Pitchounette et petit panda de Chine: Quand l'adoption ...

jeudi 16 janvier 2014

Quand l'adoption prend un détour qui fait mal...

Je n'ai pas donné de nouvelles depuis un bon bout parce que je n'étais pas prête à partager ce que j'ai vécu et parce que je ne voulais pas mettre d'ombre sur les bonnes nouvelles vécues par les autres blogueuses l'automne dernier.  Mais là, je crois que c'est le bon moment.

Nous avons eu pour la première fois en...

Lire la suite

Date: 2017-01-27 10:28:51
Site : http://pitchounettesdechine.blogspot.com

Thèmes liés : dossier d'adoption internationale / demande adoption d un enfant / agence internationale pour l'adoption / dossier d'adoption / dossier d adoption

Kati Horna | Jeu de Paume

au 21 septembre 2014

Concorde, Paris

Le Jeu de Paume présente, en collaboration avec le Museo Amparo de Puebla (Mexique) , la première exposition rétrospective de la photographe Kati Horna (Szilasbalhási, Hongrie, 1912 / Mexico, 2000), retraçant plus de six décennies de production en Hongrie, en France, en Espagne et au Mexique. Photographe mexicaine d'adoption, Kati Horna fait partie de la...

Lire la suite


Site : http://www.jeudepaume.org

Thèmes liés : agence d'adoption internationale / pays d'adoption france / centre d'adoption en france / demande d'adoption internationale / demande d'adoption en france

Niger | Africatime

Niger : le bureau local de la Banque mondiale désapprouve un rapport... de la Banque mondiale

(Agence Ecofin 06/12/17)

La revue Automne 2017 de la Banque mondiale « Bilan économique » a consacré son dossier spécial au Niger. Signé par de nombreux experts de l'institution et préfacé par Mme Soukeyna Kane (photo), Directrice des ope rations de la Banque mondiale pour le Tchad, la Guine e,...

Lire la suite

Date: 2017-12-07 16:50:48
Site : http://fr.africatime.com

Thèmes liés : l'adoption de la loi de finance en france / reunion d'information sur l'adoption / adoption d'une loi de finance / pays d'adoption france / loi sur l'adoption simple en france

Les enjeux liés à la détermination de la Lex Societatis ...

Droit Les enjeux liés à la détermination de la Lex Societatis

Les enjeux liés à la détermination de la Lex Societatis

29 mars 2012 - 18 h 14 min

17 janvier 2016

En commerce international, les acteurs privés sont pour la plupart des sociétés commerciales. Dès qu'une société exerce une activité internationale il devient nécessaire de connaître quelle loi lui appliquer, en particulier...

Lire la suite


Site : http://glorieusefrance.fr

Thèmes liés : loi sur l'adoption en cote d'ivoire / l'adoption simple en cote d'ivoire / demande d'adoption a l'etranger / loi applicable a l'adoption internationale / processus d'adoption d'une loi en france

Abdou Diouf — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Diouf .

Abdou Diouf

(19 ans et 3 mois)

�?lection

(10 ans 10 mois et 5 jours)

Président

(indirectement, président du Conseil)

Successeur

à Louga , est un homme d'�?tat sénégalais .

Premier ministre puis successeur de Léopold Sédar Senghor à la présidence de la République de 1981 à 2000, ses différents mandats furent placés sous le signe de...

Lire la suite

Date: 2017-03-04 01:03:45
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : l'adoption internationale en france / l'adoption internationale au senegal / agence internationale pour l'adoption / memoire sur l'adoption internationale / mission internationale de l'adoption

Suisse: Un pas vers l'adoption homoparentale - cath.ch

Suisse: Un pas vers l'adoption homoparentale

29.11.2014 par webmaster@kath.ch

Berne, le 29 novembre 2014 (Apic) Le Conseil fédéral entend "adapter le droit d'adoption aux nouvelles formes de vie de famille". Pour autant que le Parlement donne son accord, les personnes vivant en partenariat enregistré, hétérosexuels ou homosexuels, pourront adopter l'enfant de leur conjoint.

Dans un communiqué de presse du 28 novembre 2014, la Confédération indique que le Conseil...

