Djimon ORE dénonce la domination d’une ethnie sur une autre par l’adoption de ce projet de loi

Les députés togolais ont adopté le projet de loi portant création de nouvelles communes au Togo. Ce projet qui contient des dysfonctionnements selon l’opposition ne peut pas être adopté sans avoir apporté des solutions idoines à ces dysfonctionnements. Le président du Front des Patriotes pour la Démocratie (FPD) Djimon ORE dénonce donc une manière de domination d’une ethnie sur l’autre et demande le rejet dudit projet de loi.

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Par : La Gazette du Togo

Thèmes liés : projet de loi adoption pour tous / qu'est ce que le projet d'adoption

Réactions Spéciales à la Loi Spéciale

De jeunes québécoises apprennent l'adoption de la loi anti-démocratique, la "loi spéciale" 78 - et cela peu de temps après l'adoption du règlement antimasque. Un sentiment de terreur, de rage et d'inquiétude, intraduisable en mots... dans quel monde vivons-nous aujourd'hui?

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Par : CathPoi

Thèmes liés : loi sur l adoption

Intervention contre le 57e baillon imposé par le gouvernement conservateur

Le 57e baillon imposée par le gouvernement conservateur s'inscrit dans le processus d'adoption de la Loi sur le Musée canadien de l'histoire.

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Par : Jean-François Fortin

Thèmes liés : adoption d une loi

Manifestation turque avant le vote au Sénat sur le génocide arménien

http://fr.euronews.net/ La question du génocide arménien a jeté dans les rues de Paris des Turcs venus de toute l'Europe. Car lundi, les sénateurs français doivent adopter la loi qui pénalise la négation d'un génocide reconnu par la loi française, dont le génocide arménien. Les associations franco-turques jugent "immoral d'instrumentaliser une tragédie historique à des fins politiques". A quatre mois de la présidentielle en effet, le poids du vote des 500 000 Arméniens de France...

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Par : euronews (en français)

Thèmes liés : loi sur l adoption en france

Intervention d'Amir Khadir lors de l'adoption du principe de la nouvelle loi sur les mines

6 décembre 2013: le gouvernement ayant déposé une nouvelle mouture d'un projet de loi sur les mines, le projet de loi numéro 70, Amir Khadir, député de Mercier, présente la vision de Québec solidaire.

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Par : Québec solidaire

Thèmes liés : projet de loi sur l'adoption au quebec / projet de loi adoption pour tous

06 LOI DE FINANCE

L'adoption du projet de Loi de Finances requiert la participation d'au moins 170 parlementaires. Or, il s'avère que seuls 150 membres du Congrès de la Transition étaient présents au palais de Tsimbazaza aujourd'hui. Il a donc été décidé d'organiser une seconde consultation.

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Par : matvonline

Thèmes liés : adoption d'une loi de finance

Côte d'Ivoire: Adoption du projet de loi pour la réglementation de l'élévage

Bienvenue sur la chaîne officielle Youtube de nos programmes de la RTI 1 et RTI 2 en Replay.

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Par : RTI Officiel

Thèmes liés : loi sur l'adoption en cote d'ivoire / projet de loi adoption pour tous

requête paris

La Commission de révision des condamnations pénales de la Cour de cassation a repoussé à 2015 l'examen de la sixième demande de révision dans l'affaire Mis et Thiennot -- du nom des deux hommes (morts en 2003 et 2009), condamnés, en 1950, à quinze ans de travaux forcés pour le meurtre d'un garde-chasse qu'ils ont toujours nié. La commission devait examiner cette requête lundi 17 mars mais l'audience aura finalement lieu le 12 janvier 2015.

Une « bonne nouvelle » pour Me Jean-Pierre...

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Par : Bertrand MATHIEU

Thèmes liés : adoption d'une loi definition / procedure d'adoption d'une loi

Adoption de la Loi sur le mariage en Côte d'Ivoire

Daniel Kablan Duncan nommé Premier Ministre de Côte d'Ivoire.

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Par : RTI CHAINE

Thèmes liés : loi adoption mariage pour tous

La Corée du Sud durcit sa loi sur les adoptions internationales d'enfants - #Focus

COREE DU SUD

Les abandons d'enfants explosent alors que la Corée du Sud durcit sa loi sur les adoptions internationales.

Depuis les années 50, la Corée du Sud est l'un des plus grands pourvoyeurs d'enfants à l'adoption internationale. Mais le sujet a donné lieu à un grand débat dans le pays. Une loi datant de 2012 durcit considérablement les possibilités d'abandonner légalement un enfant mais aussi l'adoption à l'étranger. Ces mesures traduisent une tendance globale dans le monde...

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Par : FRANCE 24

Thèmes liés : loi adoption d enfant / loi sur l'adoption internationale / adoption a l etranger / l adoption internationale / pays d adoption