Vidéos sélectionnées pour le thème : projet de loi adoption pour tous
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Dave Turcotte parle de l'industrie cinématographique américaine au Québec (1 de 2)
www.daveturcotte.org - Intervention de Dave Turcotte, député de Saint-Jean, lors de l'adoption de principe du projet de loi 32 (Loi modifiant la Loi sur le statut professionnel et les conditions d'engagement des artistes de la scène, du disque et du cinéma et d'autres dispositions législatives) le 10 juin 2009.
Par : Dave Turcotte
Thèmes liés : projet de loi sur l'adoption au quebec / projet de loi adoption pour tous
Dave Turcotte parle de l'industrie cinématographique américaine au Québec (2 de 2)
www.daveturcotte.org - Intervention de Dave Turcotte, député de Saint-Jean, lors de l'adoption de principe du projet de loi 32 (Loi modifiant la Loi sur le statut professionnel et les conditions d'engagement des artistes de la scène, du disque et du cinéma et d'autres dispositions législatives) le 10 juin 2009.
Par : Dave Turcotte
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Simon Jolin-Barrette - Adoption du principe projet de loi 3 (23 septembre 2014)
Allocution du député de Borduas, Simon Jolin-Barrette, sur le Projet de loi 3, Loi favorisant la santé financière et la pérennité des régimes de retraite à prestations déterminées du secteur municipal. (Adoption du principe)
(Assemblée nationale du Québec - 23 septembre 2014)
Par : Simon Jolin-Barrette - Député de Borduas
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L'assemblee nationale adopte le projet de loi sur le mariage pour tous
Par : IClasse130
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18 juin Déclaration de Nicolas Girard sur adoption du projet de loi 51
Par : Nicolas Girard
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Mariage pour tous le Sénat adopte le projet de loi 12/04/2013
Par : LifeNanoOnline
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Agnès Maltais et Stéphanie Vallée sur l'adoption du projet de loi 62
Par : Le Devoir
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Intervention de Manon Massé lors de l'adoption du projet de loi 103
Par : Québec solidaire
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Congo : le gouvernement adopte le projet de loi sur le statut de chef de l'opposition
*Le texte doit à présent être transmis au Parlement pour adoption.*
Le projet du gouvernement vise à créer une fonction qui devrait représenter et institutionnaliser l'opposition, comme le prévoit la nouvelle Constitution adoptée en 2015.
Dans ses grandes lignes, le texte fixe les modalités de consultation de l'opposition sur des questions d'intérêt national par le président de la République et par les autres institutions.
Le passage devant les députés devrait mettre en...
Par : africanews (en français)
Thèmes liés : projet de loi adoption pour tous / texte de loi sur l'adoption
1 ADOPTION LFI
Le projet de loi de finances 040 /2015 a été adopté en séance plénière, aujourd’hui. Les 10 groupements parlementaires au sein de l’Assemblée Nationale l’ont fait adopter.
Par : matvonline
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