Lire la suite


Site : https://www.cath.ch

Thèmes liés : l'adoption homoparentale en suisse / nouvelle loi sur l'adoption en suisse / texte de loi sur l'adoption homoparentale / loi sur l'adoption en suisse / loi pour l'adoption homoparentale

Affaires consulaires | Ambassade Madagascar

Contact

Affaires consulaires

L'Ambassade gère, outre la coopération avec la Suisse, les diverses activités liées aux affaires d'ordres consulaires et général, entre autres la délivrance de visas pour Madagascar et les dossiers se rapportant à l'Etat-civil pour les ressortissants malgaches.

 

VISA TOURISME ET VISA AFFAIRES

 

VISA TOURISME ET VISA AFFAIRES :

Demande de « VISA NON...

Lire la suite


Site : http://www.ambassade-madagascar.ch

La fin de la démarche individuelle ? : APAEC - Adoption en ...

La fin de la démarche individuelle ?

Source : www.apaec.org   ( tous droits réservés )

 Options :  

Lors de la séance de signature le 24 novembre dernier de la Convention d'Objectifs et de Gestion de l'AFA, Bernard Kouchner a laissé entendre qu' « Afin de répondre ...aux engagements que [la France a pris] en signant la Convention de La Haye , une réflexion mérite....d'être menée...

Lire la suite


Site : http://www.apaec.org

Thèmes liés : demarche d'adoption a l'etranger / organisme autorise pour l'adoption oaa / organismes autorises pour l adoption oaa / demande d'agrement pour l'adoption / demande d agrement pour l adoption

Adoption 92 - Info: Afa : le point sur les listes d'attente

Bonjour et bienvenue sur ce blog de l'adoption dans le 92 - et alentour...

Pages

Si vous habitez le 92 , cliquez sur le numéro du département (dans cette phrase), éventuellement sur la rubrique " Alentour " si vous souhaitez connaître les ressources des environs. Si vous vous intéressez à l'adoption de manière un peu plus large, promenez vous dans le blog et déroulez les messages... Si vous souhaitez faire une lecture sélective, utilisez les catégories de la colonne "organisation du blog" (rubrique, pays, source) de la version web. Si vous souhaitez élargir votre recherche, descendez dans la colonne...

Lire la suite

Date: 2017-02-14 00:24:48
Site : http://adoption92.blogspot.com

Thèmes liés : adoption internationale pays d'origine / blog sur l'adoption internationale / blog sur l'adoption au vietnam / agence internationale pour l'adoption / qu'est ce que l'adoption internationale

N° 835 - Projet de loi relatif à l’enseignement supérieur ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.

PROJET DE LOI

relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution

d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : demande d'adoption a l'etranger / organisme d'aide a l'adoption / l'adoption simple en france le renouveau d'une institution ancienne / conseil superieur de l'adoption et autorite centrale pour l'adoption internationale / conseil superieur de l'adoption

Tableau de répartition des compétences | Collectivités locales

> Tableau de répartition des compétences

Tableau de répartition des compétences

REPARTITION DES COMPETENCES

Maire : officier de police judiciaire (par délégation de l'État)

Exercice de la police municipale (bon ordre, sûreté, sécurité, salubrité publique).

Pouvoirs de police portant sur des objets particuliers (circulation, stationnement....).

Possibilité de créer une police...

Lire la suite


Site : collectivites-locales.gouv.fr

Le développement durable au Burkina Faso : Enjeux et état ...

Pas de messages à afficher

Le développement durable au Burkina Faso : Enjeux et état des lieux

Depuis 1972, lors de la Conférence des Nations Unies sur l'environnement, tenue à Stockholm (Suède), les scientifiques attiraient l'attention de la communauté internationale sur l'épuisement des ressources naturelles de la planète. La prise de conscience s'est matérialisée aujourd'hui par...

Lire la suite

Date: 2017-12-07 19:46:05
Site : http://www.naturama.bf

Thèmes liés : processus d'adoption de l'innovation / agence nationale pour l'adoption / agence nationale pour l adoption / pour ou contre l'adoption internationale / contre l adoption internationale

Voyage avec des chiens domestiques ou importation de ceux ...

Cette page fait partie du répertoire des documents d'orientation (RDO).

