enfants dits "à particularités" d'être adoptés par une famille est la mission de l'Organisation régionale de concertation sur l'adoption. Cette démarche consiste en un accompagnement spécifique des...

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Site : cairn.info

Thèmes liés : livre sur l adoption d enfant / association pour l adoption d enfants / agrement pour l adoption d un enfant / demande d'agrement pour l'adoption / demande d agrement pour l adoption

Congés parentaux, vos droits en tant que parent | Syndicat ...

Liste de lecture

Congés parentaux

Les conventions collectives négociées par le SFPQ comportent des dispositions concernant votre congé parental. Celles-ci complètent le Régime québécois d'assurance parentale .

Le personnel occasionnel et saisonnier bénéficie également de congés parentaux pendant la durée du contrat de travail. Il en est de même pour les personnes salariées à temps...

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Site : http://www.sfpq.qc.ca

Thèmes liés : lettre employeur conge d'adoption / lettre demande conge d'adoption / lettre conge d'adoption / demande adoption d un enfant / adoption d un enfant malade

Amarna - Côte d'Ivoire

Côte d'Ivoire

Conditions de fond

Couples : mariage obligatoire, 5 ans de mariage ou 30 ans tous les deux - célibataire à partir de 30 ans - possibilité d'un enfant déjà dans la famille - critères larges pour enfant à partir d'environ 5 ans ou à particularité.

Délai d'attente

1 séjour court sur place - 1 semaine pour la sortie de l'enfant

Accueil sur place

représentant en contact...

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Date: 2015-12-29 14:13:06
Site : http://www.amarna.org

Thèmes liés : demande adoption d un enfant / adoption d un enfant handicape / service d'aide sociale a l'enfance adoption / adoption d un enfant malade / adoption d un enfant en france

Immigration, Diversité et Inclusion Québec - Vous informer ...

Vous informer sur les exigences pour parrainer un proche parent

Qui peut parrainer un proche parent? Qui est considéré comme un proche parent? Quelles sont les conditions, les responsabilités et les obligations qui s'y rattachent? Quelle est la durée d'un parrainage? Quels sont les frais et les délais? Pour répondre à ces questions, prenez connaissance de l'ensemble des exigences...

Lire la suite

Date: 2017-01-09 20:11:12
Site : immigration-quebec.gouv.qc.ca

Thèmes liés : procedure d adoption d un enfant / demarche d adoption d enfant / procedure d'adoption internationale / frais adoption d enfant / condition d adoption d enfant

Immigration, Diversité et Inclusion Québec - Vous informer ...

Vous informer sur les exigences pour parrainer un proche parent

Qui peut parrainer un proche parent? Qui est considéré comme un proche parent? Quelles sont les conditions, les responsabilités et les obligations qui s'y rattachent? Quelle est la durée d'un parrainage? Quels sont les frais et les délais? Pour répondre à ces questions, prenez connaissance de l'ensemble des exigences...

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Date: 2017-05-11 17:58:53
Site : immigration-quebec.gouv.qc.ca

Thèmes liés : procedure d adoption d un enfant / demarche d adoption d enfant / procedure d'adoption internationale / frais adoption d enfant / condition d adoption d enfant

Fiscalité assouplie pour l'adoption simple - Capital.fr

Les familles recomposées ont de plus en plus recours à l'adoption afin que l'enfant d'un conjoint ou d'un partenaire puisse aussi hériter des biens de son beau-père ou de sa belle-mère. Elles ont alors le choix entre l'adoption plénière et l'adoption simple.

La première solution place les enfants adoptés sur un total pied d'égalité avec les enfants biologiques : même réserve sur la...

Lire la suite


Site : capital.fr

Thèmes liés : l'adoption simple et pleniere / qu'est ce que l'adoption simple / l'adoption simple / l adoption simple / adoption simple d'un majeur succession

l'Institut national des statistiques - insee.fr

Ne remplissait pas (ou pensait ne pas remplir) les conditions requises

30

36

32

Champ : parents d'enfants de moins de 8 ans n'ayant pas pris de congé parental à temps plein, ayant travaillé après la naissance du plus jeune enfant ou ayant cessé leur activité professionnelle moins d'un an avant sa naissance, hors personnes en...

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Site : https://www.insee.fr

Thèmes liés : condition d adoption d enfant / adoption d un enfant en france / demande adoption d un enfant / adoption d enfant en belgique / adoption d enfant

Adoption : procédures et démarches pour adopter en un ...

