Articles sélectionnés pour le thème : demande d'adoption belgique
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Avenue du Port | 300 platanes sauvés de justesse, 1.500 ...
Le platane est un grand arbre à longue durée de vie. Il est apprécié pour sa résistance à la taille, à la pollution de l'air et aux conditions de vie en milieu urbain. Les platanes sont menacés par un microchampignon, responsable de la maladie du chancre coloré. La maladie a attaqué les platanes en Italie, dans le sud de la Grèce, dans le sud de la France, avec une pointe jusqu'à...
Date: 2016-06-07 15:11:37
Site :
http://www.avenueduport.be
Thèmes liés : demande d'adoption simple / demande d'adoption en france / demande d'adoption belgique / demande d'adoption / demande d adoption
Récit d'une adoption en Colombie.: Période d'attente et de ...
Récit d'une adoption en Colombie.
Une rencontre magique, un jour, à Medellin...
Voilà déjà 15 mois, que nous sommes rentrés de Colombie avec notre p'tit loup...une rencontre inoubliable, un matin de septembre 2008...à Medellin.
Tout d'abord, par ce récit nous voudrions remercier les personnes qui nous ont accompagnées dans nos démarches en vue de l'adoption de notre fils... ensuite, nous voudrions partager notre expérience en Colombie avec les familles en quête d'informations.
Ca y est, comme nous il y a quelques mois, vous venez d'apprendre la bonne nouvelle et sous peu vous partirez pour la Colombie chercher...
Date: 2017-07-29 09:30:22
Site :
http://olivier-histoireduneadoption.blogspot.com
Thèmes liés : association pour l adoption d enfants / organisme d'adoption en belgique / demarche d'adoption en belgique / association pour l'adoption en colombie / demarche pour l'adoption en belgique
Jeunes arrivés en France avant l'âge de dix-huit ans ...
Jeunes arrivés en France avant l'âge de dix-huit ans
mardi 7 mars 2017 à 21h04 - par dami
Bonjour. Est-ce que la delivrance de titre de séjour VPF est garantie pour un mineur isolé étranger ayant DCEM et prise en charge par l'ASE à l'âge 15ans ? (Je précise avec un très bon dossier scolaire )
mercredi 8 mars 2017 à 18h20 - par soueva
Bonjour
Un mineur...
Date: 2017-03-09 16:59:26
Site :
http://assouevam.fr
Thèmes liés : faire une demande d'adoption en france / nouvelle loi sur l'adoption en france / loi sur l'adoption simple en france / loi sur l'adoption en france 2012 / l'adoption en france qui sont les adoptes qui sont les adoptants
La Colombie suspend l’adoption internationale pendant 2 ans
La Colombie suspend temporairement l'envoi de nouveaux dossiers d'adoption. Il n'y aura plus d'enregistrement de nouveau dossier pour les enfants de moins de sept ans (sauf enfants à besoins spécifiques). Toutefois, les dossiers déjà enregistrés suivent leurs cours.
L'Autorité Centrale de Colombie (ICBF) a convié du 29 au 30 mai 2013 les autorités centrales de 15 pays d'accueil à...
Site :
http://www.masf.info
Thèmes liés : liste d'attente adoption colombie 2013 / colombie adoption liste d'attente / mission internationale de l'adoption / mission internationale de l adoption / demande adoption d un enfant
Adoption et PMA : La loi enfin clarifiée pour les couples ...
Depuis le passage en mai 2013 d'une loi ouvrant le mariage et l'adoption aux couples de même sexe, la justice française évoluait dans un certain flou en ce qui concerne la reconnaissance de l'enfant par le parent non-biologique. La Cour de Cassation vient de statuer pour éclaircir la situation.
Jusqu'à présent, l'adoption d'un enfant, élevé par un couple homoparental, par son parent...