Vous cherchez des documents connexes?

�? noter :

Aucune quarantaine n'est imposée aux chiens domestiques (de compagnie) entrant au Canada.

Le Canada n'exige pas que les chiens importés en tant qu'animaux de compagnie soient identifiés au moyen d'un tatouage ou d'une micropuce. Toutefois, les chiens âgés de moins de 8...

Lire la suite


Site : http://www.inspection.gc.ca

Thèmes liés : l'adoption des animaux pour ou contre / organisme d'aide a l'adoption / l'adoption des animaux / service d'adoption animaux / centre d'adoption animaux

Toute l'Europe : Chronologie : La crise en Europe (2008 ...

Chronologie : La crise en Europe (2008 - 2013)

04.02.2013 Partager :

Situation économique de  l'Europe en 2008

Taux de croissance de l'UE à 27 sur l'année : 0,3% (zone euro : 0,4%)

Dette publique : 62,3% du PIB (zone euro : 69,9%)

Déficit public : 2,4% du PIB (zone euro : 2%)

Chômage : 7,1 % (zone euro : 7,6%)

2008

Juillet

La Banque centrale européenne (BCE) augmente son taux directeur (le...

Lire la suite

Date: 2017-03-09 16:55:17
Site : http://www.touteleurope.eu

Thèmes liés : organisme d'aide a l'adoption / adoption de l'euro en europe / aide financiere pour l'adoption internationale / aide financiere pour l'adoption / aide financiere pour l adoption

EFA - Enfance & Familles d'Adoption

Les groupes de discussion

Généralités

EFA met à votre disposition deux groupes de discussion sur l'adoption. Ils sont ouverts à tous : parents, personnes désirant adopter, enfants et adultes adoptés, professionnels...

Dans cette page :

N'hésitez pas à contacter votre  association EFA départementale .

Avec ce type de forums, chacun peut recevoir les messages dans sa boite mail puis les...

Lire la suite

Date: 2017-12-07 19:11:18
Site : http://adoptionefa.org

Annexe A1 Guide graphique de l’emblème européen

Annexe A1 Guide graphique de l'emblème européen

Conseil de l'Europe o Commission européenne

Le drapeau européen

69 31

Le drapeau européen est le symbole non seulement de l'Union européenne, mais aussi de l'unité et de l'identité de l'Europe dans un sens plus large. Le cercle d'étoiles dorées représente la solidarité et l'harmonie entre les peuples d'Europe.

Le nombre d'étoiles...

Lire la suite

Date: 2017-02-14 13:34:38
Site : http://publications.europa.eu

Thèmes liés : organisme d'aide a l'adoption / nombre d'adoption en europe / organisme autorises pour l'adoption / organisme autorise pour l'adoption internationale / organisme autorise pour l adoption

TOP 5 des meilleures agences de publicité au Maroc

TOP 5 des meilleures agences de publicité au Maroc !

une petite definition avant de commencer : What is Une agence de communication ?

Une agence de communication est une Agence qui conseille les annonceurs et réalise pour leur compte des campagnes de publicité. L'agence assure généralement la partie créative d'une campagne avant de déléguer, selon le média, une plus ou moins grande...

Lire la suite

Date: 2017-11-22 18:31:16
Site : http://casablanca4life.blogspot.com

Thèmes liés : agence d'adoption au maroc / agence internationale pour l'adoption / agence pour l'adoption / agence pour l adoption / agence d'adoption internationale

Societe Algerienne de Neurochirurgie

Extended middle fossa approach for petroclival meningioma

Les 3 dernières nouvelles

Bourses de formation pour les jeunes neurochirurgiens - par Sancdz le 30/07/2017 : 12:54

Selon la Banque mondiale, seulement 42% des pays africains assurent une formation post- graduée et 11,8% de la demande en neurochirurgie réalisée pour 1,3 million d'interventions neurochirurgicales nécessaires chaque...

Lire la suite


Site : http://www.sanc-dz.com

Thèmes liés : demande d'adoption a l'etranger / adoption a l'etranger association / association pour l'adoption en france / associations pour l'adoption / associations pour l adoption

droit-travail.org

16 octobre 2014

Le jugement du 3 octobre 2014 du Tribunal d'instance de Bobigny constitue une décision importante.

