Articles sélectionnés pour le thème : l'adoption en france chiffres
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Canton du Valais — Wikipédia
Le canton du Valais (VS - en allemand Kanton Wallis) est un canton de Suisse situé au sud du pays, creusé par la vallée du Rhône.
C'est un canton souverain au sein de la Confédération suisse depuis 1815 , il est de tradition catholique et a comme capitale la ville de Sion , plus grande ville du canton avec 32 797 habitants [9] suivie par Martigny (17 837), Monthey (17 113) et Sierre...
Date: 2017-12-01 21:29:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l'adoption en france aujourd'hui / centre d'animaux nature adoption / toutes les lois sur l'adoption en france / site d'adoption animaux / l'adoption en france historique
Statistiques sur la migration et la population migrante ...
Principaux résultats statistiques
Les flux migratoires
Au total, 3,8 millions de personnes ont immigré dans l'un des �?tats membres de l' EU-28 en 2014, et au moins 2,8 millions d' émigrants auraient quitté le territoire de ces �?tats. Ces chiffres totaux ne représentent pas les flux migratoires vers/depuis l'Union européenne prise dans son ensemble, puisqu'ils incluent également les...
Site :
ec.europa.eu
Thèmes liés : demarche d'adoption a l'etranger / principaux pays d'adoption / adoption internationale conditions des pays d'origine / conditions d'adoption par pays / adoption internationale pays d'origine
Adhésion / Cotisation - SPA des Cailloux - SPA de Dijon
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Cette page présente la dernière lettre d'appel de cotisations envoyée aux adhérents.
Les lettres des années antérieures peuvent être consultées en cliquant ici
SPA des Cailloux: et si vous adhériez ?
Aimer les animaux, s'insurger contre les mauvais traitements dont ils sont souvent victimes, déplorer que les lois ne les protègent pas davantage et...
Site :
http://www.spa-des-cailloux.com
Conversion à l'islam — Wikipédia
Salman le Perse .
Du début de l'islam aux premières dynasties, l'islamisation était au programme de l'�?tat impérial [3] . Selon Bernard Lewi, il n'y aurait pas eu de conversions forcées les premiers siècles des conquêtes islamiques, la persuasion ayant suffi [7] . La diffusion de cette religion hors du monde arabe serait en partie liée aux flux migratoires et commerciaux croissants...
Date: 2017-03-09 12:59:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l'adoption en islam wikipedia / qu'est ce que l'adoption en islam / l'adoption en islam / l'adoption en france wikipedia / l'adoption en france chiffres
Lois de finances et collectivités : toutes les mesures à ...
Concours de l'Etat aux collectivités territoriales
DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT. La dotation globale de fonctionnement (DGF) s'élève en 2017 à 30,860 milliards d'euros, contre 33,221 milliards en 2016 (article 33 LFI).
L'article 138 LFI répartit la contribution au redressement des finances publiques des collectivités territoriales entre les différentes catégories de collectivités...
Site :
http://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr
Thèmes liés : reunion d'information sur l'adoption / organisme d'aide a l'adoption / l'adoption simple d'un adulte / demande d'agrement pour l'adoption / demande d agrement pour l adoption
Lois de finances et collectivités : toutes les mesures à ...
Concours de l'Etat aux collectivités territoriales
DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT. La dotation globale de fonctionnement (DGF) s'élève en 2017 à 30,860 milliards d'euros, contre 33,221 milliards en 2016 (article 33 LFI).
L'article 138 LFI répartit la contribution au redressement des finances publiques des collectivités territoriales entre les différentes catégories de collectivités...
Site :
http://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr
Thèmes liés : reunion d'information sur l'adoption / organisme d'aide a l'adoption / l'adoption simple d'un adulte / demande d'agrement pour l'adoption / demande d agrement pour l adoption
La production automobile mondiale, des quatre continents ...