Site :
http://www.aufeminin.com
Thèmes liés : association pour l adoption d enfants / demande d'adoption a l'etranger / procedure d'adoption a l'etranger / loi de l'adoption homoparentale en france / loi sur l'adoption homoparentale en belgique
Adoption homoparentale — Wikipédia
22 janvier 2008
, affaire E.B. c. France, lire en ligne ), il n'est plus autorisé de refuser un agrément au motif de l'absence de référent de l'autre sexe car cela aboutirait « à vider de sa substance le droit qu'ont les célibataires de demander l'agrément, dès lors que la présente affaire ne concerne pas une demande d'agrément en vue d'adopter présentée par un couple, marié ou...
Date: 2017-03-07 19:43:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : agrement pour l adoption d un enfant / loi de l'adoption homoparentale en france / l'adoption homoparentale en france / demande d'agrement pour l'adoption / demande d agrement pour l adoption
Les centres d'élevages sérieux de cochons d'inde et de cuys
Pour faire l'acquisition d'un cochon d'inde ou d'un cuy en France, Belgique ou Allemagne, les centres d'élevages sont très nombreux, mais pas tous fiables.
26 Jan
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Les élevages de cochons d'Inde sont très nombreux en France et dans les pays voisins. Mais il faut se méfier de certains éleveurs qui se prétendent spécialistes et qui sont en réalité de simples amateurs ou des...
Site :
https://scribium.com
Thèmes liés : adoption cochon d'inde belgique / adoption cochon d'inde alsace / adoption cochon d'inde / adoption cochon d inde / demande d'adoption a l'etranger
Le Vote communautaire en Belgique et aux Pays-Bas
Le Vote communautaire en Belgique et aux Pays-Bas
Intervention de Koen Dillen
Membre du Vlaams Belang , ancien député européen, écrivain et essayiste
Mesdames et Messieurs,
Permettez-moi d'abord de remercier les organisateurs de ce colloque de me donner l'occasion d'exposer devant vous quelques aspects du vote communautaire en Belgique et aux Pays-Bas. Vous comprendrez que le Flamand que...
Site :
http://www.polemia.com
Thèmes liés : demande d'adoption a l'etranger / procedure d'adoption a l'etranger / droit d'adoption en belgique / definition de l'adoption en droit / nouvelle loi sur l'adoption en belgique
Pierre Perret parrain de l’association Boxer’ ami
Les Actus de l'ami Pierrot
27/09/2012
Pierre Perret parrain de l'association Boxer' ami
Pierre et son épouse Rebecca vivent entourés de beaucoup d'animaux, notamment les chiens, ils leur consacrent du temps et n'hésitent pas à s'impliquer au sein de diverses associations.
Rebecca a un faible pour les boxers, Filou (né comme Pierre Perret un 9 juillet...) partage son quotidien, comme...
Site :
http://pierreperret.fr
Thèmes liés : association pour l adoption d enfants / livre sur l adoption d enfant / association aide a l'adoption / association aide a l adoption / association d'adoption de chien
L'exigence d'impartialité du juge dans le procès civil
L'exigence d'impartialité du juge dans le procès civil
L'exigence d'impartialité du juge dans le procès civil et les procédures de récusation et de renvoi pour cause de suspicion légitime
Plan de la fiche
Première partie - L'impartialité du juge en matière civile
I - L'impartialité fonctionnelle du juge civil : l'exigence d'une neutralité objective
A - Les interventions successives du...
Date: 2008-03-30 15:20:48
Site :
http://magat.francois.free.fr
Thèmes liés : demande de copie de jugement d'adoption simple / adoption simple code civil / adoption simple code de procedure civile / adoption pleniere code de procedure civile / texte code civil nouvelle loi concernant adoption
Adoption - Chiens à adopter - Scooby Medina
Comment adopter un animal de Scooby
En dehors d'une aide financière, vous pouvez nous aider en adoptant un Galgo. En général les Galgos sont de parfaits chiens de compagnie qui s'adaptent facilement à leur nouvel environnement, qui aboient peu et tirent rarement en laisse. Dans de nombreux pays ces chiens ne sont pas autorisés à marcher sans laisse à cause de leur fort instinct de chasse....