Par ailleurs, on ne peut adopter en adoption plénière qu'un enfant de moins de 15 ans (dans certains cas l'âge peut être repoussé à 20 ans). On peut adopter de façon plénière l'enfant de son...

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Date: 2017-03-06 22:26:17
Site : http://www.journaldesfemmes.com

Thèmes liés : agrement pour l adoption d un enfant / consentement a l'adoption pleniere / consentement a l adoption pleniere / qu'est ce que l'adoption pleniere / l'adoption pleniere

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

Le PARLEMENT FLAMAND a adopté et Nous, GOUVERNEMENT, sanctionnons ce qui suit :

Décret portant le Code flamand de la Fiscalité

TITRE 1er. - Dispositions introductives

Chapitre 1er. - Dispositions générales et définitions

 

Le présent Code règle une matière régionale.

 

Article 1.1.0.0.2.

Dans le présent code, il y a lieu d'entendre par :

1° impôts et accessoires : les impôts en...

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Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Thèmes liés : association pour l adoption d enfants / livre sur l adoption d enfant / organisme d'aide a l'adoption / definition de l'adoption en droit / droit d'adoption en belgique

Adoption en la forme plénière - La France en Côte d'Ivoire

Le consulat général n'a pas de compétence propre en matière d'adoption plénière.

Les effets de l'adoption en la forme plénière

 Création d'un lien de filiation entre l'enfant et la famille adoptive ;

 Rupture du lien de filiation entre l'enfant et sa famille d'origine ;

 Irrévocabilité de la décision judiciaire.

Pour plus de renseignements, consulter la rubrique du site du...

Lire la suite

Date: 2017-12-07 20:19:15
Site : https://ci.ambafrance.org

L'adoption internationale - Bruno Le Toullec - Avocat au ...

Le Cabinet » Compétences » L'adoption » L'adoption internationale

L'adoption internationale

Qu'est-ce qu'une adoption internationale ?

Une adoption peut être considérée comme internationale dès lors que les personnes concernées n'ont pas toutes la même nationalité et seulement cette nationalité ou que plusieurs pays sont concernées (déplacement de l'enfant adopté à prévoir pour...

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Site : http://www.blt-avocat-nantes.fr

Thèmes liés : demande d'adoption a l'etranger / nouvelle loi sur l'adoption en france / l'adoption pleniere en france / l'adoption internationale en france / procedure d'adoption a l'etranger

Succession, héritage : savez-vous vraiment à qui vont ...

Les modalités de répartition des actifs dépendent du lien des héritiers avec le défunt, enfants, descendants ou autres membres de la famille, et de l'existence ou non d'un conjoint.

Getty Images/iStockphoto

Qui sont vos héritiers ? La question peut paraître saugrenue mais elle mérite d'être posée, notamment dans les familles recomposées ou, à l'inverse, dans celles où il n'y a aucun...

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Site : votreargent.lexpress.fr

Thèmes liés : droit d'adoption des grands parents / adoption simple heritage grands parents / adoption d enfant / exemple adoption enfant / adoption simple enfant

Droits des homosexuels : la famille homoparentale, un défi ...

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Promesse tenue. Le projet de loi annoncé par le candidat François Hollande commence à être dévoilé. Dans ses grandes lignes, il ouvrira le mariage et l'adoption aux couples homosexuels . "Le projet de loi va étendre aux personnes...

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Site : http://www.lepoint.fr

Thèmes liés : adoption d enfants pour les couples homosexuels / demande d'adoption a l'etranger / procedure d'adoption a l'etranger / adoption d enfants pour les homosexuels / homosexuel et l adoption en france

Témoignage d’un parent adoptant | Fil santé jeunes

, Modifié le 4 avril 2014

Témoignage d'un parent adoptant

Maryse 51 ans, a bien voulu répondre à nos questions. Nous l'en remercions.

Comment est née la décision d'adopter un enfant, plusieurs enfants ?

A l'époque je vivais maritalement mais, je ne pouvais pas avoir d'enfant pour des raisons de santé. Je me suis tournée vers l'adoption plus tard; j'étais alors séparée de mon...

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Site : http://www.filsantejeunes.com

Thèmes liés : agrement pour l adoption d un enfant / association pour l adoption d enfants / l'adoption en france aujourd'hui / demarche de l'adoption en france / demarche d adoption d enfant

Enjeux de l'adoption tardive - érès

Menu : Revue de Presse

Depuis la ratification de la Convention des Nations Unies relative aux droits de l'enfant (1989) et celle de la Convention de La Haye (1993) sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale, une éthique respectueuse des enfants, de leurs besoins et de leurs droits, est censée guider les pratiques de l'adoption. Ainsi, tant en France...

