Vidéos sélectionnées pour le thème : loi sur l adoption
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Gouvernance scolaire: Top 5 des problèmes non-résolus par le PL105 (2)
La Coalition Avenir Québec a été la seule formation politique à voter contre l’adoption du Projet de loi 105 du gouvernement libéral à l'Assemblée nationale. Pourquoi? Car il ne s’attaque pas aux principales problématiques qui plombent le réseau de l’Éducation au Québec.
Deuxième écueil: un système de traitement des plaintes et un accès au réseau défaillants.
Par : Jean-François Roberge
Thèmes liés : projet de loi sur l'adoption au quebec / loi sur l adoption
Vote solennel du projet de loi ouvrant le mariage et l'adoption aux couples de même sexe
Mardi 23 avril 2013
Par : Christophe Lugnot
Thèmes liés : adoption projet de loi mariage pour tous / loi sur l adoption
Intervention sur le projet de loi modifiant le code civil en matière d'adoption
Mon intervention lors de l'adoption de principe
Par : Lise Lavallée
Thèmes liés : adoption d une loi / qu'est ce que le projet d'adoption
Téléjournal - Adopter en maintenant le lien de filiation
http://www.radio-canada.ca/emissions/telejournal/2009-2010/ On parle beaucoup d'adoption internationale ces jours-ci, avec ce qui se passe en Haiti... or, pendant ce temps, Québec s'apprête à modifier sa Loi sur l'adoption. Plusieurs changements sont proposés pour introduire, entre autres, la possibilité de maintenir, pour l'enfant adopté, un lien avec sa famille biologique. Un reportage de Anne-Louise Despatie et Christine Campestre.
Par : Radio-Canada
Thèmes liés : loi sur l'adoption au quebec 2010 / adoption internationale quebec haiti
Loi Taubira, droit de l'enfant, adoption par les couples homosexuels... Intention au fond
www.fillon.net
Europe 1 - 23 novembre 2016.
www.fillon.net Loi Taubira Enfants Droit Filiation Pays européens Adoption simple Couple homosexuel Vérité Fillon 2017 Présidentielle Entre-2-tours Réalité Sérieux Transformer Redresser
Par : Fillon.net
Thèmes liés : adoption par les couples homosexuels / loi adoption enfant / loi sur l'adoption 2016 / adoption simple enfant
Le projet de loi 82 ampute la notion de patrimoine immatériel au Québec - 2/2
Adoption du principe du projet de loi 82 - Loi sur le patrimoine culturel à l'Assemblée nationale le 4 mai 2011.
Par : DeputeDrummond
Thèmes liés : projet de loi sur l'adoption au quebec / projet de loi adoption pour tous
Le projet de loi 82 ampute la notion de patrimoine immatériel au Québec - 1/2
Adoption du principe du projet de loi 82 - Loi sur le patrimoine culturel à l'Assemblée nationale le 4 mai 2011.
Par : DeputeDrummond
Thèmes liés : projet de loi sur l'adoption au quebec / projet de loi adoption pour tous
Comment sont discutées et votées les lois en France ?
Vous comprendrez grace à cette vidéo qui fait la loi en France.
Qu'est ce que le parlement ? l'assemblée nationale, le sénat ? Comment sont discutées les lois? qui les votent? Quelles sont les étapes nécessaires pour la production d'une loi (l'initiative, la délibération, l'adoption) ? Qu'est ce que le 49.3? La navette parlementaire ?
Cette vidéo didactique vous apportera les réponses à toutes ces questions. Si néanmoins certains point ne vous semblent pas très clairs, si vous...
Par : Actufinance
Thèmes liés : loi sur l adoption en france / processus d'adoption d'une loi en france / processus d'adoption des lois en france
100e jour du conflit étudiant - Marie Malavoy demande au PM de s'asseoir avec les étudiants.
Au 100e jour du conflit étudiant, après 2 mois de mutisme de la part du gouvernement, la démission de la ministre de l'éducation Line Beauchamp et l'adoption d'une loi spéciale qui ne fait pas consensus dans la population - le conflit étudiant perdure : «Le Premier ministre a une obligation de résultats, quand va-t-il s'asseoir avec les étudiants? Quand prendra-t-il ses responsabilités? Enfin!» Marie Malavoy
Par : Charles Fillion
Thèmes liés : loi sur l adoption
Régime de retraite UL - Enjeux et restructuration
00:13 La situation financière du RRPePUL
23:27 Les contraintes imposées par la Loi 13
44:00 Les principales caractéristiques du Régime de retraite en terme de prestations
1:12:17 Les modifications possibles au RRPePUL
Avec l’adoption de la loi 13, plusieurs universités ont l’obligation de restructurer leurs régimes de retraite afin d’essuyer leurs déficits et d’en réduire le coût pour le service futur. Le régime de retraite des membres de l’APAPUL (RRPePUL) n’y échappe...
Par : Association du personnel administratif professionnel de l'Université Laval
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