C'est une affaire qui concerne la prise en compte des salariés des sociétés sous-traitantes pour le calcul des effectifs pour l'existence d'un CHSCT.

La société CHRONOPOST International du Groupe La Poste a considéré en janvier 2014, alors que tous les CHSCT de cette...

Lire la suite


Site : http://www.droit-travail.org

Thèmes liés : reunion d'information sur l'adoption / procedure d'adoption d'un texte de loi / conditions d'adoption internationale / conditions d'adoption / conditions d adoption

Visas pour la Russie : comment les obtenir ? - RUSSIE.FR

Visas pour la Russie : comment les obtenir ?

Visas pour la Russie : comment les obtenir ?

15 Commentaires Ecrit par Thomas

Bienvenue sur le blog Russie.fr ! Si vous êtes nouveau ici, vous voudrez sans doute lire mon livre "Objectif-Russe" qui vous explique comment commencer ou reprendre le russe, préparer votre voyage en Russie et comment rencontrer des russes  cliquez-ici pour les...

Lire la suite


Site : http://russie.fr

Thèmes liés : adoption russie liste noire / adoption d enfant russe / livre sur l adoption d enfant / comment faire une demande d adoption en france / faire une demande d'adoption en france

N° 2447 - Projet de loi pour la croissance et l'activité

En ce qui concerne l'impact de la création de l'ARAFER sur les particuliers et les entreprises, il est lié aux nouvelles compétences de cette autorité et à leur exercice vis-à-vis des particuliers et des entreprises.

Plus spécifiquement, les impacts de la création de l'ARAFER dans le cadre de la réforme de la gouvernance des péages autoroutiers et de la régulation des marchés sur le...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : service d'adoption france / service d'adoption internationale / service d'adoption / service d adoption / conditions d'adoption internationale

Retour sur la séance plénière du lundi 23 octobre 2017

Jusque tard dans la soirée, les élus régionaux ont discuté des 28 dossiers inscrits à l'ordre du jour de cette quatrième séance plénière de l'année. Une journée riche de débats lors de laquelle des rapports décisifs pour la Nouvelle-Aquitaine ont été adoptés. Compte-rendu et vidéos et replay de cette assemblée.

Institution

Les conseillers régionaux de Nouvelle-Aquitaine se...

Lire la suite


Site : https://www.nouvelle-aquitaine.fr

Thèmes liés : processus d'adoption de l'innovation / nouvelle loi sur l'adoption en france / nouvelle loi sur l'adoption simple / service d'adoption sims 3 / l'adoption de la loi de finance en france

Nos services - Le monde est ailleurs

Notre parole

Nos services 

Le monde est ailleurs offre des services à des ministères, à des entreprises, à des associations ou sur des bases individuelles. En tant que plateforme professionnelle, il permet également de mettre en relations des professionnels entre eux ou avec les familles.

À titre d'expert au contenu ou au contenant, ses services sont offerts aux ministères, aux agences...

Lire la suite

Date: 2014-09-09 02:27:33
Site : http://www.lemondeestailleurs.com

Thèmes liés : livre sur l adoption d enfant / association pour l adoption d enfants / service d'adoption france / service d'adoption internationale / service d'adoption

Comment le lobby nucléaire entrave toute transition ...

Comment le lobby nucléaire entrave toute transition énergétique

Écologie

Veuillez laisser ce champ vide :

Texte de votre message (4000 signes maximum)

Partager sur Google+

C'était l'un des engagements phares de François Hollande : amorcer la réduction de la dépendance au nucléaire dans le cadre d'une transition énergétique apte à répondre aux défis du dérèglement climatique....

Lire la suite

Date: 2017-03-09 17:41:18
Site : bastamag.net

Thèmes liés : processus d'adoption d'une loi en france / texte de loi sur l'adoption en france / nouvelle loi sur l'adoption en france / loi sur l'adoption en france 2012 / loi francaise sur l'adoption

Le débat sur le climat depuis le sommet de la terre à Rio ...