La production automobile mondiale, des quatre continents et des principaux pays constructeurs, 1898-2015
Référence
Freyssenet M., La production automobile mondiale, des quatre continents et des principaux pays constructeurs, 1898-2015 . Document d'enquête: quatre tableaux et sept graphiques commentés. Édition numérique, freyssenet.com, 2007 et mises à jour, 180 ko. ISSN 7116 0941.
Le...
Date: 2017-03-09 16:40:50
Site :
http://freyssenet.com
Thèmes liés : statistiques de l'adoption internationale en france / principaux pays d'adoption / adoption internationale pays d'origine / pays d'adoption france / pays d'adoption rapide
N°1782. - RAPPORT D'INFORMATION de M. Gérard SAUMADE ...
Moy. : 19,4%
(a) Existence de taux spéciaux, notamment 2,1% en matière de presse et pour certains médicaments.
(b) Taux réduits du quart dans les îles du Dodécanèse (c'est-à-dire 3%, 6% et 13%).
(c) Maintien du taux zéro uniquement pour les prestations de services et les livraisons de biens entre la métropole et les archipels de Madère et les Açores.
(d) Ou 4% dans les...
N° 2850 - Rapport de M. Sébastien Huyghe sur le projet de ...
C. LES ÉLÉMENTS STATISTIQUES DISPONIBLES JUSTIFIENT UNE RÉFORME D'ENSEMBLE 21
1. Des héritiers d'âge croissant 21
2. Des donations en nombre également croissant 23
3. Des enjeux fiscaux substantiels 25
4. Un contentieux ciblé 26
II. - UN PROJET DE LOI AMIBITIEUX, RÉFORMANT L'ENSEMBLE DU DROIT DES SUCCESSIONS ET DES LIBÉRALITÉS 27
A. LE DROIT DES SUCCESSIONS 27
1. Les...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : association pour l adoption d enfants / lois sur l adoption d enfant / livre sur l adoption d enfant / texte code civil nouvelle loi concernant adoption / adoption simple code de procedure civile
Conformité des logiciels ou des systèmes de caisse : se ...
L'administration a commenté l'obligation pour les assujettis à la TVA qui enregistrent les r�?glements de leurs clients au moyen d'un logiciel de comptabilité ou de gestion ou d'un syst�?me de caisse, d'utiliser à partir du 1er janvier 2018, des logiciels ou des syst�?mes satisfaisant à des conditions d'inaltérabilité, de sécurisation, de conservation et d'archivage des...
Site :
http://revuefiduciaire.grouperf.com
Thèmes liés : demande d'adoption a l'etranger / procedure d'adoption a l'etranger / conditions adoption simple d'un majeur / conditions d'adoption simple / conditions d'adoption
Encaisser un chèque avec son mobile ? Pas si simple
11/09/2017, 7:00
| 1660 mots
La Caisse d'Epargne Rhône Alpes a été la première banque en France à lancer le scan de chèque par smartphone. Le Crédit Agricole teste l'encaissement par smartphone en Normandie et en Midi-Pyrénées. Au Royaume-Uni, le secteur bancaire prépare la généralisation de cette technologie à partir d'octobre. (Crédits : Cheq'Scan CERA)
Le Crédit Agricole a...
Date: 2017-09-11 14:40:24
Site :
latribune.fr
Thèmes liés : processus d'adoption de l'innovation / l adoption en france est elle payante / nombre de demande d'adoption en france / loi sur l'adoption simple en france / l'adoption en france chiffres
La porte basse | La Franc-maçonnerie sans cordons ni tabliers
Jour 5 : les Obédiences
J'avais déjà évoqué, brièvement, comment la Franc-maçonnerie est divisée en Obédiences, « associations de Loges maçonniques reconnaissant une organisation et une administration commune » (Dictionnaire de la Franc-maçonnerie) qui sont en charge « des relations extérieures avec les autres Obédiences, avec les pouvoirs publics... », qui structurent le...
Site :
http://laportebasse.blog.lemonde.fr
Thèmes liés : pays d'adoption france / l'adoption en france aujourd'hui / adoption internationale pays d'origine / nombre de demande d'adoption en france / l'adoption internationale en france
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et ...