Date: 2013-11-19 16:15:03
Site :
http://www.scoobymedina.org
Thèmes liés : association d'adoption de chien / refuge pour l adoption de chien / association d'adoption de chat / association d'adoption en belgique / aide adoption chien
Questions fréquentes | CIG PETITE COURONNE
Les emplois correspondant à un besoin permanent sont occupés par des fonctionnaires. Le concours est le principal mode de recrutement des fonctionnaires territoriaux. Toutefois, il existe une possibilité de recrutement direct dans certains cadres d'emplois de catégorie C : adjoint administratif, adjoint du patrimoine, adjoint technique, agent social, adjoint d'animation, adjoint technique des...
Site :
cig929394.fr
Thaïlande ... gérer l'attente - ADOPTIONS DEPUIS LA BELGIQUE
Sujet: Re: Thaïlande ... gérer l'attente
Jeu 26 Mai - 2:02
Bonjour à tous,
Nous avons introduit notre dossier entre les fêtes (décembre 2010). Disons plutôt que le dossier fur certainement envoyé début janvier en Thaïlande. Courant avril, j'ai téléphoné auprès de Enfants de l'Espoir qui est l'association qui gère notre dossier. Il m'a été dit qu'effectivement la...
Date: 2017-03-09 17:24:09
Site :
http://belgoadoption.bbflash.net
Thèmes liés : association pour l adoption d enfants / demande adoption d un enfant / procedure d adoption d un enfant / adoption d enfant en belgique / association d adoption d enfants
patrimoine.com | Faq | Accueil
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SUCCESSION - D�?VOLUTION
Ma grand-mère vient de décéder. Elle a laissé une somme d'argent importante. Elle avait 5 enfants dont ma mère qui est décédée il y a plus de 10 ans. Je suis enfant unique et donc héritier direct de ma mère. Mes parents sont mariés suivant le régime de la communauté de biens et ont fait une donation entre époux au dernier survivant. Mon...
Date: 2013-01-18 13:19:31
Site :
http://www.patrimoine.com
Thèmes liés : adoption simple d'un majeur succession / adoption simple droits de succession en belgique / adoption simple succession droits / droit d'adoption des grands parents / organisme d'aide a l'adoption
Accouchement sous X et filiations | Cairn.info
ivg et accouchement sous X ne sont pas superposables et il ne s'agit pas seulement d'une question de délai dépassé. Ce qui apparaît souvent, c'est l'impossibilité pour ces femmes de concevoir leur vie avec cet enfant. Elles mettent en avant des arguments tels l'âge, leur mode de vie, leurs projets, les relations avec leur compagnon ou leurs familles... Tout cela est à entendre, même si...
Site :
cairn.info
l'Institut national des statistiques - insee.fr
Ne remplissait pas (ou pensait ne pas remplir) les conditions requises
30
36
32
Champ : parents d'enfants de moins de 8 ans n'ayant pas pris de congé parental à temps plein, ayant travaillé après la naissance du plus jeune enfant ou ayant cessé leur activité professionnelle moins d'un an avant sa naissance, hors personnes en...
Site :
https://www.insee.fr
Thèmes liés : condition d adoption d enfant / adoption d un enfant en france / demande adoption d un enfant / adoption d enfant en belgique / adoption d enfant
Franc-maçonnerie en Belgique — Wikipédia
Goswin de Stassart , premier grand maître du Grand Orient de Belgique .
On lui propose d'en devenir sérénissime grand maître mais il décline l'offre et y place un de ses proches collaborateurs, le baron Goswin de Stassart , initié à Paris vers 1803 , affilié à la loge "La Bonne Amitié" de Namur le 1er mai 1820 , puis à la loge "Les Amis philanthropes" le 24 juin 1835 . Stassart prendra...
