Articles sélectionnés pour le thème : demarche d adoption
→ 439 articles
Voir également 17 Vidéos pour ce thème
Le visa Shengen long séjour conjoint de français et le ...
Le visa Shengen long séjour conjoint de Français.
Vous désirez faire venir votre fiancé en France pour la célébration de votre mariage plutôt que de vous marier au Cameroun, dans ce cas, il faudra solliciter un visa mariage. Cette démarche n'a quasiment aucune chance de réussite, mais à titre informatif nous vous indiquons comment monter le dossier.
Pour le visa mariage cliquez...
Date: 2015-07-18 09:58:09
Site :
http://www.mariagemixte.com
Thèmes liés : demande d'adoption a l'etranger / lettre de demande d'agrement pour l'adoption / comment faire une demande d adoption en france / commission d'agrement pour l'adoption / demande d'agrement pour l'adoption
Notre adoption Made in China - bonheurdechine.blogspot.com
Notre adoption Made in China
Notre parcours vers notre petite Li-Ann...
Couvertures
Hé oui nous en sommes à nos tous premiers pas vers notre 2e enfant :-) !! Nous débutons nos démarches d'adoption officiellement aujourd'hui. J'ai créé un autre blog, si jamais vous avez le goût de nous suivre jusqu'à notre merveilleuse rencontre!
Bonheurdechine2.blogspot.com
La vie suit son cours...
Ça...
Date: 2017-01-07 11:47:44
Site :
http://bonheurdechine.blogspot.com
Thèmes liés : demarche d adoption d enfant / adoption chemin vers enfant / demarche d adoption / adoption d enfant
N° 820 - Projet de loi constitutionnelle de modernisation ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
TREIZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 23 avril 2008.
PROJET DE LOI CONSTITUTIONNELLE
de modernisation des institutions de la Ve République,
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Adoption - République et canton de Neuchâtel
Service de protection de l'adulte et de la jeunesse est l'autorité centrale cantonale prévue par la loi fédérale. Les évaluations sociales sont effectuées par les assistants sociaux de l'office de protection de l'enfant.
Pratiquement :
Les couples désirant débuter une démarche d'adoption sont reçus, préalablement à toute procédure, par un assistant social de l'office de protection de l'enfant. Un rendez-vous peut être sollicité par écrit ou par téléphone auprès de :
L'office de protection de l'enfant...
Site :
http://www.ne.ch
Thèmes liés : association pour l adoption d enfants / demarche d adoption d enfant / association aide a l'adoption / association aide a l adoption / demande adoption d un enfant
Aide pour rédiger le dossier ou livret de validation ...
- capacité à créer .
Lors du parcours VAE, votre capacité à mettre à distance vos expériences pour les décrire et les interroger est mobilisée.
Questions :
Les acquis issus de vos expériences ont confirmé, développé quelles capacités ? La bonne réalisation de vos activités dépendent de quelles capacités individuelles ? Collectives ? De quelles capacités dépendez-vous ? Quelles...
Date: 2017-02-20 11:04:51
Site :
http://vaeguidepratique.fr
Thèmes liés : processus d'adoption de l'innovation / demande d'agrement pour l'adoption / demande d agrement pour l adoption / commission d'agrement pour l'adoption / exemple de demande d'agrement pour adoption
Conditions générales de Travelgenio | Travelgenio France ...
En sélectionnant cette option, vous pourrez :
o Réserver vos sièges.
o Réserver des repas ou des menus spéciaux (si le voyage inclut le repas).
o Demander la réservation de bagages spéciaux (par exemple : clubs de golf, vélo, etc.)
Prix par passager.
Sur certaines destinations et / ou auprès de certaines compagnies aériennes, il ne sera pas possible de confirmer les demandes spéciales....
Site :
http://fr.travelgenio.com
Thèmes liés : lois sur l adoption d enfant / demande d'adoption a l'etranger / lois sur l adoption des enfants / demarche d'adoption a l'etranger / procedure d'adoption a l'etranger
Ce qu'il faut savoir sur l'accouchement sous X - Francetv info
Justice
Ce qu'il faut savoir sur l'accouchement sous X
La cour d'appel de Rennes a refusé, mardi, la restitution d'un bébé né sous X à son père biologique, contrairement à ce qui avait été décidé en première instance. Pour comprendre cet imbroglio, francetv info se penche sur les modalités de l'accouchement sous X.