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2016-08-03T14:42:35.000+02:00
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations d'ordre comptable - Obligation d'utiliser un logiciel de comptabilité ou de gestion ou un système de caisse satisfaisant à des conditions d'inaltérabilité, de sécurisation, de conservation et d'archivage des données en vue du contrôle de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : procedure d'adoption a l'etranger / demande d'adoption a l'etranger / conditions adoption simple d'un majeur / conditions d'adoption simple / procedure pour adopter a l'etranger
Adoption d'une loi pour apaiser les tensions entre taxis ...
Conseil : Utilisez une virgule (,) pour séparer des cours multiples. En savoir plus...
Adoption d'une loi pour apaiser les tensions entre taxis et VTC
Par AFP | AFP - mer. 21 déc. 2016 20:01 HNEC
Paris (AFP) - Le Parlement a définitivement adopté mercredi la proposition de loi Grandguillaume visant à "pacifier" les relations dans le transport public de la personne, en plein conflit sur...
Site :
https://fr.finance.yahoo.com
Thèmes liés : texte de loi sur l'adoption en france / adoption d'une loi definition / nouvelle loi sur l'adoption en france / adoption d'une loi de finance / loi sur l'adoption en france 2012
L'INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIERE DES SOCIETES D ...
L'INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIERE DES SOCIETES D'ASSURANCES
Par MICHAËL DONIO, ACTUAIRE ASSOCIÉ, ET GÉRARD GIRIER, DOCUMENTALISTE WINTER & ASSOCIÉS -
Publié le
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Union européenne Activité fortement réglementée, l'assurance est soumise à des normes d'information strictes pour permettre aux autorités de contrôle des États où...
» Lévriers En Détresse : Qui ? Pourquoi ? Comment ...
Lévriers En Détresse : Qui ? Pourquoi ? Comment ?
Posté le 7 avril 2014
Catherine (notre présidente) s'est découvert très tôt une passion pour les lévriers. Peu après l'adoption de sa chienne Pamina, une Podenco Ibicenco(lévrier d'Ibiza), elle s'est trouvée confrontée à la condition des lévriers dans les pays qui les utilisent pour la course sur cynodrome et /ou la chasse.
La cause...
Site :
http://www.levriers-en-detresse.org
Thèmes liés : toutes les lois sur l'adoption en france / association pour l'adoption en france / association d'adoption de chien / association aide a l'adoption / association aide a l adoption
PLACEMENTS ABUSIF D'ENFANTS - spartacus info
quelle sont les causes de ces placement abusif ? l'incompétence de certain acteurs sociaux ne peut pas tous expliquer et ce serait trop facile 1 PLACEMENT sur 2 EST UN PLACEMENT ABUSIF selon le rapport de Pierre Naves (inspecteur général des affaires sociales ) et Bruno Cathala (inspecteur des services judiciaires) , comme je l'ai décrit dans la page sur l'udaf , nous sommes...
Site :
http://spartacus.info.over-blog.com
Thèmes liés : association pour l adoption d enfants / forum sur l adoption d un enfant / service d'aide sociale a l'enfance adoption / organisme d'aide a l'adoption / association d adoption d enfants
ce qu’il faut retenir de la loi ... - la finance pour tous
Fin juillet 2013, la loi de régulation et de séparation des activités bancaires a finalement été adoptée au terme de six mois d'échanges entre députés et sénateurs. Dans son premier volet, elle vise à isoler les opérations spéculatives des banques, à renforcer les pouvoirs des autorités de contrôle, à encadrer les rémunérations des dirigeants et des traders et à lutter contre...
Date: 2017-03-09 19:32:11
Site :
http://www.lafinancepourtous.com
Thèmes liés : commission d'agrement pour l'adoption / demande d'agrement pour l'adoption / demande d agrement pour l adoption / demande d'adoption a l'etranger / l'adoption de la loi de finance en france
Mieux maîtriser l’inflation normative : la feuille de ...
