Articles sélectionnés pour le thème : definition de l'adoption wikipedia
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Définition de l'adoption(définition wikipedia) - Le blog ...
Définition de l'adoption(définition wikipedia)
L'adoption recouvre plusieurs types de relations : le sens le plus courant est l'adoption d'un enfant (adopté) par un ou des parents (adoptant(s)) qui ne sont pas biologiquement le(s) sien(s). L'adopté peut être orphelin, peut avoir été confié ou avoir été abandonné par ses parents biologiques. L'adoptant peut être un couple ou un...
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Thèmes liés : definition de l'adoption wikipedia / definition de l'adoption internationale / definition de l'adoption / definition de l adoption / blog sur l'adoption internationale
Adoption simple (France) — Wikipédia
Qui peut adopter ?[ modifier | modifier le code ]
Une personne seule, âgée de plus de vingt-huit ans, peut adopter une autre personne.
Si celle-ci est mariée, le consentement du conjoint est requis par les articles 361 et suivants du Code civil.
Une différence d'âge de quinze ans est nécessaire entre l'adopté et l'adoptant, sauf s'il s'agit de l'enfant du conjoint. Dans ce cas, la...
Date: 2017-03-04 00:59:28
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : adoption simple code de procedure civile / procedure d'adoption a l'etranger / procedure pour l'adoption simple / l adoption simple procedure / l'adoption homoparentale en france
Adoption simple (France) — Wikipédia
Qui peut adopter ?[ modifier | modifier le code ]
Une personne seule, âgée de plus de vingt-huit ans, peut adopter une autre personne.
Si celle-ci est mariée, le consentement du conjoint est requis par les articles 361 et suivants du Code civil.
Une différence d'âge de quinze ans est nécessaire entre l'adopté et l'adoptant, sauf s'il s'agit de l'enfant du conjoint. Dans ce cas, la...
Date: 2017-03-04 00:59:28
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Processus législatif en France — Wikipédia
Processus législatif en France
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En droit constitutionnel , le processus législatif, ou la procédure législative, est l'ensemble des actes successivement accomplis par le Gouvernement , le Sénat et l' Assemblée nationale , pour parvenir à la création d'un acte à valeur législative, la loi , et à son...
Date: 2017-03-04 02:09:29
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Thèmes liés : texte de loi sur l'adoption en france / texte de loi sur l'adoption / reunion d'information sur l'adoption / l'adoption de la loi de finance en france / procedure d'adoption de la loi de financement de la securite sociale
Article 49 de la Constitution de la Cinquième République ...
Article 49 de la Constitution de la Cinquième République française
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Pour un article plus général, voir Constitution française du 4 octobre 1958 .
L'article 49 de la Constitution de 1958 fait partie du Titre V : « Des rapports entre le Parlement et le Gouvernement » (articles 34 à 51). Il organise la responsabilité politique du...
Date: 2017-03-04 00:52:30
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Thèmes liés : demande d'adoption a l'etranger / texte de loi sur l'adoption simple / organisme d'aide a l'adoption / procedure d'adoption a l'etranger / texte juridique sur l'adoption
Article 45 de la Constitution de la Cinquième République ...
Article 45 de la Constitution de la Cinquième République française
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L'article 45 de la Constitution de la Cinquième République française décrit la procédure...
Date: 2017-11-30 08:50:41
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Thèmes liés : texte de loi sur l'adoption en france / texte de loi sur l'adoption / procedure d'adoption d'un texte de loi / texte sur l'adoption / texte sur l adoption
Discussion:Familles subsistantes de la noblesse française ...
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Cela a plein d'avantages : vous n'avez pas à remettre pour la nième fois le texte « Chaix-d'Est-Ange, Dict. familles franc., », de plus la syntaxe est correcte et pour le même prix vous avez en bas de page un récapitulatif des références à cette même source.
Et comme je vous l'expliquais plus haut, si « t. 1, vol. 1 » est commun, vous le mettez en bas de page et...
Date: 2017-12-07 15:44:20
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Processus législatif en France — Wikipédia
Article connexe : Conférence des présidents de l'Assemblée nationale .
Afin qu'il soit discuté en séance, le texte doit être inscrit à l'ordre du jour. Celui-ci est fixé par les assemblées en respectant les priorités accordées aux textes du Gouvernement, à ceux transmis par l'autre assemblée depuis six semaines au moins, aux autorisations de déclarer la guerre, ou encore aux...
Date: 2017-11-23 12:02:53
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Processus législatif en France — Wikipédia
Article connexe : Conférence des présidents de l'Assemblée nationale .
Afin qu'il soit discuté en séance, le texte doit être inscrit à l'ordre du jour. Celui-ci est fixé par les assemblées en respectant les priorités accordées aux textes du Gouvernement, à ceux transmis par l'autre assemblée depuis six semaines au moins, aux autorisations de déclarer la guerre, ou encore aux...