Pour accoucher sous X, une femme enceinte peut se présenter dans...
Date: 2017-03-09 01:31:39
Site :
http://www.francetvinfo.fr
Thèmes liés : association pour l adoption d enfants / service d'aide sociale a l'enfance adoption / procedure d adoption d un enfant en france / procedure d adoption d un enfant / adoption aide sociale a l'enfance
Notre démarche d'adoption
Je ne sais pas comment ça fonctionne pour les autres pays, mais pour la Thailande il faut envoyer un album photo lorsque nous avons la proposition.
J'ai toujours aimé faire du scrapbook, alors hier j'ai été acheté du papier pour commencer!
Quel expérience d'aller acheter du papier pour enfant! J'y ai été avec ma grande amie de travaille ( qui partait aujourd'hui en congé maternité) on a choisi un beau papier...
Date: 2014-10-03 06:48:52
Site :
http://notredemarchedadoption.blogspot.com
Thèmes liés : demarche d adoption d enfant / adoption d enfant / demarche d adoption
Page d'adoption en Chine - versalixane.blogspot.com
Le dimanche soir... la baie était calme...
C'est le temps des blés d'Inde et de se brosser les dents !
Un beau château de "bouette"
Alixane en a voyagé de l'eau pour ses châteaux !
Petite pause détente avec maman sur le hamac de papa !
Bonne fête Doriane !
J'ai tellement hâte d'apprendre à écrire !
Merci de ton aide tante Jojo !
Quand on lave l'automobile... Je m'occupe des tapis !
Les...
Date: 2015-09-16 16:13:40
Site :
http://versalixane.blogspot.com
Thèmes liés : adoption d un enfant de l inde / demande adoption d un enfant / adoption d un enfant malade / demarche d adoption d enfant / adoption d enfant
Mes démarches d'adoption: 2013
Colombie jours 5 à 11 - La Dorada et Manizales
Il y a longtemps que je n'ai pas écrit... pas par volonté de vous faire languir, mais parce que là où j'étais la connection était tellement mauvaise que si j'avais accès 5 minutes dans la journée à Internet, c'était bon!
Bon, ce blog, comme il est écrit dans le haut, se veut objectif... pas facile de rester objective avec une semaine...
Date: 2016-11-27 18:11:23
Site :
http://demarchesdadoption.blogspot.com
Thèmes liés : association pour l adoption d enfants / demande d'adoption beau pere / demarche d'adoption simple / demande d'adoption surprise / demande d'adoption simple
Adoption : procédures et démarches pour adopter en un ...
Par ailleurs, on ne peut adopter en adoption plénière qu'un enfant de moins de 15 ans (dans certains cas l'âge peut être repoussé à 20 ans). On peut adopter de façon plénière l'enfant de son...
Date: 2017-03-06 22:26:17
Site :
http://www.journaldesfemmes.com
Thèmes liés : agrement pour l adoption d un enfant / consentement a l'adoption pleniere / consentement a l adoption pleniere / qu'est ce que l'adoption pleniere / l'adoption pleniere
Notre démarche d'adoption: Je commence l'album photo!
vendredi 2 mars 2012
Je commence l'album photo!
Je ne sais pas comment ça fonctionne pour les autres pays, mais pour la Thailande il faut envoyer un album photo lorsque nous avons la proposition.
J'ai toujours aimé faire du scrapbook, alors hier j'ai été acheté du papier pour commencer!
Quel expérience d'aller acheter du papier pour enfant! J'y ai été avec ma grande amie de travaille ( qui partait aujourd'hui en congé...
Date: 2014-10-03 06:48:52
Site :
http://notredemarchedadoption.blogspot.com
Thèmes liés : demarche d adoption d enfant / demarche pour l'adoption / demarches pour l adoption / adoption d enfant / demarche d adoption
Qui est l'auteur de la Déclaration universelle des droits ...
Qui est l'auteur de la Déclaration universelle des droits de l'homme ?
05 décembre 2008
M. Charles Malik (Liban), Mme Eleanor Roosevelt (États-Unis) et M. René Cassin (France) architectes de la Déclaration universelle.
Susan Waltz
Mme Susan Waltz, spécialiste des droits de l'homme et des affaires internationales, enseigne la politique publique à la Gerald R. Ford School of Public Policy de...