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La France est désignée en Chine par le terme de Fa Guo (pays de la loi). Evocation judicieuse pour un Etat où précisément l'opposabilité du droit après promulgation est absolue en vertu de l'adage, « Nul n'est censé ignorer la loi »... et pourtant, le stock normatif est sujet à débat : il serait composé de 400.000 normes, parmi lesquelles...
Site :
http://www.ifrap.org
Quelques règles typographiques souvent méconnues | Cuk.ch
Quelques règles typographiques souvent méconnues
Introduction
Voici mon premier article sur cuk.ch qui ne soit pas consacré à LaTeX (exception faite, et encore, de celui sur LyX ). Néanmoins, je ne l'aurais jamais écrit si justement LaTeX ne m'avait pas sensibilisé à quelque chose que je trouve de plus en plus passionnant : la typographie.
Un des objectifs de TeX, le moteur sur lequel se...
Date: 2017-02-23 23:29:47
Site :
http://www.cuk.ch
Thèmes liés : exemple de lettre de recommandation pour l'adoption / exemple de lettre de demande d'adoption simple / comment faire une demande d adoption en france / faire une demande d'adoption en france / texte sur l'adoption
Syndicat des Librairies Francophones de Belgique (SLFB ...
Le SLFB reçoit le soutien du Service général des Lettres et du Livre de la Fédération Wallonie-Bruxelles
L'actualité du livre numérique est à suivre sur www.lettresnumeriques.be
LES LIBRAIRES FRANCOPHONES SE RÉJOUISSENT...
Car une page historique se tourne : «le Prix unique du livre sera une réalité en Belgique» comme l'écrit Madame la Ministre Alda Gréoli. Celle-ci a oeuvré,...
Date: 2017-10-25 17:59:52
Site :
http://www.libraires.be
Thèmes liés : livre sur l adoption d enfant / adoption a l'etranger prix / livre jeunesse sur l'adoption / livre sur l'adoption / livre sur l adoption
Histoire de l’immigration aux Antilles après 1848
LA VIE QUOTIDIENNE DES INDIENS
A la Martinique, lors des premières années, le débarquement a lieu à Saint-Pierre, puis à partir de 1857, pour des raisons de contrôle sanitaire, il est déplacé à Fort-de-France où un « dépôt des immigrants » est construit à leur intention sur la rive droite à l'embouchure de la rivière Levassor.
Une fois les formalités administratives...
Date: 2006-05-11 14:29:32
Site :
http://etabs.ac-martinique.fr
Thèmes liés : adoption d un enfant de l inde / l'adoption simple d'un adulte / expose sur l'adoption en france / expose sur l adoption en france / loi sur l'adoption en angleterre
Nouvelles solutions pour la crise de l’eau, par Peter ...
Nouvelles solutions pour la crise de l'eau
Le paradigme traditionnel de la gestion de l'eau et de l'assainissement est à bout de souffle. La crise environnementale majeure qui affecte aussi la gestion de l'eau appelle l'émergence de nouveaux concepts et de nouveaux modes d'organisation décentralisée.
par Peter Paulich, 25 avril 2013
Nouvelles solutions pour la crise de l'eau
^
La crise...
Date: 2017-03-09 17:32:00
Site :
blog.mondediplo.net
Thèmes liés : pays d'adoption france / pays d'adoption en anglais / conditions d'adoption par pays / pays d'adoption / pays d adoption
Architecte — Wikipédia
Maître d'ouvrage[ modifier | modifier le code ]
Le maître d'ouvrage est la personne (morale ou physique) pour laquelle un ouvrage doit être construit. C'est celui qui définit le « programme » de l'ouvrage, précise les données qui s'imposent et ses exigences pour la conception et l'exécution de l'ouvrage.
Il doit donc veiller à ce que le projet et la construction de l'ouvrage soient...