Le débat sur le climat depuis le sommet de la terre à Rio (1992 - 2016)

mis à jour le 20 01 2017

La Conférence de juin 1992 à Rio de Janeiro avait marqué le début d'un vaste programme mondial de lutte contre les changements climatiques, l'érosion de la biodiversité, la désertification et l'élimination des produits toxiques dangereux. En 2012, la Conférence dite « Rio +20 » dont...

Lire la suite

Date: 2017-12-07 15:09:51
Site : http://www.vie-publique.fr

Directive n° 2000/60/CE du 23/10/00 établissant un cadre ...

Directive n° 2000/60/CE du 23/10/00 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau

(JOCE n° L 327 du 22 décembre 2000)

Texte modifié par :

- Directive n° 2008/32/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2008 (JOUE n° L 81 du 20 mars 2008)

- Rectificatif au JOUE n° L 113 du 27 avril 2006

- Décision du Parlement européen et du Conseil n°...

Lire la suite

Date: 2017-12-07 12:36:41
Site : https://aida.ineris.fr

Directive n° 2000/60/CE du 23/10/00 établissant un cadre ...

Directive n° 2000/60/CE du 23/10/00 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau

(JOCE n° L 327 du 22 décembre 2000)

Texte modifié par :

- Directive n° 2008/32/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2008 (JOUE n° L 81 du 20 mars 2008)

- Rectificatif au JOUE n° L 113 du 27 avril 2006

- Décision du Parlement européen et du Conseil n°...

Lire la suite

Date: 2017-03-09 16:30:57
Site : http://www.ineris.fr

Thèmes liés : organisme d'aide a l'adoption / demande d'agrement pour l'adoption / commission d'agrement pour l'adoption / demande d agrement pour l adoption / adoption internationale conditions des pays d'origine

Notre travail : Programme de développement pour l’après ...

Programme de développement durable d'ici 2030

Photo : PNUD/Dilip Lokre

En 2015, les pays sont parvenus à un consensus sur la nécessité de financer le développement de manière exhaustive. Ils ont adopter un nouveau programme de développement durable et un nouvel accord international sur les changements climatiques . 

Après un processus de négociation qui a duré plus de deux ans et a...

Lire la suite


Site : http://www.unwomen.org

Thèmes liés : pays d'adoption rapide / agence d'adoption internationale / agence d'adoption / agence d adoption / pour ou contre l'adoption internationale

L'éducation - AFD

©Didier GREBERT

La situation de l'éducation et de la formation dans les pays en développement et émergents [+]

Grâce à la mobilisation de la communauté internationale, notamment à partir des années 1990, les efforts engagés pour rendre l'enseignement primaire accessible à tous et réduire l'analphabétisme ont permis des progrès considérables. Malgré cela, les performances des...

Lire la suite


Site : http://www.afd.fr

Thèmes liés : pour ou contre l'adoption internationale / contre l adoption internationale / adoption d enfant en afrique / l'adoption internationale en france / l'adoption internationale au senegal

Statistiques sur la migration et la population migrante ...

Principaux résultats statistiques

Les flux migratoires

Au total, 3,8 millions de personnes ont immigré dans l'un des �?tats membres de l' EU-28 en 2014, et au moins 2,8 millions d' émigrants auraient quitté le territoire de ces �?tats. Ces chiffres totaux ne représentent pas les flux migratoires vers/depuis l'Union européenne prise dans son ensemble, puisqu'ils incluent également les...

Lire la suite


Site : ec.europa.eu

Thèmes liés : demarche d'adoption a l'etranger / principaux pays d'adoption / adoption internationale conditions des pays d'origine / conditions d'adoption par pays / adoption internationale pays d'origine

N° 3518 - Rapport d'enquête de M. Yanick Paternotte sur la ...

