Vidéos sélectionnées pour le thème : projet de loi adoption pour tous
→ 234 Vidéos
Voir également 347 Articles pour ce thème
Michel Pigeon - Déclaration en chambre sur le projet de loi 204
Déclaration en chambre du Député de Charlesbourg, Michel Pigeon, à l'occasion du débat sur l'adoption du projet de loi 204 concernant l'amphithéâtre multifonctionnel de Québec.
Par : michelpigeondepute
Thèmes liés : projet de loi sur l'adoption au quebec / loi sur l adoption
05 LOI DE FINANCE
Le projet de loi n°027/2012 portant Loi de Finances 2013 a été adopté, sans amendement, hier, par le Conseil Supérieur de la Transition, après que des parlementaires aient émis leur remarque sur certains points. En temps normal, les trois catégories de dépenses doivent être équilibrées.
Par : matvonline
Thèmes liés : adoption loi de finances 2013
Assemblée Nationale de Côte d'Ivoire: Adoption de deux Projets de Loi portant sur l'Apatridie
Par : gouvci
Thèmes liés : loi sur l'adoption en cote d'ivoire / qu'est ce que le projet d'adoption / loi sur l adoption
Projet de Loi relatif aux Assurances Sociales
Le projet de loi sur les assurances sociales a été adopté jeudi à l'unanimité par les membres de l'Assemblée populaire nationale (APN) lors d'une séance plénière présidée par Mohamed Larbi OULD KHELIFA, président de l'APN en présence du ministre du Travail, de l'emploi et de la sécurité sociale, Mohamed El GHAZI
Par : Ministère du Travail de l'Emploi et de la Sécurité Sociale
Thèmes liés : projet de loi adoption pour tous
Intervention d'Amir Khadir lors de l'adoption du principe de la nouvelle loi sur les mines
6 décembre 2013: le gouvernement ayant déposé une nouvelle mouture d'un projet de loi sur les mines, le projet de loi numéro 70, Amir Khadir, député de Mercier, présente la vision de Québec solidaire.
Par : Québec solidaire
Thèmes liés : projet de loi sur l'adoption au quebec / projet de loi adoption pour tous
Les détailles de projet de Loi de finances 2018 adopté par le Conseil des ministres
Par : Algérie Bladna
Thèmes liés : projet de loi adoption pour tous
Adoption du projet de loi portant sur régime général des contrats de partenariat publique&privé
Amakuru Burundi
Par : Amakuru Burundi
Thèmes liés : projet de loi adoption pour tous
Air Algérie ** Promotions 2016**
Adoption du projet de loi portant le " voyage pour tous" par Air Algérie
Par : mikmik1978
Thèmes liés : projet de loi adoption pour tous
Maroc : manifestation des syndicats contre le projet de réforme des retraites
Près de 2.000 personnes affiliées aux quatre principaux syndicats du Maroc ont protesté mardi contre l'adoption de projets de loi. Il s'agit d'une réforme des retraites par le gouvernement mené par le Parti justice et développement (PJD, islamiste).
Les syndicats et le gouvernement négocient depuis plusieurs années sur une réforme du régime des retraites à bout de souffle. Mais le gouvernement a adopté le 7 janvier, une série de projets de loi suscitant la colère des...
Par : africanews (en français)
Thèmes liés : pour ou contre l'adoption au maroc / projet de loi adoption pour tous / qu'est ce que le projet d'adoption
Mariage homosexuel: projet de loi présenté mercredi
Première réforme sociétale du quinquennat, le projet de loi sur le mariage et l'adoption pour les couples homosexuels, est présenté mercredi 7 novembre au conseil des ministres malgré une opposition virulente des églises et de la droite. Durée: 01:26
Par : AFP
Thèmes liés : adoption projet de loi mariage pour tous