Date: 2017-03-07 19:34:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : organisme d'aide a l'adoption / la reforme de la procedure de preparation et d adoption de la loi de finances / projet de loi sur l'adoption au quebec / procedure d'adoption d'une loi en france / processus d'adoption d'une loi en france
N° 2172 - Rapport d'information de Mme Valérie Rabault ...
Lutte contre l'optimisation fiscale au titre des produits hybrides
et de l'endettement artificiel
a. Contenu :
Cet article a pour objet de limiter les possibilités d'optimisation fiscale offertes par le recours aux produits hybrides.
L'exemple typique du produit hybride est celui qui est considéré comme une dette dans un État A et comme un titre de participation dans un État B. Si une...
Explications détaillées sur les institutions de l'Union ...
Explications détaillées sur les institutions de l'Union européenne
Les institutions de l'Union européenne
Présentation des institutions de l'Union européenne
Le système institutionnel de l'Union européenne (UE) est original et se distingue de manière radicale des systèmes institutionnels de ses 28 pays membres. Il n'y a pas de président unique de l'Union européenne, ni de premier...
Site :
http://www.strasbourg-europe.eu
Thèmes liés : organisme d'aide a l'adoption / secretariat general de l'autorite centrale pour l'adoption internationale / aide financiere pour l'adoption internationale / definition de l'adoption en droit / procedure adoption directive europeenne
Exposition prénatale à l'alcool — Wikipédia
Exposition prénatale à l'alcool
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
modifier - modifier le code - voir wikidata
L'exposition prénatale à l'alcool est le fait que la mère consomme des boissons alcoolisées , même en faible quantité, lors de la grossesse . L'ovule / l' embryon / le foetus est ainsi exposé à la gamme de risques suivants : avortement spontané , retard de...
Date: 2017-03-02 13:26:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : adoption d un enfant en france / l'adoption en france wikipedia / adoption d enfant en afrique / adoption d enfant / definition de l'adoption wikipedia
Analyse de la loi n° 2015-29 du 16 janvier 2015 relative à ...
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Introduction
Après la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (MAPTAM) [ 1 ], deux projets de loi auraient dû être examinés par le Parlement, portant sur les régions et les territoires ruraux. L'abandon de ces textes a finalement été acté par le...
Site :
force-ouvriere.fr
République populaire mongole — Wikipédia
Articles connexes : Histoire de la Mongolie et Révolution mongole de 1921 .
Jusqu'en 1911 , la Mongolie est sous la souveraineté de l' Empire chinois des Qing . En décembre 1911 , à la faveur de la révolution en Chine , la Mongolie proclame son indépendance, avec le Bogdo Khan comme souverain. En 1919 , la République de Chine , à la faveur de la guerre civile russe , déploie des troupes...
Date: 2017-03-04 04:09:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contre l'adoption / contre l adoption / mouvement pour l'adoption sans frontiere / mouvement pour l adoption sans frontiere / aide financiere pour l'adoption
N° 2312 - Rapport de MM. Patrick Ollier et Jean Gaubert ...
Avant la LME
Après la LME
Autorisation des extensions de magasins d'une surface supérieure à 300 m2 ou devant dépasser ce seuil du fait de la réalisation du projet
Autorisation des extensions de magasins d'une surface supérieure à 1 000 m2 ou devant dépasser ce seuil du fait de la réalisation du projet
Autorisation des extensions d'ensembles commerciaux d'une surface supérieure à...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : reunion d'information sur l'adoption / federation francaise des organismes autorises pour l'adoption / organisme autorises pour l'adoption / organisme autorise pour l'adoption internationale / liste des organismes autorises pour l'adoption
Réglementation-Loi détecteur de fumée-loi MORANGE
B.- DES EXPÉRIENCES TRANSPOSABLES EN FRANCE
TRAVAUX DE LA COMMISSION
II.- EXAMEN DES ARTICLES
Article 1 : Modification du chapitre IX du code de la construction et de l'habitation
Article 2 : Obligation pour les occupants d'un logement d'y installer au moins un détecteur avertisseur autonome de fumée
> Article L. 129-8 du code de la construction et de l'habitation : ...