Date: 2017-03-04 01:21:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : nouvelle loi sur l'adoption en france / l'adoption internationale en france / l'adoption en france aujourd'hui / loi sur l'adoption simple en france / l'adoption en france loi
Pour Ou Contre L'Euthanasie - Dissertations Gratuits ...
Pour Ou Contre L'Euthanasie
Dissertations Gratuits : Pour Ou Contre L'Euthanasie. Recherche parmi 190 000+ dissertations
Par dissertation o 24 Septembre 2013 o 1 363 Mots (6 Pages) o 1 190 Vues
Page 1 sur 6
L'euthanasie au Québec n'est pas un droit légal, pourtant d'après des sondages qui ont eu lieu sur le sujet révèlent qu'une majorité de la population canadienne est en...
Site :
https://www.ladissertation.com
Thèmes liés : pour ou contre l'adoption dissertation / loi sur l'adoption en belgique / arguments contre l'adoption pour tous / contre l'adoption / contre l adoption
Fédération, Fédération Française Sésame Autisme
Mise à jour 30/01/2017 15:00:01
Fédération Française Sésame Autisme
Association Loi 1901
SIRET : 418 375 655 00010
Reconnue d'Utilité Publique
JO N°067 du 20 mars 2003
DEVENEZ MEMBRE
53, rue Clisson - 75013 Paris
Tél : 01 44 24 50 00
Fax : 01 53 61 25 63
du lundi au vendredi de 9H30 à 17H30
Deuxi�?me édition de la journée "Sport pour tous"
Association Sésame...
Date: 2017-03-09 17:12:38
Site :
http://www.sesame-autisme.com
Thèmes liés : association pour l adoption d enfants / forum sur l adoption d un enfant / l'adoption simple d'un adulte / association pour l'adoption en belgique / association pour l'adoption en france
Assemblée nationale ~ Compte rendu de réunion de la ...
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Mardi 24 mai 2016
Séance de 16 heures 45
Compte rendu n° 80
Présidence de M. Dominique Baert, Vice-président
puis de
M. Dominique Lefebvre,
Vice-président
- Examen, pour avis, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : demande d'adoption a l'etranger / texte de loi sur l'adoption simple / texte de loi sur l'adoption en france / texte de loi sur l'adoption / reunion d'information sur l'adoption
Procédure d'adhésion de la Serbie à l'Union européenne ...
Procédure d'adhésion de la Serbie à l'Union européenne
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Procédure d'adhésion de la Serbie à l'Union européenne
Logo de l'adhésion de la Serbie
à l'Union européenne.
et l' Union européenne (en vert).
Dépôt de candidature
Relations avec l'Union européenne
avant l'adhésion
, la Commission européenne confirme l'ouverture du processus...
Date: 2017-03-04 06:10:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : loi sur l'adoption en france 2012 / loi sur l'adoption 2012 / association pour l'adoption en france / loi sur l'adoption internationale / l'adoption en france loi
Agence wallonne à l'Exportation et aux Investissements ...
Agence wallonne à l'Exportation et aux Investissements étrangers (AWEX)
Agence wallonne à l'Exportation et aux Investissements étrangers (AWEX)
Origine et statut
L'Agence wallonne à l'Exportation et aux Investissements étrangers (AWEX) est le département de la Région wallonne en charge de la promotion du commerce extérieur et de l'accueil des investisseurs étrangers. Sa création,...