I.-- UN CONTEXTE POTENTIELLEMENT FAVORABLE AU DÉVELOPPEMENT DES INDUSTRIES FERROVIAIRES 13

A.-- LA CROISSANCE DU MARCHÉ MONDIAL 13

1. La conjonction de plusieurs facteurs structurels 13

a) Un attrait pour les transports non polluants 13

b) Le coût de l'énergie 15

c) Une urbanisation croissante 16

d) Une mobilité accrue 17

e) La libéralisation des services de transports ferrés...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : processus d'adoption de l'innovation / association pour l'adoption en france / l'adoption en france aujourd'hui / l'adoption internationale en france / association francaise pour l'adoption

Chapitre 17 - Le handicap et le travail - ilocis.org

Chapitre 17 - Le handicap et le travail

LE HANDICAP: CONCEPTS ET DÉFINITIONS

Willi Momm et Otto Geiecker

Considérations préliminaires

La plupart des gens croient savoir ce qu’est une personne handicapée et sont certains de pouvoir la reconnaître soit de par la nature apparente de son incapacité, soit parce qu’ils constatent un état médical particulier qu’il est convenu d’appeler...

Lire la suite

Date: 2009-10-22 21:15:18
Site : http://www.ilocis.org

Un an de jurisprudence sur les dessins et modèles | Droit ...

Nous attirons notamment l'attention du lecteur sur l'arrêt du 26 janvier 2011 du pôle 5, chambre 1, qui juge que le demandeur à l'action en contrefaçon d'un modèle doit, seulement, identifier ce dernier. Ce n'est pas, semble-t-il, l'avis de la 2e chambre.

Sur cette question, la Cour de cassation est saisie de plusieurs pourvois. L'on constate aussi que les tribunaux ont tendance à remettre...

Lire la suite

Date: 2017-12-07 20:54:31
Site : http://www.cabinet-greffe.com

Thèmes liés : demande d'adoption a l'etranger / procedure d'adoption a l'etranger / droit d adoption / definition de l'adoption en droit / demande de copie de jugement d'adoption simple

Faut-il avoir peur des champs magnétiques liés à l ...

Faut-il avoir peur des champs magnétiques liés à l'électricité ?

par Martine Souques - SPS n° 285, avril-juin 2009

L'électricité fait partie de la vie de tous les jours, c'est une évidence telle qu'on ne se rend plus compte de la prouesse technologique qui fait que dès que l'on appuie sur un interrupteur, la lumière s'allume, l'appareil fonctionne... Ce que l'on voit en revanche, ce...

Lire la suite

Date: 2017-03-09 18:30:44
Site : http://www.pseudo-sciences.org

Thèmes liés : association pour l adoption d enfants / l'adoption simple d'un adulte / organisme d'aide a l'adoption / l'adoption aux champs / l adoption aux champs

Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge

Le Juge compétent pour les personnes physiques et les sociétés non rattachées à un groupe

Section 1 : pour l'ouverture de la procédure principale sans autre procedure en cours

1. Juge unique de la procédure principale

1 - Compétence directe d'un seul juge pour ouvrir une procédure principale L'apport qui se veut tout à fait révolutionnaire du Règlement qui a repris, en l'amplifiant...

Lire la suite


Site : http://www.droitbelge.be

Thèmes liés : demande d'adoption a l'etranger / reunion d'information sur l'adoption / procedure d'adoption simple en france / procedure d'adoption simple en belgique / procedure d'adoption simple avocat

Modèle d'inspection intégré de l'Agence (MIIA) - Version ...

Contenu de la colonne International :

Approvisionnement alimentaire, animal et végétal mondial

Accès au marché et commerce

Comparabilité et acceptation des systèmes

Conformité avec des normes internationales

Contenu de la colonne ACIA  :

�?laborer des dispositions législatives, des politiques et des normes en ce qui a trait à la santé des animaux, à la protection des végétaux,...

Lire la suite


Site : http://www.inspection.gc.ca

Thèmes liés : demande d'adoption a l'etranger / reunion d'information sur l'adoption / organisme d'aide a l'adoption / lettre de demande d'agrement pour l'adoption / demande d'agrement pour l'adoption

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

TITRE Ier. - Disposition générale.

   Article 1 . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.

   TITRE II. - Affaires sociales et Santé publique.

   CHAPITRE Ier. - Perception correcte des cotisations de sécurité sociales.

   Section 1re. - Véhicules de société.

   Art. 2 . L'article 38, § 3quater, de la loi du 29 juin 1981 établissant les...

Lire la suite


Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : texte de loi sur l'adoption en france / texte de loi sur l'adoption / organisme d'aide a l'adoption / nouvelle loi sur l'adoption en france / loi sur l'adoption internationale