Adoption de la loi portant modification de l'article L 78 les avis restent mitigés entre les citoy

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Par : Dakaractu TV HD

Thèmes liés : loi sur l adoption

Question à Bernard Cazeneuve relative à la lutte contre l'antisémitisme sur Internet

19.05.0215: Meyer Habib interroge le ministre de l'Intérieur sur les mesures mises en place pour lutter contre l'antisémitisme et l'antisionisme sur Internet, après l'adoption de la loi sur le renseignement

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Par : Meyer Habib Officiel

Thèmes liés : contre l adoption / loi sur l adoption

Remarques finales des députés avant l'adoption du projet de loi n°102 modifiant la LQE

Remarques finales des députés suite au dépôt du rapport de la commission sur l'étude détaillée du projet de loi n°102 modifiant la Loi sur la qualité de l'environnement(*). Ces remarques ont été tenues lors de la séance du 21 mars 2017. Le projet de loi n°102 a été adoptée deux jours plus tard, le 23 mars 2017 (voir cette vidéo: https://youtu.be/B3GoKjVqQj4).

Pour plus de détails sur le cheminement du projet de loi n°102 et son contenu, voir ce...

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Par : Martin Bouchard Valentine

Thèmes liés : projet de loi adoption pour tous

Intervention pour l'adoption définitive de la Loi Avenir Agricole Forestier

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Par : pascalegot

Thèmes liés : definition de l adoption / loi sur l adoption

Adoption du principe du projet de loi no1 - Inspecteur général de la Ville de Montréal

Mardi 3 juin 2014

Intervention de Jean-François Lisée lors de l'Adoption du principe du projet de loi no.1 concernant l'inspecteur général de la Ville de Montréal

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Par : Jean-François Lisée

Thèmes liés : projet de loi adoption pour tous

Dénonciation de l'adoption sous bâillon du projet de loi 106 10 décembre 2016

Conférence de presse: 10 décembre 2016 - Manon Massé, députée de Québec solidaire, des citoyens et des citoyennes dénoncent l'adoption sous le bâillon du projet de loi 106 sur la transition énergétique (sur les hydrocarbures).

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Par : Bernard Rioux

Thèmes liés : projet de loi sur l'adoption au quebec / projet de loi adoption pour tous / loi sur l adoption

Nicolas Dupont-Aignan réagit à l'adoption par le 49.3 de la loi Macron.

Le mardi 16 juin 2015, depuis l'Assemblée Nationale en direct sur LCI, Nicolas Dupont-Aignan Président de Debout la France et tête de liste "Île de France" aux Elections Régionales 2015, réagit sur le passage en force du gouvernement pour l'adoption par le 49.3 de la loi Macron

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Par : NDA 2017

Thèmes liés : loi sur l adoption en france

Oeil sur l'Actualité avec Isabelle AMEGANVI sur la loi portant création de 4 nouvelles préfectures

29 mai 2016 - Samuel Gnahoui reçoit Isabelle AMEGANVI pour jeter un oeil sur l'actualité sociopolitique, en particulier l'adoption du projet de loi portant création de 4 nouvelles préfectures

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Par : TogoVisions

Thèmes liés : loi sur l'adoption 2016 / loi sur l adoption

France : adoption de la loi antiterroriste à l'Assemblée

l’Assemblée nationale a approuvé largement, mardi 3 octobre, le projet de loi antiterroriste par 415 voix contre 127. Marco Perolini, chercheur à Amnesty International nous explique pourquoi cette loi pose problème.

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Par : TV5MONDE

Thèmes liés : l'adoption en france loi

Adoption de Loi sur le Stature de l'Opposition.

Adoption de Loi sur le Stature de l'Opposition.

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Par : ORTMTV1

Thèmes liés : loi sur l adoption