Site :
http://www.daaf-detecteur-avertisseur-autonome-de ...
Thèmes liés : l'adoption simple d'un adulte / reunion d'information sur l'adoption / contre l'adoption / contre l adoption / adoption simple d'un adulte en france
Chats à l'Adoption - Chats Du Quercy
Regardez impérativement « Comment adopter ? » pour les conditions d'adoption!!
Saviez-vous que le Centre de Sauvetage des Chats du Quercy revient en moyenne à 7000EUR par mois ?
Le coût moyen pour chaque chat est de 300EUR - en tant que propriétaire, cela vous coûterait plus que 450EUR
Nos frais d'adoption sont seulement de 150EUR
Les frais d'adoption servent plusieurs buts.
Les frais...
Site :
http://chatsduquercy.fr
Thèmes liés : centre d'adoption chat / association d'adoption de chat / demande d'adoption en france / centre d'adoption en france / centre d'adoption animaux
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
TITRE Ier. - Disposition générale.
Article 1 . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
TITRE II. - Affaires sociales et Santé publique.
CHAPITRE Ier. - Perception correcte des cotisations de sécurité sociales.
Section 1re. - Véhicules de société.
Art. 2 . L'article 38, § 3quater, de la loi du 29 juin 1981 établissant les...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : texte de loi sur l'adoption en france / texte de loi sur l'adoption / organisme d'aide a l'adoption / nouvelle loi sur l'adoption en france / loi sur l'adoption internationale
L’affirmation des métropoles à l'issue de la loi MAPTAM ...
1 Le périmètre
A. Les métropoles de droit commun
L'affirmation des métropoles passe tout d'abord par le caractère automatique de la transformation, puisqu'elle est « de plein droit », au 1er janvier 2015, pour les EPCI à fiscalité propre existants de plus de 400 000 habitants, situés dans une aire urbaine de plus de 650.000 habitants.
Selon la définition fournie par l'INSEE, constitue...
Short Message Service — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
�? l'origine, les SMS furent inventés par une équipe finlandaise dont Matti Makkonen employé par Telia Sonera , puis par Nokia , pour aider les personnes malentendantes à communiquer. Plusieurs compagnies revendiquent la paternité de l'envoi du premier SMS. Selon Edward Lantz de la NASA , le premier SMS fut envoyé en 1989 d'un beeper Motorola par...
Date: 2017-03-05 16:33:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : service d'adoption france / service d'adoption en belgique / service d'adoption quebec / service d'adoption / service d adoption
Le défi alimentaire à l'horizon 2050 - senat.fr
4,82
7,17
(*) Nombre par lequel il faut multiplier les besoins de l'année 1995, pour obtenir les besoins de l'année 2050, si l'on prend en compte chaque facteur pris séparément (les modifications de la répartition par âges, de la taille physique des populations, de la proportion des femmes enceintes, du degré d'urbanisation, le complètement d'énergie alimentaire nécessaire pour...
Date: 2012-06-15 08:16:44
Site :
senat.fr
Thèmes liés : l'adoption simple d'un adulte / adoption d un enfant de l inde / livre sur l adoption d enfant / conditions d'adoption par pays / l'adoption en france aujourd'hui
Bouygues Telecom — Wikipédia
8 décembre 1994
[7] , le groupe Bouygues se voit accorder l'autorisation d'établir et exploiter en France métropolitaine, un réseau public à la norme GSM dans les gammes des fréquences bandes de 900 et 1 800 MHz. Disposant d'un réseau moins étendu que ses concurrents arrivés quatre années avant lui dans ce secteur d'activités, Bouygues Telecom a dû adopter une stratégie...
Date: 2017-03-06 15:50:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : service d'adoption france / l'adoption en france chiffres / conditions d'adoption / conditions d adoption / demande d'adoption en france
OpenOffice.org — Wikipédia
Ne doit pas être confondu avec Apache OpenOffice ou LibreOffice .