Site :
http://iipdigital.usembassy.gov
Thèmes liés : date de l'adoption de la declaration universelle des droits de l homme / date de l adoption de la declaration universelle des droits de l homme / adoption de la declaration universelle des droits de l homme / association pour l adoption d enfants / adoption d un enfant de l inde
L'exigence d'impartialité du juge dans le procès civil
L'exigence d'impartialité du juge dans le procès civil
L'exigence d'impartialité du juge dans le procès civil et les procédures de récusation et de renvoi pour cause de suspicion légitime
Plan de la fiche
Première partie - L'impartialité du juge en matière civile
I - L'impartialité fonctionnelle du juge civil : l'exigence d'une neutralité objective
A - Les interventions successives du...
Date: 2008-03-30 15:20:48
Site :
http://magat.francois.free.fr
Thèmes liés : demande de copie de jugement d'adoption simple / adoption simple code civil / adoption simple code de procedure civile / adoption pleniere code de procedure civile / texte code civil nouvelle loi concernant adoption
Je demande l'agrément - Le suivi de ma ... - adoption.gouv.fr
Le suivi de ma demande d'agrément
La procédure d'agrément est encadrée par des délais stricts que les services chargés de l'adoption doivent respecter.
Votre demande d'agrément est à adresser au président du conseil général de votre département.
Dès réception de votre dossier complet, le service de l'adoption prend contact avec les travailleurs sociaux et les psychologues du service...
Date: 2017-03-08 18:04:14
Site :
http://adoption.gouv.fr
Thèmes liés : service d'aide sociale a l'enfance adoption / aide sociale a l'enfance agrement adoption / demande d'agrement pour l'adoption / demande d agrement pour l adoption / agrement pour l adoption d un enfant
Une Loi canadienne pour les personnes handicapées ...
Maintien de l'ordre -- Fédéral et Provincial
Infrastructure de transport -- Fédéral et Provincial
Logement -- Fédéral et Provincial
Formation et recherche -- Fédéral et Provincial
Santé publique -- Fédéral et Provincial
Enseignement primaire et secondaire -- Provincial
Soins de santé -- Provincial
Aide sociale et services sociaux -- Provincial
Ressources naturelles --...
Date: 2017-03-09 19:14:59
Site :
http://www.ccdonline.ca
Thèmes liés : reunion d'information sur l'adoption / projet de loi sur l'adoption au quebec / organisme d'aide a l'adoption / processus d'adoption d'une loi au canada / adoption d'une loi au canada
Mémoire sur l'adoption - Conseiller en économie sociale et ...
Re: Mémoire sur l'adoption
Auteur: lalie
Date: 06/11/2007 18:33
Bonjour NANOU,
je fais moi meme mon mémoire sur l'adoption internationale, et je serais interessée de savoir quelles structures emploient des CESF qui travaillent par rapport à l'adoption.
Peux tu décrire sommairement ce que font les CESF dans ce domaine.
Je te remercie d'avance.
Re: Mémoire sur...
Site :
http://www.lesocial.fr
Thèmes liés : sujet de memoire sur l'adoption / memoire sur l'adoption internationale / memoire sur l'adoption / memoire sur l adoption / livre sur l adoption d enfant
La France : Palme d'or de l'abandon | Le Blog de la ...
Il y a quelques semaines dans le cadre de l'un de nos projets, nous avons effectué une visite à la SPA de Mérignac en Gironde . Chipsy, notre chien médiateur , est issue de ce refuge. Les enfants accompagnés de leurs familles ont pu découvrir le quotidien d'une SPA. Evidemment, ce fut une visite pleine d'émotions ! L'abandon, l'enfermement, la maltraitance ont suscité de nombreux...
Site :
http://www.mediation-animale.org
Statistiques sur la migration et la population migrante ...
Principaux résultats statistiques
Les flux migratoires
Au total, 3,8 millions de personnes ont immigré dans l'un des �?tats membres de l' EU-28 en 2014, et au moins 2,8 millions d' émigrants auraient quitté le territoire de ces �?tats. Ces chiffres totaux ne représentent pas les flux migratoires vers/depuis l'Union européenne prise dans son ensemble, puisqu'ils incluent également les...
Site :
ec.europa.eu
Thèmes liés : demarche d'adoption a l'etranger / principaux pays d'adoption / adoption internationale conditions des pays d'origine / conditions d'adoption par pays / adoption internationale pays d'origine
Les Andernochats - Association de protection des chats à ...