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Site : http://www.editions-eres.com

Thèmes liés : adoption d un enfant handicape / adoption d un enfant en france / adoption d enfant / l'adoption internationale en france / pays d'adoption france

REQUÊTE AUX FINS D'ADOPTION SIMPLE - loidici.com

MONSIEUR     LE  PRESIDENT,

 

Madame  KOUADJANE Nativité  née le 22 Avril 1962 à  Abidjan-Treichville, de nationalité ivoirienne, Juriste, domiciliée à Abidjan, à Cocody, lot 4xc5, îlot 44, appartement 9, 28 B.P  207 Abidjan 28, Tél.: xx 00 99 42, Cel. : 0Z 56 98 00,

                         

A  L' HONNEUR  DE VOUS  EXPOSER :

 

Attendu que le 7 août  2008 est né l'enfant Jean-Gérard YVES, à la maternité de Marcory, de parents inconnus suivant l'extrait de son acte de naissance (pièce n° 1) ;

Qu'il a été admis à la pouponnière...

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Site : http://www.loidici.com

Thèmes liés : requete a fin d'adoption simple / requete aux fins d adoption simple / requete d'adoption simple / requete fin adoption simple / adoption simple enfant

La dfinition de l'adoption internationale : Actualités du ...

60

le mois dernier.

L'adoption internationale est régie par le Code civil belge aux articles 357 à 367-3 et par le Code judiciaire aux articles 1231.26 à 1231.56.

Il ne faut pas confondre l'adoption interne et l'adoption internationale. Tandis que l'adoption interne correspond à l'hypothèse d'une adoption d'un mineur ou d'un majeur, résidant habituellement en Belgique, par une ou des...

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Site : http://www.actualitesdroitbelge.be

Thèmes liés : loi sur l'adoption internationale / l'adoption internationale en belgique / adoption a l'etranger belgique / qu'est ce que l'adoption internationale / loi sur l'adoption en belgique

Beau-parent : quel statut pour quel rôle ? | Chambre de Paris

Un beau-parent, qu'est-ce que c'est ?

Le terme de beau-parent n'a pas de définition légale.

On devient un beau-parent en se mariant avec quelqu'un qui a déjà des enfants. On utilise également ce terme même quand le couple n'est pas marié, mais vit ensemble de manière stable.

Quel est le statut du beau-parent ?

Etre beau-parent c'est un fait et non un statut juridique. Le beau-parent n'a...

Lire la suite

Date: 2017-12-07 17:30:28
Site : http://www.paris.notaires.fr

L'agrément - France-Diplomatie - Ministère des Affaires ...

Etranger résidant en France - (PDF, 16.8 ko)

La demande d'agrément n'est enregistrée qu'après une information des adoptants par le service de l'aide sociale à l'enfance du département sur les questions relatives au processus d'adoption d'un enfant.

L'évaluation de la situation familiale, des capacités éducatives ainsi que des possibilités d'accueil est confiée à des assistantes...

Lire la suite

Date: 2017-03-09 17:54:56
Site : diplomatie.gouv.fr

Thèmes liés : service d'aide sociale a l'enfance adoption / demande d'agrement pour l'adoption / commission d'agrement pour l'adoption / demande d agrement pour l adoption / agrement pour l adoption d un enfant

L'agrément - France-Diplomatie - Ministère de l’Europe et ...

Etranger résidant en France - (PDF, 16.8 ko)

La demande d'agrément n'est enregistrée qu'après une information des adoptants par le service de l'aide sociale à l'enfance du département sur les questions relatives au processus d'adoption d'un enfant.

L'évaluation de la situation familiale, des capacités éducatives ainsi que des possibilités d'accueil est confiée à des assistantes...

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Date: 2017-12-07 17:19:55
Site : diplomatie.gouv.fr

Qu'est-ce qu'un enfant à besoins spécifiques ? - Enfance ...

Parents d'Enfants présentant des Troubles de l'Attachement. 

Ligue de Soutien.

Qu'est-ce qu'un enfant à besoins spécifiques ?

Un enfant à besoins spécifiques est un enfant pour lequel il est très difficile de trouver une famille :

un enfant de 6 ans ou plus,

une fratrie de 3 enfants ou plus,

un enfant souffrant d'un handicap ou d'un problème de santé (voir " Santé de l'enfant adopté "),

un enfant ayant une histoire lourde ou stigmatisante.

 

Et, sauf jumeaux, les enfants en...