OpenOffice.org
modifier
OpenOffice.org est un projet né le 13 octobre 2000 à l'initiative de Sun Microsystems en vue de produire une suite bureautique libre et gratuite fondée sur StarOffice . Le produit résultant est diffusé sous le même nom et sous plusieurs licences (la LGPL et, jusqu'à la version 2.0 beta 2...
Date: 2017-03-04 00:43:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : modele lettre projet d'adoption / projet d'adoption lettre de motivation / nombre de demande d'adoption en france / qu'est ce que le projet d'adoption / lettre projet d'adoption
Comment le lobby nucléaire entrave toute transition ...
Comment le lobby nucléaire entrave toute transition énergétique
Écologie
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C'était l'un des engagements phares de François Hollande : amorcer la réduction de la dépendance au nucléaire dans le cadre d'une transition énergétique apte à répondre aux défis du dérèglement climatique....
Date: 2017-03-09 17:41:18
Site :
bastamag.net
Thèmes liés : processus d'adoption d'une loi en france / texte de loi sur l'adoption en france / nouvelle loi sur l'adoption en france / loi sur l'adoption en france 2012 / loi francaise sur l'adoption
Leclerc ouvre ce mercredi une animalerie de 800 m2 à ...
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Si vous n'avez pas reçu cet email, cliquez ici pour le recevoir.
Corinne a posté le 19 décembre 2015 à 00h23
Une chôse est certaine, je ne mettrai pus les pieds dans ce magasin désormais!
freudeus a répondu le 27 janvier 2016 à 12h13 Pas plus...
Site :
http://www.larep.fr
Thèmes liés : l'adoption des animaux pour ou contre / spa centre adoption animal / centre d'adoption animaux / centre d adoption pour animaux / conditions d adoption chien spa
N° 3318 - Projet de loi pour une République numérique
Tableau synoptique des décrets d'application 147
Introduction générale
Le Gouvernement a présenté le 18 juin 2015 une « Stratégie Numérique » ambitieuse pour la nation : il s'agit de repenser en profondeur l'action publique à l'aune de cette nouvelle révolution industrielle et sociétale, pour faire de la France une République numérique. Intitulé « La République numérique en...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : reunion d'information sur l'adoption / organisme d'aide a l'adoption / nouvelle loi sur l'adoption simple / nouvelle loi sur l'adoption en france / nouvelle loi sur l'adoption 2012
Qui sommes nous? - Consuel Faisons avancer la sécurité ...
Le savoir-faire du Consuel est riche de plus de 50 années d'expérience, faites de contacts quotidiens, sur le terrain, avec tous les professionnels de la filière électrique. Un savoir-faire indissociable du caractère unique de la méthode utilisée. La visite par sondage orienté, qui allie efficacité et moindre coût. Indissociable aussi de la rigueur avec laquelle cette méthode est...
Site :
http://www.consuel.com
Thèmes liés : organisme d'aide a l'adoption / reunion d'information sur l'adoption / pays d'adoption france / service d'adoption france / les chiffres cles de l'adoption en france
Société d'Histoire de la Naissance - Pourquoi les parents ...
« Primum non nocere » Hippocrate (Epidémies I, 5)
Mais que se passe-t-il ?
La mystérieuse tragédie des morts subites inexpliquées des nourrissons (MSIN) qui sévit en Amérique du Nord, en Europe occidentale et dans quelques autres pays (Australie et Nouvelle Zélande) de la fin des années 1960 au début des années 1990 a troublé le sommeil de nombreux pédiatres et accoucheurs. En...
Date: 2017-12-07 17:17:14
Site :
http://www.societe-histoire-naissance.fr
Thèmes liés : livre sur l adoption d enfant / l'adoption simple d'un adulte / centre d adoption d enfant / adoption d un enfant en france / condition d adoption d enfant
A l'encontre » Grèce: l’effondrement à bas bruit de tout ...