Test FIV/FELV ; identification ; stérilisation ; vaccins.
Chatons
De 60 à 110 euros - selon actes vétérinaires ( Identification - Vaccins )
Comment nous aider ?
Depuis 2005, la municipalité d'Andernos a construit un local d'accueil destiné à exercer nos activités.
Sur un terrain de 325 m², un bâtiment de 75 m² abrite 7 box de 5 m², un hall, un bureau, une cuisine et un...
Date: 2017-03-09 18:08:44
Site :
http://www.lesandernochats.com
Thèmes liés : association d'adoption de chat / association aide a l'adoption / association aide a l adoption / associations pour l'adoption / associations pour l adoption
Adopter une fratrie : est-ce plus facile ? (2/2)
Adopter une fratrie : est-ce plus facile ? (2/2)
Chronique publiée le 15/11/13 14:09
Partager sur
Lorsqu'un enfant adopté arrive dans une famille déjà constituée, les parents peuvent s'interroger sur le lien futur de la nouvelle fratrie. �?léments de réponse avec cette dernière chronique.
Est-il facile, et est-il souhaitable, d'adopter ensemble des enfants qui constituent une fratrie...
Date: 2017-03-04 14:16:10
Site :
http://www.journaldesfemmes.com
Thèmes liés : agrement pour l adoption d un enfant / demande d'agrement pour l'adoption / demande d agrement pour l adoption / demande adoption d un enfant / demande d'agrement pour adoption
Régularisation pour dix ans de séjour (citoyens algériens ...
Régularisation pour dix ans de séjour (citoyens algériens uniquement)_resolu_
jeudi 12 janvier 2017 à 06h26 - par flk 2017
Je suis camerounais ne eN France 1984 rentre au Cameroun en 1988 je suis en France depuis août 2006 suis je en droit de faire une demande de régularisation pour 10 ans de présence sur le territoire ?merci d'avance
lundi 16 janvier 2017 à 18h25 ...
Date: 2017-03-09 16:56:15
Site :
http://assouevam.fr
Thèmes liés : comment faire une demande d adoption en france / faire une demande d'adoption en france / l'adoption simple en cote d'ivoire / loi sur l'adoption en cote d'ivoire / association pour l adoption d enfants
Accueil - Points-Cœur
Visites à l'hôpital psychiatrique de Guayaquil
Les volontaires du Point-Coeur d'Equateur visitent l'hôpital psychiatrique de Guayaquil. D'une semaine sur l'autre ils y retrouvent les patients de cet hôpital qui petit à petit deviennent leurs amis et attendent leur visite. Eléonore raconte l'une de ces visites : J'aimerais vous parler de notre apostolat à l'hôpital psychiatrique de Guayaquil. La première fois que j'y...
Réflexion à l'ONU au sujet de la solidarité internationale
Points-Coeur ONU contribue depuis quelque temps aux démarches visant à l'adoption d'une déclaration sur...
Site :
http://france.pointscoeur.org
Thèmes liés : demarche d'adoption internationale / droit d adoption / demarche pour l'adoption / demarches pour l adoption / demarche d adoption
Plan métropolitain d'aménagement et de développement (PMAD ...
2012-2017 Action Plan [PDF 914 Ko]
Consultation publique sur le projet de PMAD
En 2011, le Grand Montréal a connu l'un des plus importants exercices de démocratie participative de son histoire, à l'occasion de la consultation publique sur le projet de Plan métropolitain d'aménagement et de développement. L'exercice, placé sous la responsabilité de la commission de l'aménagement, a...
Site :
http://cmm.qc.ca
Thèmes liés : projet de loi sur l'adoption au quebec / plan expose sur l'adoption / centre d'adoption montreal / qu'est ce que le projet d'adoption / organisme regional de concertation pour l'adoption
L'association - Protection des chats errants
L'association Les Chats'sociés "a pour objet statutaire la protection des chats errants, leur stérilisation, et, pour les plus sociables, leur suivi alimentaire et sanitaire, leur placement en famille d'accueil et leur adoption. L'association a également pour but de sensibiliser la population et de responsabiliser les propriétaires de chats.
Concrètement, les bénévoles de CHATS'SOCIES...
Site :
http://chatssocies.weebly.com
Thèmes liés : association d'adoption de chat / associations pour l'adoption / associations pour l adoption / association chat adoption / association d adoption
L OFFRE GLOBALE MGEN. Ma référence. en Santé & Prévoyance ...
