Vidéos sélectionnées pour le thème : loi pour l'adoption pour tous
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Justice: Plaidoyer pour l'adoption d'une loi anti-tabac par l'ONG CLUCOD
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Par : RTI Officiel
Thèmes liés : loi sur l adoption
Report de la Loi 106
Le 5 octobre 2016, à l’Assemblée nationale, André Villeneuve a défendu la position du PQ qui demande un report d’un mois quant à l’adoption de la Loi 106 (Loi concernant la mise en œuvre de la Politique énergétique 2030 et modifiant diverses dispositions législatives.
Par : DeputeBerthier
Thèmes liés : loi sur l'adoption 2016 / loi sur l adoption
Salles de shoot: Familles de France soutient le Conseil d'Etat
L'association Familles de France se félicite jeudi 10 octobre de l'avis défavorable du Conseil d'Etat, qui recommande l'adoption d'une loi avant l'ouverture de la première salle de shoot en France. Durée: 01:06
Par : AFP
Thèmes liés : loi sur l adoption en france
Exposé des motifs de la loi portant adoption de la charte du Conseil de l'Entente
08 Décembre 2014. La plénière de l'Assemblée Nationale du 4 Décembre dernier a été consacrée à la loi portant adoption de la charte du conseil de l'entente, dont voici, l'exposé des motifs.
Par : LeTogoVi
Thèmes liés : loi sur l adoption / l adoption pleniere
Discours - adoption de principe du projet de loi 52 - Loi portant sur les soins de fin de vie
À titre de député d'Argenteuil et de membre de la Commission parlementaire de la Santé et des Services sociaux, on m'a demandé de prononcer un discours à l'Assemblée nationale dans le cadre de l'adoption de principe du projet de loi 52, Loi portant sur les soins de fin de vie (Mourir dans la dignité).
Par : Roland Richer
Thèmes liés : projet de loi adoption pour tous
Célébration de l'adoption du projet de loi à Montpellier
Sites webs/blogs, copiez cette vidéo avec le bouton "Intégrer" ! Si vous voulez télécharger, allez sur http://myreplay.tv/v/YgnVEMlJ .
Mardi à Montpellier, plusieurs partisans du mariage pour tous se sont retrouvés pour célébrer l'adoption du projet de loi socialiste. Pour exploitation TV, droits réservés, nous contacter sur http://wizdeo.com/s/banqueimages
Par : TVSud
Thèmes liés : adoption projet de loi mariage pour tous
Baillon_Loi115.wmv
Le 18 octobre 2010, le gouvernement libéral de Jean Charest adopte une loi par l'imposition d'un baillon afin d'en faciliter l'adoption. Cette loi 115 provoquera, à long terme, des conséquences négatives sur la réalité linguistique française au Québec : en réinstaurant les écoles dites "passerelles" au Québec, les francophones et les allophones auront dorénavant le droit d'instruire leurs enfants dans des écoles privées non subventionnées anglophones, sans condition préalable....
Par : Jean-Daniel Cossette
Thèmes liés : loi sur l'adoption au quebec 2010 / adoption d'une loi au quebec / conditions d'adoption
Les parlementaires en plénière
Une Plénière pour amender et adopter le projet de chronogramme. Prélude à l’examen et à l’adoption de la loi des finances par les députés lors des sessions ordinaires et extraordinaires. Des échanges de correspondance entre le président de l’institution parlementaire et le chef de l’Etat, ont également rythmé cette plénière au Palais du Peuple.
Par : Espace TV Guinée
Thèmes liés : qu'est ce que l'adoption pleniere / loi sur l adoption
[Assemblée Nationale] Adoption de la Proposition de loi Abeille 2065
Adoption de la proposition de loi Abeille en seconde lecture à l'assemblée nationale en janvier 2015.
Par : electrosensible.info
Thèmes liés : loi sur l adoption
Adoption de Loi sur le Stature de l'Opposition.
Adoption de Loi sur le Stature de l'Opposition.
Par : ORTMTV1
Thèmes liés : loi sur l adoption