Publié par Alencontre le 2 - février - 2017
Nikos Xydakis: «Nous sommes arrivés au point où le peuple
est au bout de son endurance»
Par Martine Orange
La crise grecque est toujours là. Les responsables européens et le FMI ont lancé un nouvel ultimatum à Alexis Tsipras. Il a trois semaines pour présenter de nouvelles mesures d'austérité. Épuisé, le pays est au bord de l'effondrement...
Date: 2017-03-09 16:36:18
Site :
http://alencontre.org
Thèmes liés : adoption de l'euro en europe / toutes les lois sur l'adoption en france / pays d'adoption france / aide financiere pour l'adoption internationale / nouvelles lois sur l'adoption
La Republique Democratique du Congo rejoint l'OHADA ...
La Republique Democratique du Congo rejoint l'OHADA
Publication | Juillet 2012
Conclusion
Résumé
La RDC a récemment adhéré à l'OHADA (« Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires »), ce qui rendra la législation de l'OHADA applicable en RDC en septembre 2012. Les sociétés de la RDC bénéficieront d'une période de transition de deux ans pour rendre leurs...
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http://www.nortonrosefulbright.com
Thèmes liés : loi sur l'adoption en cote d'ivoire / procedure d'adoption a l'etranger / demande d'adoption a l'etranger / l'adoption simple en cote d'ivoire / l'adoption internationale en rdc
Ragdoll Prix, à vendre, à réserver, achat chatons Ragdoll ...
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- à quel titre , - non-éleveur)
Notre prix d'un chat Ragdoll et sa détermination, nos modalités de réservation et d'achat d'un chaton Ragdoll , notre éthique de vente. Toutes les "Cordes liées": la santé au top (4à5 menus différents en libre distribution), environnement de bien être avec locaux au top...
Date: 2017-03-08 14:48:37
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Loi des trois ans - Guerre 1914-1918 - Assemblée nationale
Loi du 7 août 1913
Les fondements du service militaire universel
En 1913, et depuis la loi du 21 mars 1905 , le principe du service militaire obligatoire s'impose à tous les citoyens. La conscription est alors considérée comme le système le mieux adapté pour fournir les effectifs nécessaires à la sécurité du pays et le plus conforme au principe d'égalité républicaine.
Les lois...
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http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : texte de loi sur l'adoption en france / service d'adoption france / conseil superieur de l'adoption et autorite centrale pour l'adoption internationale / conseil superieur de l'adoption / conseil superieur de l adoption
Mali | izf.net
Mali
Fiche synthétique des impôts applicables au mali
La fiscalité malienne, basée pendant plus de trente ans sur les ordonnances n°6-CMLN du 27 février 1970 et n°2-CMLN du 16 janvier 1973, a fait l'objet d'une importante réforme par deux lois du 29 décembre 2006 portant adoption :
- d'un nouveau Code général des impôts (loi n°06-067/AN) ;
- ...
Date: 2017-03-09 18:13:48
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Thèmes liés : procedure d'adoption d'un texte de loi / procedure d'adoption de la loi de finance / procedure d'adoption d'une loi en france / nouvelle loi sur l'adoption 2012 / loi sur l'adoption en france 2012
LUCAS BALOUP - Avocats à la Cour de Paris
Redevance des biologistes aux cliniques privées (Cour d'appel de Paris, pôle 1. ch. 2, arrêt du 9 juin 2016, n° 374)
Isabelle Lucas-Baloup
Redevance autorisée ou ristourne/remise prohibée ? Entre le possible et l'illégal... Là est la question, question de mesure et de contreparties, question aussi de vocabulaire, de termes manifestement dévoyés, selon qu'on y met de la...
Site :
http://www.lucas-baloup.com
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Tout sur les airbags moto - Le Repaire des Motards
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Tout sur les airbags moto : homologation, performances, protection...
Filaires, radiocommandés, autonomes : une offre qui se développe, mais encore peu encadrée par les Pouvoirs Publics
0,1 % des motards seraient équipés. Qu'attendez-vous ?
Plusieurs fabricants exposaient leurs dernières générations...
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http://www.lerepairedesmotards.com
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