Date: 2017-11-23 12:02:53
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Exposition prénatale à l'alcool — Wikipédia
Exposition prénatale à l'alcool
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L'exposition prénatale à l'alcool est le fait que la mère consomme des boissons alcoolisées , même en faible quantité, lors de la grossesse . L'ovule / l' embryon / le foetus est ainsi exposé à la gamme de risques suivants : avortement spontané , retard de...
Date: 2017-03-02 13:26:30
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Thèmes liés : adoption d un enfant en france / l'adoption en france wikipedia / adoption d enfant en afrique / adoption d enfant / definition de l'adoption wikipedia
Anthropologie — Wikipédia
Anthropologie et ethnologie[ modifier | modifier le code ]
Anthropologie et ethnologie nomment la même discipline. Historiquement, ces deux termes ont désigné des concepts différents : l'anthropologie était une science de la nature et l'ethnologie concernait le classement culturel puis « l'analyse comparée des moeurs et des institutions des sociétés traditionnelles ». Selon Claude...
Date: 2017-03-04 00:42:31
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Thèmes liés : l'adoption en france aujourd'hui / l'adoption en france definition / expose sur l'adoption en france / expose sur l adoption en france / l'adoption en france historique
Budget de l'État français — Wikipédia
Budget de l'�?tat français
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(février 2017)
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Des passages de cet article sont obsolètes ou annoncent des événements désormais passés. Améliorez-le ou discutez des points à vérifier . Vous pouvez également préciser les sections à actualiser en utilisant {{section à actualiser}} .
Le...
Date: 2017-03-04 00:54:05
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Thèmes liés : l'adoption de la loi de finance en france / procedure d'adoption de la loi de financement de la securite sociale / processus d'adoption loi de finances / procedure d'adoption de la loi de finance / adoption d'une loi de finance
Loi relative à l'enseignement supérieur et à la recherche ...
Loi relative à l'enseignement supérieur et à la recherche
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Loi relative à l'enseignement supérieur et à la recherche
Présentation
Titre
Loi no 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche
Référence
Adoption et entrée en vigueur
Législature
23 juillet 2013
Lire en ligne
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La loi relative à...
Date: 2017-03-04 07:04:24
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Thèmes liés : conseil superieur de l'adoption / conseil superieur de l adoption / texte de loi sur l'adoption en france / texte de loi sur l'adoption / loi francaise sur l'adoption
Déclaration universelle des droits de l'homme — Wikipédia
Déclaration universelle des droits de l'homme
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Déclaration universelle des droits de l'Homme
Eleanor Roosevelt tenant la version espagnole de la DUDH en novembre 1949 .
Présentation
Déclaration universelle des droits de l'Homme
Abréviation
Plus de 403 traductions approuvées [1] , [2]
Type
Droit international des droits de l'Homme
Adoption et...
Date: 2017-12-07 17:04:04
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Thèmes liés : adoption de la declaration universelle des droits de l homme / definition de l'adoption en droit / texte juridique sur l'adoption / loi sur l'adoption internationale / texte de loi sur l'adoption en france
République populaire mongole — Wikipédia
Articles connexes : Histoire de la Mongolie et Révolution mongole de 1921 .
Jusqu'en 1911 , la Mongolie est sous la souveraineté de l' Empire chinois des Qing . En décembre 1911 , à la faveur de la révolution en Chine , la Mongolie proclame son indépendance, avec le Bogdo Khan comme souverain. En 1919 , la République de Chine , à la faveur de la guerre civile russe , déploie des troupes...
Date: 2017-03-04 04:09:26
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Thèmes liés : contre l'adoption / contre l adoption / mouvement pour l'adoption sans frontiere / mouvement pour l adoption sans frontiere / aide financiere pour l'adoption
Chronologie des faits économiques — Wikipédia
Chronologie des faits économiques
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�?volution du PIB de l'an 1 à l'année 2003, basé sur les données d' Angus Maddison .
Représentation synthétique de l'évolution de la répartition du PIB mondial de l'an 1000 à l'an 1998.
Sont listés dans cette chronologie des faits économiques des évènements...
Date: 2017-03-04 00:42:43
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Thèmes liés : l'adoption de la loi de finance en france / nouvelle loi sur l'adoption en france / toutes les lois sur l'adoption en france / l'adoption en france loi / loi sur l adoption en france
Procédure civile en France — Wikipédia
Procédure civile en France
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Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir procédure civile .
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Date: 2017-03-07 16:08:20
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Thèmes liés : demande de copie de jugement d'adoption simple / organisme d'aide a l'adoption / nouvelle loi sur l'adoption simple / nouvelle loi sur l'adoption en france / loi sur l'adoption simple en france
Sénatus-consulte organique du 28 floréal an XII — Wikipédia
Constitution de l'an XII , conservée aux Archives nationales (Paris), p. 1.