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Site : https://efa29.jimdo.com

Thèmes liés : adoption d un enfant handicape / adoption d enfant / statistique adoption pupille de l'etat / adoption enfant handicape / pour ou contre l'adoption internationale

Psychologie de l'adoption et

Psychologie de l'adoption et +

vendredi 10 novembre 2017

DU FOSTERAGE A L'ADOPTION PLENIERE : QUELS RÔLES POUR LES POUPONNIERES DANS LA PRISE EN CHARGE DES ENFANTS ABANDONNÉS EN CÔTE D'IVOIRE ? Le cas de la pouponnière d'Adjamé (Abidjan)

Pour ce mémoire, nous avons porté notre choix sur l'enfance abandonnée. Toutefois, il ne s'agit pas de traiter de la question...

Lire la suite

Date: 2017-11-10 16:08:15
Site : http://psychologiedeladoption.blogspot.com

Thèmes liés : agrement pour l adoption d un enfant / demarche d'adoption a l'etranger / l'adoption pleniere conditions / qu'est ce que l'adoption pleniere / l'adoption pleniere

Adoption et Nom de Famille - MaProcedure.fr

En cas d'adoption plénière, l'article 357 du Code Civil prévoit que

L'adoption confère à l'enfant le nom de l'adoptant.  Cela signifie que le nom de l'adoptant se substitue à celui de l'adopté.

En cas d'adoption par deux époux, le nom conféré à l'enfant est déterminé en application des règles énoncées à l'article 311-21 .

A la demande du ou des adoptants, le tribunal peut...

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Date: 2017-12-07 17:35:44
Site : http://maprocedure.fr

Peut-on adopter un jeune majeur étranger - pratique.fr

L'adoption d'un jeune majeur étranger est possible sous certaines conditions. Celles-ci ne sont pas différentes du cas général de l'adoption d'une personne majeure.

Sommaire

Les effets de l'adoption

Adoption d'un jeune majeur : les conditions d'âge

L'adoptant doit avoir au moins 28 ans et avoir quinze ans de plus que le jeune majeur. Cette différence est ramenée à dix ans si l'adopté est...

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Site : pratique.fr

Thèmes liés : demande d'adoption a l'etranger / procedure d'adoption a l'etranger / adoption simple d'un majeur et consentement des parents / conditions adoption simple d'un majeur / adoption simple d'un majeur changement de nom

Quelles démarches pour adopter un enfant - NotreFamille.com

Quelles sont les lois à respecter et la marche à suivre ? Petit récapitulatif.

Démarche pour l'adoption : la demande d'agrément

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Adopter un enfant à l'étranger

Vous voulez adopter un enfant mais vous ne savez pas vraiment comment vous y prendre. On dit souvent que l'adoption relève du parcours du combattant et vous vous attendez à des démarches administratives longues et compliquées. Par où commencer ?

 

Contacter son conseil général

La première démarche à entreprendre est de contacter le conseil général de votre département de résidence, que vous comptiez adopter en France ou à l'étranger. C'est lui...

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Site : notrefamille.com

Modèle de requête aux fins d’adoption simple unilatérale d ...

Chargé du service contentieux Lire

Intervenant Droit public Lire

Stage en ressources humaines H/F Lire

Responsable commercial projets web Lire

Modèle de requête aux fins d'adoption simple unilatérale d'un enfant du conjoint d'un couple marié

Modele mis à jour le 15/09/2014

Auteur : 

L'exposant(e) requiert qu'il vous plaise, Mesdames,

Prononcer l'adoption simple de (nom, prénoms, date et lieu de naissance de l'adopté(e)) :

par (nom, prénoms, date et lieu de naissance de l'adoptant(e))

() Voir l'adopté(e) majeur(e) conserver son nom

()...

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Date: 2017-12-07 15:45:41
Site : http://www.droitissimo.com

Thèmes liés : qu'est ce que l'adoption simple / l'adoption simple / l adoption simple / expose sur l'adoption / expose sur l adoption

HAITI : Appel à candidatures | Agence Francaise de l'adoption

Vous êtes ici : Agence Francaise de l'adoption » Toute l'Actu » HAITI : Appel à candidatures

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HAITI : Appel à candidatures

 

Par un mémorandum du 23 septembre 2016, l'Institut du Bien-Être Social et des Recherches (IBESR), autorité centrale haïtienne, a publié la liste des opérateurs accrédités d'octobre 2016 à septembre 2018 et fixé le quota annuel de dossiers pouvant être...

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Site : http://www.agence-adoption.fr

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