Projet de loi sur la Ceni

Le débat sur l'adoption de loi sur la Ceni a duré des heures. Les acteurs politiques exigent leur présence dans le bureau permanent et pourtant, nombreux évoquent que pour plus de transparence, le bureau ne devrait composé aucun représentant des politiciens. Face à la situation, le SG du ministère de l'intérieur a souligné que toutes les propositions sont prises en compte. Par ailleurs, il a été également évoqué que les membre de la Ceni soupçonnés de fraude électorale ou...

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Par : viva madagascar

Thèmes liés : loi sur l adoption

Happening "Protégeons l'enfant" : Alliance VITA en Picardie sur France 3 19/20

Le 23 octobre 2012, Alliance VITA organisait dans 75 villes de France, une grande mobilisation citoyenne pour défendre les droits de l'enfant, face au projet de loi sur le mariage et l'adoption pour les couples de même sexe.

En Picardie, Senlis et Amiens se sont mobilisées avec Alliance VITA pour défendre les droits de l'enfant.

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Par : Alliance VITA

Thèmes liés : loi sur l'adoption en france 2012 / adoption projet de loi mariage pour tous / loi sur l adoption en france

Loi Tabac: Lucie Charlebois vous explique ce qui change

Nous pouvons être fiers de l'adoption de la loi concernant la lutte contre le tabagisme qui positionne le Québec parmi les leaders mondiaux en la matière.

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Par : Aile parlementaire libérale

Thèmes liés : loi sur l'adoption au quebec / loi sur l adoption

Présentation de l'avis du CESE sur le projet de loi n° 131-13 relatif à l’exercice de la médecine

Le Président de la Chambre des Représentants a saisi le CESE en date du 29 Octobre 2014, afin qu’il émette un avis sur le projet de loi n°131-13 relatif à l’exercice de la médecine.

Conformément aux articles 2 et 7 de la loi organique relative à son organisation et à son fonctionnement, le Bureau du CESE a confié cette saisine à la Commission permanente chargée des Affaires Sociales et de la Solidarité.

Lors de 45ème session ordinaire tenue le 18 Décembre 2014,...

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Par : CESE Maroc

Thèmes liés : loi sur l adoption

Intervention sur le harcèlement sexuel

Intervention en séance au Sénat le 31 juillet 2012 dans le cadre de l'adoption définitive de la loi sur le harcèlement sexuel.

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Par : Michelle Meunier

Thèmes liés : loi sur l'adoption 2012 / definition de l adoption / loi sur l adoption

Donnacona20161127-Carole Dupuis-Interview(sous-titré) de Radio-Canada

Réaction de la Coordonnatrice du Regroupement Vigilance Hydrocarbure Québec Carole Dupuis sur l'adoption d projet de loi 106

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Par : François Veilleux

Thèmes liés : projet de loi sur l'adoption au quebec / adoption d'une loi au quebec / qu'est ce que le projet d'adoption

Happening "Protégeons l'enfant" : Alliance VITA en Auvergne sur France 3 19/20

Le 23 octobre 2012, Alliance VITA organisait dans 75 villes de France, une grande mobilisation citoyenne pour défendre les droits de l'enfant, face au projet de loi sur le mariage et l'adoption pour les couples de même sexe.

Dans la région Auvergne, 4 villes ont répondu à l'appel d'Alliance VITA : Montluçon, Aurillac, Le Puy en Velay et Clermont-Ferrand

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Par : Alliance VITA

Thèmes liés : loi sur l'adoption en france 2012 / adoption projet de loi mariage pour tous / loi sur l adoption en france

Happening "Protégeons l'enfant" : Alliance VITA en Alsace sur France 3 19/20

Le 23 octobre 2012, Alliance VITA organisait dans 75 villes de France, une grande mobilisation citoyenne pour défendre les droits de l'enfant, face au projet de loi sur le mariage et l'adoption pour les couples de même sexe.

En Alsace, Strasbourg, Haguenau et Colmar se sont mobilisées avec Alliance VITA pour défendre les droits de l'enfant.

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Par : Alliance VITA

Thèmes liés : loi sur l'adoption en france 2012 / adoption projet de loi mariage pour tous / loi sur l adoption en france

La loi sur la Ceni contestée par le Crac

Le Cercle de réflexion des administrateurs civils (Crac) n'approuve pas le projet de loi sur la Ceni, récemment voté à la Chambre basse. Ses membres estiment avoir été négligés lors de l'élaboration et l'adoption de cette loi. Les administrateurs civils ne sont pas représentés dans la commission électorale alors qu'ils maîtrisent le mieux les élections. Pour eux, le seul changement apporté dans cette nouvelle commission est le retrait de la lettre T de la Ceni-T pour devenir...

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Par : viva madagascar

Thèmes liés : loi sur l adoption

Adoption du mariage pour tous. Remerciements de Christiane Taubira.

Discours de Christiane Taubira du 12 février après l'adoption de la loi ouvrant le mariage aux couples de même sexe. Images : LCP

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Par : stefancaza

Thèmes liés : loi taubira mariage pour tous adoption / loi sur l adoption