Site :
http://www.wallonie.be
Thèmes liés : reunion d'information sur l'adoption / organisme d'aide a l'adoption / demande d'adoption a l'etranger / reunion d'information adoption conseil general / agence internationale pour l'adoption
adoption au Maroc - ADOPTIONS DEPUIS LA BELGIQUE
Sujet: en fait
Jeu 1 Juil - 15:02
Je n'ai pas beaucoup d'infos sur les organismes d'adoptions qui s'occupent des kafalas. je sais qu'il y a un qui s'appelle les semeurs de joie ou il y a encore la chaine de l'espoir, je pense qu'ils doivent aussi s'oqp. De toute façon, je compte entreprendre une adoption indépendante. j'attend le compte-rendu du jugement incha allah. pour les délais, rien de précis chaque fois que je pose la question, personne ne sait exactement me répondre ni...
Date: 2017-03-09 18:01:56
Site :
http://belgoadoption.bbflash.net
Thèmes liés : adoption enfant grands / adoption d enfant au maroc / adoption d enfant en belgique / enfant face adoption / adoption enfant maroc
DROIT D'ACCES AU TRIBUNAL : ARTICLE 6-1 DE LA CEDH
- les �?tats francophones et la France .
CLIQUEZ SUR LES BOUTONS POUR ACC�?DER AU NON ACC�?S AU TRIBUNAL CIVIL OU P�?NAL
Nous pouvons analyser GRATUITEMENT et SANS AUCUN ENGAGEMENT vos griefs pour savoir s'ils sont susceptibles d'être recevables devant le parlement européen , la CEDH , le Haut Commissariat aux droits de l'homme , ou un autre organisme de règlement internationalde l'...
Date: 2017-01-31 11:03:32
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : demande d'adoption a l'etranger / organisme d'aide a l'adoption / date de l'adoption de la declaration universelle des droits de l homme / procedure d'adoption a l'etranger / date de l adoption de la declaration universelle des droits de l homme
Mémoire sur l'adoption - ADOPTIONS DEPUIS LA BELGIQUE
Sujet: Mémoire sur l'adoption
Ven 3 Juin - 14:42
Bonjourà tous,
je m'appelle Maëlle Snyers, j'ai 23 ans et je suis étudiante en dernière année de droit a la faculté du l''ucl, je fais mon mémoire sur l'adoption et plus particulièrement sur certains problèmes rencontrés lors du parcours de celle-ci par les candidats adoptants, et mon but est ensuite de voir si la nouvelle loi de 2003 a apporté des solutions à ceux-ci, quels problèmes persistent et quels sont les...
Date: 2017-12-07 20:50:45
Site :
http://belgoadoption.bbflash.net
Thèmes liés : sujet de memoire sur l'adoption / memoire sur l'adoption / memoire sur l adoption / nouvelle loi sur l'adoption en belgique / forum sur l'adoption en belgique
Liste des assurances obligatoires - website
Liste des assurances obligatoires
31-12-2016
Pour l'établissement de la présente liste, une assurance est considérée comme obligatoire si :
une loi, un décret, une ordonnance ou une disposition normative adoptée en vertu d'une loi, d'un décret ou d'une ordonnance ou un règlement européen impose explicitement une obligation d'assurance ;
une loi, un décret, une ordonnance ou une...
Site :
http://www.fsma.be
Thèmes liés : service d'aide sociale a l'enfance adoption / organisme d'aide a l'adoption / demande d'agrement pour l'adoption / commission d'agrement pour l'adoption / demande d agrement pour l adoption
Objection de conscience — Wikipédia
Longtemps, la Cour européenne des droits de l'homme , a considéré que l' article 9 [15] de la Convention européenne des droits de l'homme ( liberté de religion ), ne garantissait pas l'objection de conscience et dépendait par conséquent des réglementations de chaque �?tat [16] .
Toutefois, un revirement de la jurisprudence de la Cour s'est opéré lors de l'arrêt Bayatyan c. Arménie (...
Date: 2017-03-04 00:58:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : demande d'adoption a l'etranger / organisme d'aide a l'adoption / demarche d'adoption a l'etranger / procedure d'adoption a l'etranger / service d'adoption internationale
Euro : une monnaie unique pour 19 Etats de l'Union ...