Napoléon ne fonde pas sa légitimité que sur la grâce de Dieu selon la théorie de droit divin .
Il sera sacré par le pape.
L'Empire des français reste cependant une République, pour exemple les articles 53 et suivants mentionnent :" Je jure de maintenir l'intégrité du territoire de la République, ... de...
Date: 2017-11-30 07:27:26
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Thèmes liés : adoption d un enfant en france / lois sur l adoption d enfant / lois d'adoption en france / lois d adoption en france / l'adoption en france wikipedia
Petite enfance — Wikipédia
école maternelle : 2 - 6 ans
centres d'action médico-sociale précoce : 0 - 6 ans
Pourquoi s'intéresser à la petite enfance ?[ modifier | modifier le code ]
« De toutes les espèces connues, le petit de l'homme reste le plus longtemps sans défense et pas du tout préparé à affronter le monde extérieur. Période de risque et de danger, la petite enfance est aussi riche de...
Date: 2017-11-23 02:38:44
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Thèmes liés : service d'aide sociale a l'enfance adoption / adoption aide sociale a l'enfance / aide sociale a l enfance adoption / association pour l adoption d enfants / l'adoption internationale en france
Préfon — Wikipédia
Objet social de la Préfon[ modifier | modifier le code ]
D'après les statuts de 2011, l'objet social de l'association Préfon est composé de 3 objectifs [1] :
Offrir aux fonctionnaires et assimilés des régimes de prévoyance complémentaire, notamment en matière de retraite ;
Assurer la représentation des affiliés auprès des pouvoirs publics et des gestionnaires des régimes...
Date: 2017-11-30 00:08:07
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Thèmes liés : association francaise pour l'adoption / association francaise pour l adoption / association pour l'adoption en france / associations pour l'adoption / associations pour l adoption
Droit de vote des étrangers en France — Wikipédia
Le droit de vote des étrangers en France désigne la possibilité pour les personnes n'ayant pas la nationalité française de disposer du droit de vote .
Depuis 1992, les résidents étrangers de pays membres de l' Union européenne bénéficient du droit de vote et d'éligibilité aux élections européennes et municipales . Le droit de vote pour les étrangers non communautaires reste un...
Date: 2017-11-23 10:11:39
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Thèmes liés : date de l'adoption de la declaration universelle des droits de l homme / date de l adoption de la declaration universelle des droits de l homme / adoption de la declaration universelle des droits de l homme / texte de loi sur l'adoption en france / loi sur l'adoption en france 2012
Référendum français sur le traité établissant une ...
Référendum français sur le traité établissant une constitution pour l'Europe
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Corps électoral et résultats
Votants
Non (+ de 60 %)
Non (entre 55 et 60 %)
Non (entre 50 et 55 %)
Oui (entre 50 et 55 %)
Oui (+ de 55 %)
Approuvez-vous le projet de loi qui autorise la ratification du traité...
Date: 2017-03-05 13:54:13
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Thèmes liés : service d'adoption france / texte de loi sur l'adoption en france / l'adoption de la loi de finance en france / service d'adoption en belgique / service d'adoption
Loi organique relative aux lois de finances — Wikipédia
Loi organique relative aux lois de finances
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Loi organique relative aux lois de finances
Présentation
Loi organique no 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
Abréviation
Adoption et entrée en vigueur
Législature
modifier
En France , la loi organique relative aux lois de finances [1] (abrégée en LOLF) est le texte...
Date: 2017-03-04 00:57:45
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Thèmes liés : procedure d'adoption de la loi de financement de la securite sociale / l'adoption de la loi de finance en france / procedure d'adoption des lois de finances / la reforme de la procedure de preparation et d adoption de la loi de finances / procedure d'adoption des lois organiques
Championnat d'Europe de football 2020 — Wikipédia
Championnat d'Europe de football 2020
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Cet article ou cette section contient des informations sur une compétition sportive à venir.
Il se peut que ces informations soient de nature spéculative et que leur teneur change considérablement alors que les événements approchent.
Euro 2020
modifier
Le Championnat...
Date: 2017-03-05 07:42:44
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Thèmes liés : adoption de l'euro en europe / nombre d'adoption en europe / associations pour l'adoption / associations pour l adoption / adoption europe 2020
Gestation pour autrui — Wikipédia
La gestation pour autrui et la procréation pour autrui sont regroupées sous le vocable de « Maternité pour autrui » interdite en France depuis la décision de la Cour de cassation de 1991 :
« Attendu que, la convention par laquelle une femme s'engage, fût-ce à titre gratuit, à concevoir et à porter un enfant pour l'abandonner à sa naissance contrevient tant au principe d' ordre...