Accompagner la naissance ou l adoption d un enfant. Néant La prestation naissance : MGEN vous offre une prestation financière de 160 par enfant mutualiste (selon conditions). Faire face aux démarches coûteuses de l adoption. Néant L adoption : MGEN vous aide à supporter financièrement des démarches souvent coûteuses. Recourir à une aide extérieure pour effectuer les tâches ménagères...
Site :
http://docplayer.fr
Thèmes liés : aide financiere pour l'adoption / aide financiere pour l adoption / association pour l adoption d enfants / association aide a l'adoption / association aide a l adoption
Cécile Steil – Avocat à Strasbourg – Divorce & Droit de la ...
droit des personnes et de la famille
Le droit de la famille est souvent considéré comme une matière à la portée de tous. En réalité, sa diversité, sa technicité, et son évolution constante nécessitent des compétences juridiques toutes particulières. Touchant le coeur des relations familiales, la pratique du droit de la famille requiert une écoute attentive qui permet de prendre en...
Site :
http://cecilesteilavocat.com
Thèmes liés : demarche d adoption d enfant / procedure d adoption d un enfant / adoption d enfant / adoption enfant du conjoint / demarche d adoption
Accueil - Dalmatien sans famille
L'association Dalmatien sans Famille est née en janvier 2008, association loi 1901 à but non lucratif.
Son but est avant tout de sensibiliser le public au respect de l'animal et aux besoins spécifiques du Dalmatien, chien malicieux et débordant d'énergie.
Nous suscitons la réflexion lors d'une envie d'adoption en attirant l'attention des personnes sur la disponibilité et la rigueur qu'il faudra pour bien vivre avec son...
Date: 2017-03-09 18:21:16
Site :
http://www.dalmatiensansfamille.fr
Thèmes liés : associations pour l'adoption / associations pour l adoption / l'adoption des animaux / association d'adoption de chien / demarche pour l'adoption
La GRH | SURFECO21 - Economie / Droit / Management Edition ...
ALLER AU PANIER Ajouté au panier
Introduction :
Aujourd'hui, seule l'activité humaine est réellement créatrice de valeur. Ce qui différencie l'entreprise performante de l'entreprise non performante se sont les hommes, leur enthousiasme, leur créativité. �? la limite, tout le reste peut s'acheter, s'apprendre ou même se copier. Toute décision en matière de gestion des ressources...
Site :
http://www.surfeco21.com
Thèmes liés : organisme d'aide a l'adoption / reunion d'information sur l'adoption / l'adoption simple d'un adulte / lois concernant l'adoption en france / lois concernant l'adoption
Enfance & Familles d'Adoption - forum.adoptionefa.org
Re: ADOPTION COLOMBIE
par sandradavid47 » Ven 6 Nov 2009 16:45
c'est vrai, le dossier pour la colombie est long à constituer : il faut non seulement recuperer tous les documents mis en plus pour la plupart d'entre eux, il faut une ou deux demarches en plus (legalisation et apostille).
au...
Site :
http://forum.adoptionefa.org
Thèmes liés : forum sur l adoption d un enfant / forum d'adoption en france / forum d'adoption / forum d adoption / l'adoption en france aujourd'hui
Conclusion - TPE Adoption
19 février 2008
par xxx
Nous avons pu voir à travers ce blog que l'adoption n'est pas aussi facile que ce que nous pourrions croire, en effet les démarches préalables à cette
dernière ( administratives et juridiques ) sont d'une longueur insoutenable et démoralisent plusieurs adoptants. Notamment grâce à la rencontre avec les psychologues du pôle adoption, nous avons pu voir que...
Site :
http://adoption-tpe.over-blog.fr
Thèmes liés : blog sur l'adoption au vietnam / demarche pour l'adoption / demarches pour l adoption / qu'est ce que l'adoption / l'adoption
La démarche d’adoption - VetoTime
- Répondre à des particuliers sur internet
C- Sur place, comment choisir un chiot parmi les autres ?
Il n'y a pas réellement de règle à ce niveau. Le futur caractère du chiot est peu prévisible et se fier à une observation courte dans des conditions qui ne seront pas les siennes plus tard ne nous donne pas beaucoup de renseignements.
Il faut cependant veiller à ce...