Euro : une monnaie unique pour 19 Etats de l'Union européenne
mis à jour le 8 07 2015
Le Traité de Maastricht, signé en 1992 et entré en vigueur en 1993, institue l'Union européenne : il prévoit la création de la Banque centrale européenne et d'une monnaie unique. L' euroEuroMonnaie unique de plusieurs Etats membres de l'Union européenne qui forment la zone euro. , créé...
Date: 2017-12-07 17:49:47
Site :
http://www.vie-publique.fr
Alain Nicolas | Avocat La Garenne-Colombes 92
SPÉCIALISTE EN DROIT IMMOBILIER & EN DROIT DE LA FAMILLE
Vous appréciez, partagez !
01 85 53 06 44
74 Rue Sartoris 92250 La Garenne-Colombes
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Avocat spécialiste du droit immobilier à La Garenne-Colombes
Maître Alain Nicolas, avocat spécialiste en droit de l'immobilier et droit de la famille, met à votre service ses compétences et son expérience pour vos questions de baux...
Site :
http://www.nicolas-avocat.fr
Thèmes liés : droit d'adoption des grands parents / droit d'adoption en belgique / droit d adoption / demande adoption d un enfant / demande d'adoption belgique
Quand la Cour de Cassation prive un enfant de sa mère ...
Éducation Beauté Voyage Mode Electrify the world
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Quand la Cour de Cassation prive un enfant de sa mère: observations sur les arrêts du 5 juillet 2017
La question posée à la Cour de cassation était de savoir comment l'état civil français doit transcrire l'état civil étranger des enfants nés par GPA.
07/07/2017 10:31 CEST | Actualisé 07/07/2017 10:39 CEST
Caroline Mécary...
Site :
http://www.huffingtonpost.fr
Centre d'Études et de Recherches Urbaines | Urbanisme et ...
Charte d'urbanisme, Centre ancien d'Enghien
pour la ville d'Enghien, 2016-en cours
en collaboration avec JP Majot
En lien avec son parc à renommée internationale la charte proposera pour le centre historique des lignes de conduite, schémas et esquisses d'aménagements pour traiter entre autres de la préservation du patrimoine, de la gestion des projets immobiliers d'ampleur, des espaces...
Site :
http://www.eru-urbanisme.be
Thèmes liés : processus d'adoption de l'innovation / demande d'adoption a l'etranger / centre d'adoption en belgique / centre d adoption belgique / centre d'adoption
Procédure de l'inscription | Service public fédéral ...
Film de présentation du SPF Affaires étrangères
Procédure de l'inscription
Vous habitez à l'étranger et vous avez une question concernant les services dont vous pouvez bénéficier à l'étranger et documents nécessaires : consultez tout d'abord le site web de l'ambassade ou du consulat belge sur place. Il vous apportera des réponses sur la marche à suivre dans le pays où vous vivez....
Date: 2017-03-09 19:21:19
Site :
diplomatie.belgium.be
Thèmes liés : demande d'adoption a l'etranger / procedure d'adoption a l'etranger / adoption a l'etranger belgique / procedure pour adopter a l'etranger / adoption a l'etranger
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Chapitre IV. [ 1 - Contrôle légal des comptes.] 1
----------
2016-12-07/02, art. 95, 071; En vigueur : 31-12-2016>
Art. 16/1 . [ 1 Par "contrôle légal des comptes", il faut entendre un contrôle des comptes annuels ou des comptes consolidés, dans la mesure où ce contrôle est:
1° requis par le droit de l'Union européenne;
2° requis par le droit belge en ce...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : procedure d'adoption a l'etranger / processus d'adoption de l'innovation / demande d'adoption a l'etranger / cout de l'acte de consentement a l'adoption simple / droit d'adoption en belgique
Investissement direct à l'étranger — Wikipédia
Investissement direct à l'étranger
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir IDE et FDI .