Date: 2017-03-04 03:10:46
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Thèmes liés : association pour l adoption d enfants / lois sur l adoption d enfant / adoption d un enfant de l inde / demande d'adoption a l'etranger / lois sur l adoption des enfants
Gestation pour autrui — Wikipédia
La gestation pour autrui et la procréation pour autrui sont regroupées sous le vocable de « Maternité pour autrui » interdite en France depuis la décision de la Cour de cassation de 1991 :
« Attendu que, la convention par laquelle une femme s'engage, fût-ce à titre gratuit, à concevoir et à porter un enfant pour l'abandonner à sa naissance contrevient tant au principe d' ordre...
Date: 2017-03-04 03:10:46
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pays d'adoption : définition de pays d'adoption et ...
o Boggle.
Lettris
Lettris est un jeu de lettres gravitationnelles proche de Tetris. Chaque lettre qui apparaît descend ; il faut placer les lettres de telle manière que des mots se forment (gauche, droit, haut et bas) et que de la place soit libérée.
boggle
Il s'agit en 3 minutes de trouver le plus grand nombre de mots possibles...
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http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr
Thèmes liés : pays d'adoption definition / pays d'adoption france / meilleur pays d'adoption / pays d'adoption / pays d adoption synonyme
Investissement direct à l'étranger — Wikipédia
Investissement direct à l'étranger
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Pour les articles homonymes, voir IDE et FDI .
Les investissements directs à l'étranger, ou investissements directs étrangers [1] (IDE en abrégé, traduction de l'acronyme anglais FDI pour Foreign Direct Investment), également appelés investissements directs...
Date: 2017-03-04 00:57:28
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Thèmes liés : principaux pays d'adoption / pays d'adoption rapide / pays d'adoption france / pays d'adoption en anglais / pays d'adoption definition
Effet de serre : définition et explications
L'effet de serre est à l'origine des alertes du rapport Brundtland (1972). En France, Jean-Marc Jancovici et Hervé Le Treut ont vulgarisé les risques liés à l'effet de serre depuis les années 1980.
Débat (Un débat est une discussion (constructive) sur un sujet, précis ou de fond, annoncé à l'avance, à laquelle prennent part des individus ayant des avis, idées, réflexions ou...)...
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http://www.techno-science.net
Thèmes liés : avis contre l'adoption / contre l'adoption / arguments contre l'adoption pour tous / contre l adoption / l'adoption en france definition
Open data — Wikipédia
12.4 Vidéographie
�?léments de contexte et de définition[ modifier | modifier le code ]
L'ouverture des données est une philosophie visant à rendre des données numériques accessibles à tous et à s'affranchir des restrictions sur le droit d'accès et de réutilisation. Ces restrictions peuvent être imposées par l'usage de formats propriétaires ou de licences restrictives, notamment...
Date: 2017-03-07 16:35:37
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Thèmes liés : processus d'adoption de l'innovation / loi sur l'adoption en france 2012 / nouvelle loi sur l'adoption en france / loi sur l'adoption simple en france / l'adoption en france loi
Générations volées — Wikipédia
Générations volées
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L'enlèvement des enfants installé en 2003 sur la grande horloge du Queen Victoria Building à Sydney, oeuvre de Chris Cook.
L'expression «Génération volée » ou « Stolen Generation », désigne les enfants d' Aborigènes australiens et d' indigènes du détroit de Torres enlevés de...
Date: 2017-03-04 02:56:30
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Thèmes liés : livre sur l adoption d enfant / loi adoption d enfant / demande adoption d un enfant / adoption d enfant / maison de l'adoption 13
Plan de sauvegarde et de mise en valeur — Wikipédia
En France, le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) créé en 1962 par André Malraux [Loi n° 62-903 du 4 août 1962 - Code de l'urbanisme , en particulier : articles L313-1 à L313-2-1 - articles L313-4 à L313-4-4)] alors ministre de la culture , est un document d' urbanisme tenant lieu de plan local d'urbanisme (PLU) dans le périmètre du secteur sauvegardé . La mise en place d'un...
Date: 2017-11-30 13:23:02
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Statistiques ethniques — Wikipédia
Des problèmes méthodologiques et éthiques[ modifier | modifier le code ]
La question de la définition scientifique de ce que constitue un « groupe ethnique » est elle-même sujette à débat. Dans �?conomie et société , le sociologue Max Weber le définit ainsi, mettant l'accent sur son caractère subjectif (c'est-à-dire d'auto-reconnaissance) davantage que sur des qualités qui...
Date: 2017-03-04 03:41:25
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Thèmes liés : procedure d'adoption a l'etranger / association pour l adoption d enfants / adoption internationale conditions des pays d'origine / adoption internationale pays d'origine / droit d'adoption des grands parents
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