Site :
http://www.vetotime.com
Thèmes liés : demarche pour adoption d'un adulte / demarche d adoption
Temoignages adoptants - passionlevriers.com
04/05/2013:Des nouvelles d'Afri adoptée il y a 6 ans!
Bonjour:)
Je vous envois des nouvelles de la petite Afri:) Elle se porte comme un charme.
6 ans qu'elle est avec nous et on ne s'ennuie pas avec elle, même lorsqu'il fait froid dehors, mais bon elle préfère largement son fauteuil personnel. ^^
Voila, bonne journée.
Escarlata (26/11/2012)
Voici des nouvelles de notre...
Date: 2015-04-17 09:42:51
Site :
http://passionlevriers.com
Thèmes liés : nouvelle loi sur l'adoption 2012 / droit d'adoption des grands parents / meilleur pays d'adoption / association d'adoption de bebe / association d'adoption de chien
Investissement direct à l'étranger — Wikipédia
Investissement direct à l'étranger
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir IDE et FDI .
Les investissements directs à l'étranger, ou investissements directs étrangers [1] (IDE en abrégé, traduction de l'acronyme anglais FDI pour Foreign Direct Investment), également appelés investissements directs...
Date: 2017-03-04 00:57:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : principaux pays d'adoption / pays d'adoption rapide / pays d'adoption france / pays d'adoption en anglais / pays d'adoption definition
Où puis-je m'adresser pour adopter ou acheter une tortue ...
Anonyme 3 oct. 2009 à 17:16
..Autres renseignemeRèglementation Responsable : Vincent Morcillo Dernière modification de cette page le : 10/09/2009 Les tortues ne sont pas des animaux domestiques. Tous les éleveurs et détenteurs de tortues doivent se conformer à la réglementation relative à la faune sauvage. En premier lieu, il faut savoir que certaines espèces sont particulièrement...
Date: 2017-12-01 16:47:28
Site :
http://deco-jardin.journaldesfemmes.com
Thèmes liés : demande d'agrement pour l'adoption / demande d agrement pour l adoption / commission d'agrement pour l'adoption / dossier demande d'agrement adoption / exemple de demande d'agrement pour adoption
Premières Pages : Qu'est ce que c'est ? | Premières pages
Premières Pages : Qu'est ce que c'est ?
Une opération livre et lecture innovante qui vise à :
réduire les inégalités en matière d'accès au livre et à la culture de l'écrit
sensibiliser les bébés et les très jeunes enfants au livre
favoriser la collaboration entre les acteurs du livre et ceux de la petite enfance
valoriser la littérature jeunesse
Il était une fois Premières...
Site :
http://www.premierespages.fr
Thèmes liés : livre sur l adoption d enfant / association pour l adoption d enfants / livre jeunesse sur l'adoption / livre sur l'adoption / livre sur l adoption
Assemblée nationale ~ Compte rendu de réunion de la ...
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Mardi 24 mai 2016
Séance de 16 heures 45
Compte rendu n° 80
Présidence de M. Dominique Baert, Vice-président
puis de
M. Dominique Lefebvre,
Vice-président
- Examen, pour avis, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : demande d'adoption a l'etranger / texte de loi sur l'adoption simple / texte de loi sur l'adoption en france / texte de loi sur l'adoption / reunion d'information sur l'adoption
N° 2172 - Rapport d'information de Mme Valérie Rabault ...
Lutte contre l'optimisation fiscale au titre des produits hybrides
et de l'endettement artificiel
a. Contenu :
Cet article a pour objet de limiter les possibilités d'optimisation fiscale offertes par le recours aux produits hybrides.
L'exemple typique du produit hybride est celui qui est considéré comme une dette dans un État A et comme un titre de participation dans un État B. Si une...
Le problème de la définition des Institutions ...
retour aux propositions de M. Joël OULATAR, président du parti Tchad Avenir
Il y a quelques semaines, notre compatriote Joêl Oulatar sortait de son mutisme pour faire quelques propositions à la classe politique et aux élites tchadiennes, en cinq points :
L'institution d'une seconde chambre du parlement;
L'élection du président au suffrage uni¬versel indirect;
Le mandat présidentiel de...
Site :
http://www.tchadactuel.com
Thèmes liés : adoption d'une loi sans vote / adoption d'une loi schema / processus d'adoption d'une loi en france / adoption d'une loi definition / adoption d une loi