Les investissements directs à l'étranger, ou investissements directs étrangers [1] (IDE en abrégé, traduction de l'acronyme anglais FDI pour Foreign Direct Investment), également appelés investissements directs...
Date: 2017-03-04 00:57:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : principaux pays d'adoption / pays d'adoption rapide / pays d'adoption france / pays d'adoption en anglais / pays d'adoption definition
Justice de paix en Belgique — Wikipédia
Justice de paix en Belgique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant le droit .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
En Belgique , la Justice de paix traite les demandes de justice suivantes:
celles dont le montant n'excède pas 2 500 EUR, hormis celles qui...
Date: 2017-03-07 19:36:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : demande d'adoption belgique
Foire aux questions | Centre Interdépartemental de Gestion ...
-
Adjoints d'animation
L'organisation des concours et examens relatifs au cadre d'emplois des Sapeurs-pompiers professionnels relève, pour la catégorie C, des services départementaux d'incendie et de secours et, pour les catégories A et B, du ministère de l'Intérieur (sécurité civile).
Pour les concours relevant du CNFPT , il convient de se renseigner sur le site du CNFPT : www.cnfpt.fr
-...
Date: 2017-03-09 16:59:09
Site :
cig929394.fr
Thèmes liés : association pour l adoption d enfants
Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces ...
�?quipe
Juridico-institutionnel
La consultation et le conseil juridique en gestion ou en matière administrative constituent une mission particulièrement spécialisée et précise du Conseil de l'Enseignement.
Les demandes d'intervention des communes et des provinces en matière de conseil et de contentieux ont trait tant à des problèmes d'organisation et de gestion qu'à des difficultés...
Site :
http://www.cecp.be
Thèmes liés : texte juridique sur l'adoption / organisme d'aide a l'adoption / lois sur l adoption d enfant / association pour l adoption d enfants / texte de lois sur l'adoption
service Jeunesse - Fédération Wallonie-Bruxelles
La Commission Consultative des Organisations de Jeunesse - CCOJ
Le Conseil de la Jeunesse - CJCF
Le Conseil de la Jeunesse (ex-Cjef) est l'organe d'avis officiel et de représentation des jeunes de Belgique francophone. Sa mission principale est de porter la parole des jeunes au niveau national et international. Le Conseil de la Jeunesse a pour objectif de valoriser l'image et l'engagement des...
Site :
http://www.servicejeunesse.cfwb.be
Thèmes liés : commission d'agrement pour l'adoption / demande d'agrement pour l'adoption / demande d agrement pour l adoption / composition commission d'agrement adoption / commission d agrement adoption
Ordonnance du 08/05/2014 relative a l'hebergement touristique
REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
8 MAI 2014. - Ordonnance relative à l'hébergement touristique
Le Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale a adopté et Nous, Exécutif, sanctionnons ce qui suit : CHAPITRE 1er. - Dispositions générales et champ d'application
Article 1er.La présente ordonnance règle une matière visée à l'article 39 de la Constitution.
Art. 2.La présente ordonnance...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Thèmes liés : demande d'adoption a l'etranger / organisme d'aide a l'adoption / procedure d'adoption a l'etranger / conditions d'adoption en belgique / conditions d'adoption par pays
Énergie en Belgique — Wikipédia
Source des données : Agence internationale de l'énergie [26]
La production d'électricité en Belgique a baissé de 0,5 % par an en moyenne sur la décennie 2002-2012, après avoir connu une croissance soutenue au cours des 35 années 1974-2004, où la production a plus que doublé, progressant à un taux de 2,4 % par année en moyenne. L'ouverture de deux centrales nucléaires, d'une...
Date: 2017-03-09 08:16:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : nouvelle loi sur l'adoption en belgique / l'adoption internationale en belgique / loi sur l'adoption en belgique / qu'est ce que l'adoption en belgique / nouvelle loi sur l'adoption en france